- XVIIe et XVIIIe siècles
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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 5. mai…
1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1739
Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 30. mai…
1744. Concernant l'allignement de la riviere de Lers & le curement du ruisseau de la Thesauque dans les forêts de Saint Rome & de Basiége.
Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois
Publié en 1744
Jugemens en dernier ressort de 1695. & 1700. qui…
ordonnent le curement et l'elargissement de la riviere de Girou, & que les proprietaires des moulins feront faire des chaussées, passelis, creuser les bouquiers & rabaisser les meules.
Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois
Publié en 1700
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque &…
renvoye devant M. de Bernage de Saint Maurice l'affaire pour le recurement & l'allignement des ruisseaux de Lers & du Girou, diocése de Toulouse. Du 10. decembre 1726.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1726
Arrest du Conseil d'Estat du roi, du huitiéme…
novembre mil sept cens quarante. Portant que l'ordonnance du grand-maître des eaux & forêts au département de Toulouse, du 24. juillet 1693. & les arrêts de la table de marbre de Toulouse, des 16. juin 1695. & 30. juin 1700. au sujet du recreusement & elargissement de la riviere du Girou, seront executez selon leur forme & teneur.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1740
Arrest de la chambre souveraine des eaux et…
forêts du parlement de Toulouse, du vingt-six juin mil sept cent-treize, portant reglement pour les rivieres, ruisseaux, moulins, & chaussées du ressort. Extrait des registres de la chambre souveraine des eaux & forêts.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1713
Devis des ouvrages a faire sur la riviere de…
Lhers, dans différentes parties du gardiage.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1764
Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de…
Cars, chevalier de l'ordre royal & militaire de St. Lazare, seigneur de la ville de Montesquieu ; appellant. Contre noble Henry de Rollan, seigneur de St. Rome ; intimé.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1755
Memoire instructif. Pour Me. Delmas, avocat en…
parlement, & Me. Bru, procureur audit parlement de Toulouse, sindics des communautez qu'on pretend assujettir au droit de pontanage, à raison du pont d'Encussac, situé sur la riviere de Lers, gardiage de Toulouse. Contre les pretendus proprietaires du pont d'Encussac, & leur fermier, ou adjudicataire.
Par Delmas (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1740
Descouverte de la fontaine mineralle de Tholose,…
avec l'ordre & façons de se servir de ses eaux, par monsieur Dufaur, médecin
Par Dufaur (médecin ; 16..-16..?)
Publié en 1663
Lettre de monsieur de Chabirand de Meno-Grave. à…
monsieur Dufaur, médecin, & docteur de Montpelier. sur les sentimens qu'on a de la découverte de la fontaine mineralle de Tholose
Par Chabirand de Menograve (16..-16..?)
Publié en 1663
Lettre à un poète et medecin, sur le larcin des…
Satyres de monsieur du Régnier, fait par un de ses amis
Publié en 1663
Arrest de la cour de parlement de Toulouse,…
portant reglement pour les marchandises qui viennent de Provence & du Levant. Du 17. août 1720. Extrait des registres du parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1720
{Lettre circulaire envoyée par l'intendant du…
Languedoc datée du 29 octobre 1751]
Par France, États provinciaux du Languedoc 1303-1789
Publié en 1751
S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin…
du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil cinq cens quatre-vingts-sept. Réimprimés en l'année 1699. & 1728.
Publié en [entre 1728 et 1754]
Dossier constitué par Fernand Pifteau sur la…
rivière Hers (notes et copie d'une délibération)
Par Pifteau, Fernand (1865-1942)
Publié en 192
[Lettre circulaire envoyée au nom de l'intendant…
du Languedoc à propos des bataillons de la milice]
Par France, Intendance de Languedoc
Publié en 1748
Les États étant instruits, Messieurs, qu'il y a…
dans le Languedoc diverses mines qui ne sont point exploitées, malgré les avantages qui en résulteroient pour toute la Province, & sur-tout pour ceux qui en sont propriétaires ou voisins.
Par Lafage, Henri Joseph (17..-1782) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1773
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