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Du terme dans les stipulations et dans les legs,…
en droit romain
Par Gautié, Jean-François (18..-....)
Publié en 1890
De la division des biens en meubles et immeubles…
: droit romain
Par Cézar-Bru, Charles (juriste ; 1865-1948)
Publié en 1890
De la transcription de la saisie immobilière et…
de ses effets
Par Fontanges, Georges (19..-19..)
Publié en 1903
Du rôle de la bonne foi dans la possession…
immobilière en droit romain et en droit français
Par Mazoyer, Jean-Henri (18..-....)
Publié en 1891
Le siège et la bataille de Leucate. Avec le plan…
de la place assiégée, du camp des ennemis & du combat.
Par Paulhac (15 ?..-16..?)
Publié en 1637
Dissertation sur les origines de Toulouse
Par Audibert (vicaire de Verfeil ; 17..-1774)
Publié en 1764
[Nouveau recueil de poésies du Chevalier de…
Bernardy, contenant ce que cet auteur a fait dans tous les genres jusqu'à ce jour]
Par Bernardy (chevalier de ; 17..-17..)
Publié en 1782
Litanies des saints et saintes, desquels les…
vénérables corps et reliques reposent dans l'insigne église de St Sernin de Toulouse.
Publié en 1809
Précis historique de la bataille, livrée le 10…
avril 1814, sous les murs de Toulouse, entre l'armée française et les armées combinées anglaise, espagnole et portugaise ; avec une carte générale qui indique les positions occupées par les Français, et plusieurs plans relatifs à leurs fortifications... Par C. D*****
Par Carme Duplan (17..-18..)
Publié en 1815
De l'obligation alimentaire "ex lege", de ses…
caractères et principalement de son incessibilité et de son insaisissabilité
Par Gony, Étienne (18..-19..)
Publié en 1889
De l'action "communi dividundo", en droit romain
Par Ayguesplas, Jules (18..-....)
Publié en 1890
Edit de creation de l'office de second advocat…
general de Sa Maiesté au parlement de Tolose, contenant les attributs des charges d'avocats generaux.
Publié en 1602
Declaration du Roy, portant qu'il sera fait un…
rôlle des causes qui seront plaidées au parlement de Toulouse. Avec l'arrest de registre du Parlement du 5. mars 1691.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1691
Arrest de reglement du parlement de Toulouse.…
Portant deffenses aux juges banerets du Tournel & autres juges & officiers du ressort, de proceder aux jugemens des procés hors de leur territoire, à peine de nullité & cassation des procedures, & mil livres d'amende. Donné à Toulouse en Parlement le 24. may 1718.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1718
Arrest du parlement de Toulouse, portant, que les…
juges banerets de la sénéchaussée de Toulouse se feront recevoir & prêteront le serment avant de pouvoir exercer les fonctions de juge. Du 30. octobre 1738.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1739
Mémoire, ou Précis des jongleries de M.e Vaysset,…
avoué au tribunal civil de Toulouse, adressé par le sieur Dominique Marion, propriétaire, domicilié audit Toulouse, a S. Ex. M. le Garde des Sceaux, à MM. le préfet de la Haute-Garonne, procureur général, ses avocats généraux et substituts, présidens et conseillers près la cour royale, procureur du Roi, ses substituts, présidens et juges près ledit tribunal, président et juge de celui du commerce, juges de paix, à tous les membres composant le barreau desdits cour et tribunaux.
Par Marion, Dominique (f18..?-18..)
Publié en 1834
"Observation sur une fièvre intermittente…
pernicieuse cholérique et dysentérique tierce". [Manuscrit]
Par Ducasse, Jean-Marie-Augustin (1786-1859)
Publié en 1808-1821
Distribution des quartiers de la ville de…
Toulouse pour le transport de bouës.
Publié en 1752-1753
Recueil d'observations sur la maladie miliaire et…
épidémique, qui a régné à Castelnaudary, & qui est actuellement répandue à Toulouse, & dans les principales villes du Languedoc, où l'on décrit les symptomes de cette maladie, & la maniere de la traiter.
Publié en 1782
Des droits de succession de l'époux survivant en…
droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue le 13 décembre 1886
Par Duport, Adolphe (1862-1890)
Publié en 1886
La sellerie française et étrangère précédée…
d'aperçus historiques et anecdotiques sur les voitures et harnais depuis les temps anciens jusqu'à nos jours et suivie d'une étude sur les carrosses et harnais de gala
Par Léné (18..-18..?)
Publié en 1878
De la loi Aquilia, en droit romain. Des médecins…
au point de vue du droit privé, en droit français
Par Gleizes, Émilien (18..-....)
Publié en 1884
Horlogerie pratique, à l'usage des apprentis et…
des amateurs. Seconde édition. Revue, corrigée et augmentée de la connoissance de la répétition. Par Vigniaux, horloger de Toulouse.
Par Vigniaux, P. (17..-18..)
Publié en 1802
Exposition des Beaux-Arts ouverte à Toulouse le…
30 avril 1862
Par Union artistique
Publié en 1862-1864
Edit du Roy, pour la construction d'un canal de…
communication des deux Mers, oceane & mediterranée, pour le bien du commerce, & autres avantages y contenus
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1667
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