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Résultats de recherche

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Notion et rôle de la cause dans le transfert…
conventionnel de la propriété

Par Bergis, Gustave (18..-....)

Publié en 1886

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Du contrat de gage : droit romain

Par Bonnafy, Henri (18..-....)

Publié en 1887

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De l'obligation contractée pour autrui : ses…
effets dans le mandat, la tutelle et la gestion d'affaires et à l'égard des personnes alieni juris

Par Marchal, Auguste (18..-....)

Publié en 1886

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De la locatio operarum et de la conductio operis…
: droit romain

Par Deffès, Paul. (18..-....)

Publié en 1888

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Du serment en droit romain

Par Lafforgue, Jules (1873-1947)

Publié en 1888

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De l'exposition des filiifamilias et des…
filiaefamilias en droit romain

Par Sabadie, B.-V. Prudence

Publié en 1888

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De la prohibition testamentaire d'aliéner extra…
familiam : droit romain

Par Bressolles, Paul (1861-19..)

Publié en 1887

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De l'occupation en droit romain

Par Austry, Henri (avocat ; 18..-19..)

Publié en 1889

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De l'"in diem addictio" (Digeste, lib. XVIII,…
tit. II) : droit romain

Par Ricard, Marie-Laurent-Joseph-Alcide-Louis

Publié en 1889

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De la "cessio in jure" et de la "vente" de…
l'hérédité : en droit romain

Par Bezard-Falgas, Joseph (1866-....)

Publié en 1889

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Étude sur l'adultère au point de vue pénal en…
droit romain et en droit français

Par Loustaunau, Joseph (18..-....)

Publié en 1889

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La Catelogne francoise ou il est traite des…
droits que le Roy a sur les comtez de Barcelonne, & de Roussillon ; & sur les autres terres de la principauté de Catelogne.

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1644

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Communes jurium sententiae. Quibus additae sunt…
contrariorum oppositiones & solutiones. Per Joannem Bellonem Tolosatem juris utriusque studiosissimum. His novissime accesserunt insigniores Veteris & Novi testamenti. Omnia demum ab authore recognita & locupletata

Par Bellon, Jean (15..-15..?)

Publié en 1554

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Des impenses sur la dot : droit romain

Par Boyer, Louis (18..-....)

Publié en 1890

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De la propriété des mines et de leur exploitation…
: droit romain

Par Boudet, Georges (18..-....)

Publié en 1889

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Procès intenté à l'éditeur responsable et à…
l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant l'esprit des réquisitoires du Ministère public, le discours que le rédacteur a prononcé dans sa propre cause ; celui de M.e Delquié, son avocat..., et la belle improvisation de M.e Romiguieres, défenseur des prévenus à la cour royale ; suivi du jugement de cette cour qui acquitte les prévenus...

Par Delquié, Auguste (1795-1858)

Publié en 1826

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De la constitution de dot par un ascendant, en…
droit romain et en droit français

Par Favenc, Bernard (18..-....)

Publié en 1890

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Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au…
Parlement de Tolose.

Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)

Publié en 1612

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Des conventions relatives à la restitution de la…
dot : droit romain

Par Dalquié, Alfred (18..-....)

Publié en 1889

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Du Conseil des empereurs romains depuis Auguste…
jusqu'à Justinien, en droit romain

Par Marty, Joseph (auteur d'une thèse de droit ; 18..-....)

Publié en 1890

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Histoire des associations, leur régime public,…
leur personnalité civile, en droit romain et en droit français

Par Reygasse, J.-B. (18..-....)

Publié en 1890

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Des argentarii : droit romain

Par Le Secq Destournelles, G. (18..-....)

Publié en 1890

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Du terme dans les stipulations et dans les legs,…
en droit romain

Par Gautié, Jean-François (18..-....)

Publié en 1890

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De la division des biens en meubles et immeubles…
: droit romain

Par Cézar-Bru, Charles (juriste ; 1865-1948)

Publié en 1890

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De la "Bonorum venditio" : droit romain

Par Fourcade, Albert (18..-....)

Publié en 1890

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Du rôle de la bonne foi dans la possession…
immobilière en droit romain et en droit français

Par Mazoyer, Jean-Henri (18..-....)

Publié en 1891

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Les cérémonies du mariage et le divorce en droit…
romain

Par Simionescu, Jean-F.

Publié en 1876

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De l'obligation alimentaire "ex lege", de ses…
caractères et principalement de son incessibilité et de son insaisissabilité

Par Gony, Étienne (18..-19..)

Publié en 1889

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De l'action "communi dividundo", en droit romain

Par Ayguesplas, Jules (18..-....)

Publié en 1890

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Edit de creation de l'office de second advocat…
general de Sa Maiesté au parlement de Tolose, contenant les attributs des charges d'avocats generaux.

Publié en 1602

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Tolosana Université de Toulouse