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Résultats de recherche

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 20.…
février 1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1739

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 5. mai…
1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1739

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Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 30. mai…
1744. Concernant l'allignement de la riviere de Lers & le curement du ruisseau de la Thesauque dans les forêts de Saint Rome & de Basiége.

Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois

Publié en 1744

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Edit du Roy. Louis par la grace de Dieu, Roy de…
France et de Navarre : A tous presens & avenir, salut. Par notre déclaration du 31. du mois de decembre 1709 nous avons ordonné qu'en payant par les Etats de Languedoc le capital des censives, ausquelles étaient sujettes les terres qui ont été occupées pour le canal de communication des mers, au dernier trente, lorsque la directe est unie à la justice, & au denier 25 lorsque la directe en est séparée, la censive desdites terres & l'indemnité qui est duë aux seigneurs, demeureront éteintes & supprimées

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1713

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou.

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1728

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De la locatio operarum et de la conductio operis…
: droit romain

Par Deffès, Paul. (18..-....)

Publié en 1888

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Du serment en droit romain

Par Lafforgue, Jules (1873-1947)

Publié en 1888

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De l'exposition des filiifamilias et des…
filiaefamilias en droit romain

Par Sabadie, B.-V. Prudence

Publié en 1888

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De la prohibition testamentaire d'aliéner extra…
familiam : droit romain

Par Bressolles, Paul (1861-19..)

Publié en 1887

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De l'occupation en droit romain

Par Austry, Henri (avocat ; 18..-19..)

Publié en 1889

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De l'"in diem addictio" (Digeste, lib. XVIII,…
tit. II) : droit romain

Par Ricard, Marie-Laurent-Joseph-Alcide-Louis

Publié en 1889

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De la "cessio in jure" et de la "vente" de…
l'hérédité : en droit romain

Par Bezard-Falgas, Joseph (1866-....)

Publié en 1889

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Étude sur l'adultère au point de vue pénal en…
droit romain et en droit français

Par Loustaunau, Joseph (18..-....)

Publié en 1889

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Communes jurium sententiae. Quibus additae sunt…
contrariorum oppositiones & solutiones. Per Joannem Bellonem Tolosatem juris utriusque studiosissimum. His novissime accesserunt insigniores Veteris & Novi testamenti. Omnia demum ab authore recognita & locupletata

Par Bellon, Jean (15..-15..?)

Publié en 1554

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Des impenses sur la dot : droit romain

Par Boyer, Louis (18..-....)

Publié en 1890

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De la propriété des mines et de leur exploitation…
: droit romain

Par Boudet, Georges (18..-....)

Publié en 1889

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De la constitution de dot par un ascendant, en…
droit romain et en droit français

Par Favenc, Bernard (18..-....)

Publié en 1890

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Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au…
Parlement de Tolose.

Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)

Publié en 1612

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Des conventions relatives à la restitution de la…
dot : droit romain

Par Dalquié, Alfred (18..-....)

Publié en 1889

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Du Conseil des empereurs romains depuis Auguste…
jusqu'à Justinien, en droit romain

Par Marty, Joseph (auteur d'une thèse de droit ; 18..-....)

Publié en 1890

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Histoire des associations, leur régime public,…
leur personnalité civile, en droit romain et en droit français

Par Reygasse, J.-B. (18..-....)

Publié en 1890

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Des argentarii : droit romain

Par Le Secq Destournelles, G. (18..-....)

Publié en 1890

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Du terme dans les stipulations et dans les legs,…
en droit romain

Par Gautié, Jean-François (18..-....)

Publié en 1890

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De la division des biens en meubles et immeubles…
: droit romain

Par Cézar-Bru, Charles (juriste ; 1865-1948)

Publié en 1890

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De la "Bonorum venditio" : droit romain

Par Fourcade, Albert (18..-....)

Publié en 1890

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De la transcription de la saisie immobilière et…
de ses effets

Par Fontanges, Georges (19..-19..)

Publié en 1903

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Du rôle de la bonne foi dans la possession…
immobilière en droit romain et en droit français

Par Mazoyer, Jean-Henri (18..-....)

Publié en 1891

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Les cérémonies du mariage et le divorce en droit…
romain

Par Simionescu, Jean-F.

Publié en 1876

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De l'obligation alimentaire "ex lege", de ses…
caractères et principalement de son incessibilité et de son insaisissabilité

Par Gony, Étienne (18..-19..)

Publié en 1889

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De l'action "communi dividundo", en droit romain

Par Ayguesplas, Jules (18..-....)

Publié en 1890

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