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Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17…
septembre 1788.
Publié en 1788
A vous Messieurs les Capitouls, chefs des nobles,…
& gouverneurs de la ville de Toulouse
Par Benech, Guillaume (Vitrier à Toulouse ; 17..-17..?)
Publié en 1788
Statuts des maitres chaussetiers de la ville et…
gardiage de Toulouse, confirmés par Charles IX. Roi de France en l'année 1565
Publié en 1720
Observations pour la Dame Dupont, veuve du Sieur…
de Robert. Contre Guillaume Lasvigne.
Par Baudon (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1764
Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi…
au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce siége, du 30 octobre, relativement à l'enregistrement de la déclaration du roi, du 23 septembre 1788.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1788
Requête en plainte et en enquis. A messieurs les…
Capitouls de la ville de Toulouse.
Publié en 1788
Procès-verbal de ce qui s'est passé au bureau des…
finances & domaine de la généralité de Toulouse, en la séance du 14 juin 1788.
Par France, Bureau des finances Toulouse
Publié en 1788
Lettre du parlement de Toulouse, au roi, au sujet…
de M. de Catellan, avocat général; du vingt-septième mars 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un…
observateur, soi-disant impartial.
Publié en 1788
A juger, pour Me. Fortic. Contre Me. Ladeveze.
Par Carbonel (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1762
Réglemens faits par messieurs les Capitouls,…
concernant les prix des armes.
Par Anonyme
Publié en 1783
Très-humbles et très-respectueuses…
représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.
Par Toulouse
Publié en 17
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, & Antoine…
Trubelle, freres, négocians de Toulouse. Contre noble Guillaume Fortic, prêtre & curé de Saint Pierre de la même ville. Seconde édition, augmentée de quelques réflexions, pour servir de réponse
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
Lettre de M. de Lamoignon , garde des sceaux, à…
MM. Frizac & Mazars, médecins opérans & consultans du gouvernement.
Publié en 1788
Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin…
1788.
Par France, Grand Bailliage de Toulouse
Publié en 1788
A vous messieurs les Capitouls de Toulouse.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Les Doléances du bailliage. Sur l'air : Eh! quoi…
tout sommeille.
Publié en 1788
Relation des deux premières audiences du grand…
baillage de Toulouse. En juin 1788.
Publié en 1788
Noels nouveaux, à l'honneur de Jésus naissant.
Publié en 1758-1779
Noels nouveaux, sur la naissance de Jésus-Christ,…
composés par le R.P. B.... O.F.P.
Publié en 1761
Recueil des noels nouveaux, à l'honneur de la…
naissance du Sauveur. Imprimé cette année.
Publié en 1752-1791
Discours sur les reliques des Saints. Pronnoncé a…
Toulouse dans l'eglise de Saint Sernin, le jour de leur solemnité. Par Mr.... Chanoine, le ..... de mars 1704.
Publié en 1707
Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28…
août 1703]
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1703
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