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Mémoire contenant réponse, pour les propriétaires…
du moulin du Bazacle, de Toulouse. Contre le citoyen François Bernard Boyer-Fonfréde
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 18-1806
Mémoire adressé à Son Excellence M.gr le ministre…
de l'Intérieur, comte de l'Empire, pour M. F.-B. Boyer-Fonfrède, négociant de la ville de Toulouse, réclamant contre la décision de M. le conseiller d'Etat directeur général des Ponts et chaussées, en date du 20 juin 1809
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
A monsieur le conseiller d'Etat, directeur…
général des Ponts et Chaussées
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
Ordonnance de messieurs les capitouls de…
Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de l'affenage des chevaux.
Par Toulouse
Publié en 1763
Mémoire pour les syndics du faubourg de…
Saint-Cyprien de la ville de Toulouse ; en réponse au mémoire imprimé d’un des membres du bureau économique
Par Cassaigne, Albert (17..-18..?)
Publié en 1778
Délibération prise par l'ordre des avocats du…
parlement de Toulouse.
Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Nous bâtonnier & avocats au parlement de…
Toulouse...
Publié en 1788
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour…
l'année bissextile 1812, dédié à la cour.
Publié en 1812
La Naissance, la vie et la mort du grand…
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
Publié en 1788
Lettre d'un procureur au grand-bailliage de…
Carcassonne, à un procureur au parlement de Toulouse.
Publié en 1788
Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du…
sieur Louis Roubel, & le Sr. Jean Roubel son fils. Contre le sieur Pourrat & la dame Roubel sa femme.
Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?)
Publié en 1769-1789
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.
Par Anonyme
Publié en 1766
Histoire des comtes de Tolose : avec quelques…
traitez & chroniques anciennes, concernans la mesme histoire
Par Catel, Guillaume (1560-1626)
Publié en 1623
Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur…
la plainte par lui portée au sujet d'un libelle diffamatoire, publié contre la memoire de feue madame de Mondonville sa tante sous le titre d' Histoire de la congregation des filles de l'enfance
Par Juliard, Guillaume de (....-1737)
Publié en 1735
Extrait des registres des délibérations & arrêtés…
du Conseil général du Département de la Haute-Garonne, du 10 novembre 1790, séance de relevée
Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1790
La Convention nationale au peuple françois.…
Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux 85 départemens, aux municipalités, aux sociétés populaires & aux armées
Par France, Convention nationale
Publié en 179
Le peuple de la commune de Toulouse à la…
Convention Nationale
Publié en 1793
Déclaration des autorités constituées adoptée à…
l'unanimité par le peuple de Toulouse, réuni en sections, à la Convention nationale, et à tous les départemens de la République
Publié en 1793
Affaire de l'Internationale
Par France, Tribunal correctionnel Toulouse
Publié en 1873
Instruction sommaire sur les principaux articles…
des comptes rendus devant Monseigneur de Saint Maurice de Bernage, intendant du Languedoc, par le sieur Marchal, économe-sequestre, & autres administrateurs & detenteurs des effets de la succession de feu M. de la Berchere, archevêque de Narbonne.
Par Marchal (économe-sequestre ; 16..-17..)
Publié en 1729
Réponse a l'adresse de Monsieur le…
Procureur-Général-Syndic, à MM. les curés, vicaires, desservans, et au bon peuple du département de la Haute-Garonne. Par MM. d'Avila, deux fonctionnaires publics du diocese de Toulouse...
Par Avila, M. M. d' (fonctionnaires ecclésiastiques ; 17..?-18..?)
Publié en 1791
Tableau de l'ancienne organisation du travail…
dans le Midi de la France : Corporations ouvrières de la ville de Toulouse de 1270 à 1791
Par Du Bourg, Antoine (1838-1918)
Publié en 1885
Les derniers efforts de la violence et de…
l'injustice contre les Filles de l'Enfance.
Publié en 1691
Relation de l'établissement de l'Institut des…
Filles de l'Enfance de Jésus, avec le récit fidèle de tout ce qui s'est passé dans le renversement du même Institut. Par une des Filles de cette Congregation de la Maison de Toulouse.
Publié en 1689
L'Innocence opprimée par la calomnie, ou…
l'histoire de la congregation des Filles de l'Enfance de nostre Seigneur Jesus-Christ ; Et de quelle maniere on a surpris la Religion du Roy tres-chrestien, pour porter sa Majesté à la detruire par un arrest du Conseil : violences & inhumanitez exercées contre ces filles dans l'execution de cet arrest : Et l'injure faite au S. Siege par les mauvais traitemens dont on les a punies, pour avoir appelé au Pape des Ordonnances de M l'Archeveque de Toulouse & du Vicaire general du Chapitre d'Aix, le Siege vacant.
Par Arnauld, Antoine (1612-1694) – Auteur supposé
Publié en 1687
Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de…
novembre mil sept cent quatre-vingt-deux.
Par Église catholique, Synode Toulouse
Publié en 1782
Recueil de pieces concernant la Congrégation des…
Filles de l'Enfance de N.S.J.C. Contenant un Memoire pour demander au roi leur rétablissement. Avec leurs Constitutions, le bref de N.S.P. le Pape Alexandre VII, lettres patentes de Louis XIV de 1663 & 1678, les aprobations des Archevêques, evêques, &c. et la relation de l'établissement & destruction de l'Institut. Par une des filles de ladite Congrégation. Première [seconde] partie
Par Arnauld, Antoine (Chanoine ; 1612-1694) – Auteur supposé
Publié en 1718
Suite de l'Innocence opprimée dans les Filles de…
l'Enfance , ou Relation du procès du Sr. Peissonel médecin de Marseille, et d'un grand nombre de personnes de toutes sortes de conditions que les jésuites y ont fait envelopper, où l'on voit aussi ce qui s'est passé à l'égard de Mr l'Evêque de Vaison.
Par Porrade, Pierre de (16..-1708)
Publié en 1691
Extrait des délibérations de l'assemblée des…
commissaires réunis, tenant leur séance à l'Hôtel de la Bourse commune. Du 12 novembre 1789
Publié en 1789
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...
Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1785
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