- Droit et sciences juridiques (Toulouse)
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De l'inaliénabilité du fonds dotal en droit…
romain
Par Bonne, Charles-Marie-Joseph de (18..-....)
Publié en 1870
Des substitutions fidéicommissaires prohibées par…
l'article 896 du code civil : étude précédée de l'exposé de la législation romaine sur les fidéicommis et de l'historique de l'institution jusqu'à nos jours
Par Vignerte, Théobald (18..-....)
Publié en 1871
De probationibus et praesumptionibus en droit…
romain : écritures signées
Par Frézouls, Ferdinand (18..-....)
Publié en 1870
M. [ ] J'ai été informé que bien de personnes se…
plaignoient de l'abus que font des particuliers des commissions illégales, ou dont le terme est expiré, qu'ils ont obtenus pour faire les fonctions d'huissier
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791) – Signataire
Publié en 1750-1771
Nova arboris utriusque tam civilis quam…
pontificii juris concinnatio. Beren. Fernandi jurium doctoris Tolosani, Podii Rupis oriundi, nunc primum nata, & recens aedita. Ad malignum alieni laboris interpretem.
Par Fernand, Bérenger (15..-1567)
Publié en 1538
Repetitio D. Beren. Fernandi jurium doctoris &…
professoris clariss. apud Tholosates à Podio rupis Quercinen. oriundi In .I. in quartam sub titu. Ad.I. Falcidiam Pandectarum lib. XI.
Par Fernand, Bérenger (15..-1567)
Publié en 1539
Traités des tutelles et curatelles, de la…
division des choses et des moyens par lesquels on en acquiert la propriété. Par noble Louis Astruc, professeur en droit français de l'université de Toulouse
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1758
Berengarii Fernandi, j.u. doctoris et in academia…
Tolosana antecessoris celeberrimi Universa Opera Non solum ea, quae hucusque evulgata fuere; sed & alia quamplurima in lucem nunquam edita : accesserunt enim huic postremae editioni octo-decim tractatus copiosissimi & perutiles, penitus ignoti & qui maximo jurisprudentiae dispendio, sepulti jacebant.
Par Fernand, Bérenger (15..-1567)
Publié en 1728
De la séparation des patrimoines en droit romain…
& en droit français
Par Prouho, Bernard (1847-1895)
Publié en 1872
De l'action paulienne en droit romain et en droit…
français
Par Bermond-Lacombe, Georges (18..-....)
Publié en 1872
Du Serment considéré comme mode de preuve en…
droit romain et en droit français
Par Briançon, H. de (juriste ; 18..-....)
Publié en 1872
Tractatus de viribus juramenti per dominum…
Antonium de Petrucia, utriusque juris eximium doctorem. In Florenti academia Caturcensi et legum facultate ordinarie legentem : in eademque provincia advocatum Regium per modum repetitionis super .I. prima .ff. de jurejuran. noviter compilatus. Item Repertorium ejusdem solennis repetitionis diligenter per supradictum dominum Antonium de Petrucia collectum...
Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)
Publié en 1522
Registre d'inscription des étudiants en droit…
bénéficiers d'âge. Université de Toulouse (faculté de droit). Janvier 1752- juillet 1790.
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1752-1790
Des droits successoraux "ab intestat" du conjoint…
survivant, en droit romain et en droit français
Par Caumont, Joseph (18..-....)
Publié en 1883
Des obligations de l'usufruitier, en droit romain…
et en droit français
Par Monthieu, Maurice
Publié en 1883
Jus romanum : de obligationis naturalis indole et…
ipsius effectibus
Par Gardes, Albert
Publié en 1879
Du mandat en droit romain et en droit civil…
français
Par Barthélemy, Louis-Eugène (18..-....)
Publié en 1886
Du prêt d'argent avec stipulation d'intérêt en…
droit romain
Par Guilhem, Henri (18..-....)
Publié en 1887
De l'exercice par les créanciers des droits et…
actions du débiteur en droit romain et en droit français
Par Périer, Léon (1858-19..)
Publié en 1884
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