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Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1659

2 Tomes
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Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean de Catellan, conseiller au même parlement. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, ecuyer, docteur, & avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue & corrigée & considérablement augmentée. Tome premier [- second]

Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)

Publié en 1758

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2 Tomes
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Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1723

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Arrests de la cour du parlement de Toulouse,…
recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.

Par Albert, Jean (1609-168. ?)

Publié en 1686

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Les Questions notables du droict, de Me Simon…
d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tolose, decidées par divers arrests de ladite cour. Dernière Edition, reveüe et corrigée

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1655

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Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &…
prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feudales. Recueillis des Memoires & observations forenses, de Mre Bernard de La Roche-Flavin... Avec une table generale des titres

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)

Publié en 1617

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Solennis repetitio. & divi I.filius. familias ff.…
De lega. primo, edita per juris ustriusque doctorem & equitem Dionysium Robinum Tholosatem, in qua materia prohibitionis alienationis late diffuseque tractatur.

Publié en 1534

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De pœnarum varietate commentariolus ex diversis…
jurisprudentium sanctionibus, & historiographis decerptus. Ad Bertrandum Sabbaterium Becetæ dominum, & regium in Tolosano senatu cognitorem. Authore Anthonio du Mas utriusque juris doctore, judicéque ordinario Cadurci, & Montisalbani.

Par Du Mas, Antoine (15..-15..)

Publié en 1561

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Narratio caedis D.D. Joannis Stephani Durantii…
senatus Tolosani principis et Jacobi Daffisii patroni regii. A.D.A.D.

Par Dumay, Antoine (15..-1589?)

Publié en 1667

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Instructions pour le Franc-alleu de la province…
de Languedoc.

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1640

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Philippi Berterii, in Regis consistorio…
consiliarii, et in Senatu Tolosano praesidis, Pithanôn Diatribae duae. Quibus civilis imperii Romani notitia & Ecclesiae politia illustrantur.

Par Bertier, Philippe de (15..-1618)

Publié en 1608

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Instruction sur soit-montré, pour demoiselle…
Marie Payratou [Peyraton]. Contre le syndic, directeur & administrateur de l'Hôpital d'Annonay, Catherine Jamet & ses enfans, & autres

Par Arexy, Pierre (1719-1798)

Publié en 1777

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome treizième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1826.

Par Anonyme

Publié en 1826

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-unième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1835

Publié en 1835

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-neuvième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre1829

Publié en 1829

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-huitième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1834

Publié en 1834

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Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de…
Toulouse et des autres cours royales du Midi avec une notice des arrêts les plus remarquables de la Cour de cassation...Par M. Tajan avocat. Tome premier, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1820. Troisième édition

Publié en 1821

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-cinquième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1837

Publié en 1837

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus remarquables. Par M. Tajan, avocat. Tome onzième, contenant les livraisons des mois de juillet,... décembre 1825

Publié en 1825

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Joannis Corasii, jureconsulti clarissimi,…
senatorisque Regii Tolosae meritissimi, In legem unam Pandectarum, quae sub titulum, Siquis jus dicenti. inscribitur, commentarii

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1567

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec une notice des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus remarquables. Par M. Tajan, avocat. Tome sixième, contenant les livraisons des mois de janvier.. juin 1823

Publié en 1823

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome quatorzième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1827

Publié en 1827

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-deuxième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1831

Publié en 1831

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Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat en matière contentieuse, ainsi que ceux sur la grande voiirie, la police de roulage, les élections..., etc. Tome quarantième-deuxième contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1841

Publié en 1841

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-deuxième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1836

Publié en 1836

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-huitième, contenant les livraisons des mois de janvier ... juin 1839

Publié en 1839

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-neuvième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre1834

Publié en 1834

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-septième, contenant les livraisons des mois de juin ... décembre 1838

Publié en 1838

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Flaminii Parisii jureconsulti Consentini, et in…
almo urbis gymnasio juris pontificii primarii interpretis, ac deinde episcopi Bitontini, Tractatus duo. Primus, De resignatione beneficiorum, tomos duos continens : cum animadversionibus P. Duclos I. V. doctoris secretariique Regii & ub Cancellaria Galliae Narbonensis antigraphi. Alter De confidentia beneficiali. Complectens totam fere praxim beneficariam, decisionibus Rotae Romanae & receptis doctorum opinionibus attestatum & copiose comprobatam. Ac in hac postrema editione luculentis observationibus Joannis Solier, in senato Tolosano patroni & pro expeditionibus Romanae Curiae bancarii... Tomus primus [-secundus]

Par Parisio, Flaminio (1563-1603)

Publié en 1668

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome quinzième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1827

Publié en 1827

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