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Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des boissons & alimens qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Tableau des foires et marchés dans tout le…
département de la Haute-Garonne
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Declaration du Roy, donnée à Paris le 11.…
decembre 1718. Concernant les droits seigneuriaux sur les prix des huiles en Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 29. decembre 1718
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1718
Tableau du maximum des fils, rubans de fil et…
cordages avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur; District de Toulouse
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Arrest de la souveraine cour du parlement, en…
homologation de Concordat
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1769
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Bas et bonnets
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Eloge historique de Jean-Etienne Duranti, premier…
président au Parlement de Toulouse. Sujet proposé par l'Académie des Jeux floraux pour l'année 1770. Par M. Ponsard, avocat au Parlement
Par Ponsard (17..-17..?)
Publié en 1770
Extrait des registres de l'administration…
municipale de la commune de Toulouse. Du 21 fructidor, an 4 de la République française, une & indivisible.
Par Toulouse
Publié en 1796
Officia sanctorum propria ecclesiae et diocesis…
Tolosanae, jussu illustrissimi & reverendissimi Dom. Dom. Caroli-Antonii de La Roche-Aymon, archiepiscopi Tolosani edita. Quibus adjecta sunt Officia quae nuper sanctae sedis apostolicae auctoritate, partim ex praecepto, partim ad libitum recitando prodiere.
Publié en 1744
Délibération prise par l'administration…
municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet 1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains & de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.
Par Toulouse
Publié en 1789
De par le Roy, et d'autorité des juges-gardes de…
la monoye de Toulouse
Par Ducasse (Juge-garde. Contregarde)
Publié en 1725
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9.…
juillet 1734. Portant reglement pour le recurement des fossez des terres voisines des grands chemins ou des chemins de traverse du diocèse de Toulouse
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
Exercice littéraire et patriotique, dedié a la…
Societé des amis de la Constitution de Toulouse, par les ecoliers de la classe de quatrieme du Collègue de l'Esquille.
Publié en 1791
L'ami des enfans, par M. l'abbé de ***.Troisième…
édition, revue & corrigée.
Par Reyre, Joseph (abbé ; 1735-1812)
Publié en 1780
Suite de mémoire à nosseigneurs des Etats. Pour…
MM. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse
Publié en 1779
Supplément au mémoire ci-joint, présenté à…
nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre 1777
Publié en 1777
A nosseigneurs des Etats, assemblée le 28…
novembre 1776.
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1776
Analyse de faits qui ont motivé les délibérations…
de la ville & les deux mémoires qui suivent
Publié en 1773
A messieurs les Capitouls de la ville de…
Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Par Moretti (17..-17..)
Publié en 1775
Projet pour conduire de l'eau de sources dans la…
ville de Toulouse, présenté à messieurs les Capitouls par le frère François Lefèvre religieux cordelier
Par Le Fevre, François (frère mineur de l'Observance ; 17..-17..)
Publié en 1761
M. [ ] J'ai été informé que bien de personnes se…
plaignoient de l'abus que font des particuliers des commissions illégales, ou dont le terme est expiré, qu'ils ont obtenus pour faire les fonctions d'huissier
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791) – Signataire
Publié en 1750-1771
Lou trimfe de la lengouo gascouo aus Playdeiats…
de las quoüate sasous, & deous quoüate elomens, daoüant lou Pastou de Loumaigno. Per J.G. d'Astros de Sent-Cla de Loumaigno
Par Astros, Jean-Géraud d' (1594?-1648)
Publié en 1762
Arrest du parlement de Toulouse, portant, que les…
juges banerets de la sénéchaussée de Toulouse se feront recevoir & prêteront le serment avant de pouvoir exercer les fonctions de juge. Du 30. octobre 1738.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1739
Chroniques ecclesiastiques du diocèse d'Auch,…
suivies de celles des comtes du même diocèse. Par Dom Loüis-Clement de Brugeles, P. R. camerier & doyen du chapitre abbatial de Simorre
Par Brugeles, Louis-Clément de (1679-17..)
Publié en 1746
Traités des tutelles et curatelles, de la…
division des choses et des moyens par lesquels on en acquiert la propriété. Par noble Louis Astruc, professeur en droit français de l'université de Toulouse
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1758
Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueïllis par Messire Jean de Catellan,Conseiller au même Parlement. Enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, Ecuyer, Docteur, & Avocat au Parlement de Toulouse.Tome premier [-second]
Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)
Publié en 1733
Missale Tolosanum illustrissimi et reverendissimi…
in christo patris D.D. Stephani-Caroli de Lomenie de Brienne, Tolosani archiescopi, auctoritate, ac venerabilis ejusdem ecclesiae capituli consensu editum.
Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794) – Commanditaire
Publié en 1773
L'art de la multiplication des grains, ou…
nouvelle méthode de cultiver et d'ensemencer les terres dédiée à nosseigneurs du Parlement séant à Toulouse. Par Noble Berdoulat, avocat, écuyer, ancien capitoul
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1765
Lois municipales et économiques de Languedoc, ou…
Recueil des Ordonnances, déclarations, lettres-patentes, arrêts du Conseil, du Parlement de Toulouse & de la Cour des Aides de Montpellier; Actes, titres & mémoires concernant la constitution politique de cette province , son administration municipale & économique, ses privilèges & usages particuliers, relativement à ses impositions; ses ouvrages publics, son agriculture, son commerce, ses manufactures, ses lois civiles, &c.
Par Albisson, Jean (1732-1810)
Publié en 1780
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