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De l'obligation contractée pour autrui : ses…
effets dans le mandat, la tutelle et la gestion d'affaires et à l'égard des personnes alieni juris
Par Marchal, Auguste (18..-....)
Publié en 1886
Actes des sinodes provinciaux et colloques du…
Haut-Languedoc et Haute-Guiene et autres pieces relatives a lordre et a la discipline des reformez de cette province depuis lannée 1733 pour servir de memoire a la posterite pour leglize de Puilaurens et ces annexes
Publié en 1733-1786
Marie ou Les mystères de sa vie. Sermons composez…
par le R. P. Augustin de Narbonne, predicateur capucin. Seconde edition.
Par Augustin de Narbonne (16..-1706)
Publié en 1694
Edit du Roy. Louis par la grace de Dieu, Roy de…
France et de Navarre : A tous presens & avenir, salut. Par notre déclaration du 31. du mois de decembre 1709 nous avons ordonné qu'en payant par les Etats de Languedoc le capital des censives, ausquelles étaient sujettes les terres qui ont été occupées pour le canal de communication des mers, au dernier trente, lorsque la directe est unie à la justice, & au denier 25 lorsque la directe en est séparée, la censive desdites terres & l'indemnité qui est duë aux seigneurs, demeureront éteintes & supprimées
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1713
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou.
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
Traicté de l'obéissance des chrestiens, envers…
leurs magistrats et princes souverains
Par Codurc, Philippe (1580?-1660)
Publié en 1645
De la locatio operarum et de la conductio operis…
: droit romain
Par Deffès, Paul. (18..-....)
Publié en 1888
De l'exposition des filiifamilias et des…
filiaefamilias en droit romain
Par Sabadie, B.-V. Prudence
Publié en 1888
Epitre à l'auteur anonyme des six satires…
toulousaines, troisième édition, corrigée et considérablement augmentée. Par Mr Baour-Lormian.
Par Baour-Lormian, Pierre-Marie-François (1770-1854)
Publié en 1804
De la prohibition testamentaire d'aliéner extra…
familiam : droit romain
Par Bressolles, Paul (1861-19..)
Publié en 1887
De l'"in diem addictio" (Digeste, lib. XVIII,…
tit. II) : droit romain
Par Ricard, Marie-Laurent-Joseph-Alcide-Louis
Publié en 1889
De la "cessio in jure" et de la "vente" de…
l'hérédité : en droit romain
Par Bezard-Falgas, Joseph (1866-....)
Publié en 1889
Étude sur l'adultère au point de vue pénal en…
droit romain et en droit français
Par Loustaunau, Joseph (18..-....)
Publié en 1889
La Catelogne francoise ou il est traite des…
droits que le Roy a sur les comtez de Barcelonne, & de Roussillon ; & sur les autres terres de la principauté de Catelogne.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1644
Eloge de M. le vicomte de Lapasse : Secrétaire…
général de la société archéologique du midi de la france
Par Carrière, Martin Barthélemy (1821-1881)
Publié en 1868
De la propriété des mines et de leur exploitation…
: droit romain
Par Boudet, Georges (18..-....)
Publié en 1889
Lettre de Monseigneur l'Archevêque de Toulouse…
aux protestans de son diocèse : ou réfutation de la réponse faite à son mandement du Carême par quelques membres de l'Eglise chrétienne réformée
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1838
Procès intenté à l'éditeur responsable et à…
l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant l'esprit des réquisitoires du Ministère public, le discours que le rédacteur a prononcé dans sa propre cause ; celui de M.e Delquié, son avocat..., et la belle improvisation de M.e Romiguieres, défenseur des prévenus à la cour royale ; suivi du jugement de cette cour qui acquitte les prévenus...
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1826
De la constitution de dot par un ascendant, en…
droit romain et en droit français
Par Favenc, Bernard (18..-....)
Publié en 1890
Aux vétérans de l'armée française
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (175.-1828)
Publié en [1806]
Epitre A M.***, sur la glorieuse campagne de la…
grande armée de 1806
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (175.-1828)
Publié en 1806
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