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Résultats de recherche
De l'origine, de la nature et des sources de…
l'hypothèque en droit romain
Par Gairal, Georges (18..-....)
Publié en 1870
Arrest des juges en dernier ressort de la table…
de marbre du palais de Toulouse, portant reglement. Qui declare civilement responsable les maîtres de leurs domestiques pour le fait de chasse ; permet aux seigneurs qui à cause de leur état ne peuvent chasser, de commettre un chasseur tel qu'ils aviseront ; & enjoint aux substituts de Mr. le Procureur General de mettre au bas du cayer de leurs conclusions la taxe des epices, à peine de consussion. Donné à Toulouse le 20. août 1718.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
De l'exercice de la médecine et de la pharmacie à…
Rome : droit romain
Par Duserm, Paul
Publié en 1891
Du droit de tester de la légitime & de la…
réserve
Par Moulonguet, Georges (18..-....)
Publié en 1877
De la condition civile de l'étranger dans…
l'Antiquité et de la personnalité des lois dans les Temps modernes
Par Desarnauts, Paul (1856-1922)
Publié en 1879
De l'Influence de la convention sur le transport…
du droit de propriété, en droit romain et en droit français
Par Daguilhon-Pujol, Georges (18..-....)
Publié en 1879
De la légitime à Rome, de la réserve dans notre…
ancien droit, de la réserve dans le Code civil
Par Viven, Émile-Joseph (18..-....)
Publié en 1875
De la "cessio in jure" et de la "vente" de…
l'hérédité : en droit romain
Par Bezard-Falgas, Joseph (1866-....)
Publié en 1889
Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au…
Parlement de Tolose.
Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)
Publié en 1612
Arrest de la cour de Parlement, du 7 mai 1766, en…
interprétation de quelques articles des édits de 1764 & 1765, concernant l'administration municipale dans les villes & bourgs du royaume.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1766
Theses de re judicata, de effectu sententiarum,…
de interlocutionibus : quas competitorum disputationibus subjiciet, et tueri conabitur, deo favente et auspice deipara, pro cathedra juris actionum in consultissima jurium facultate Tolosana vacante
Par Dufour, François-Constantin (1805-1882)
Publié en 1838
Abrégé du Recueil des arrests notables de la Cour…
de Parlement de Tolose, fait par Maistre Geraud de Maynard, conseiller en ladite cour. Comprins en onze livres, avec un indice des matieres traictées en iceux, par J.J.D.P. Seconde édition, reveüe, augmentée & corrigée à laquelle ont esté adjoutez les Arguments des Chapitres
Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1666
Lettre manuscrite envoyée par Ludwig…
Lindenschmit, préhistorien, conservateur du Musée central romain-germanique, à Emile Cartailhac, Mayence (Allemagne).
Auteur Lindenschmit, Ludwig, conservateur du Musée central romain-germanique, Mayence
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 10/11/1879
Lettre manuscrite envoyée par H.-P. Cazac, à…
Emile Cartailhac, Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).
Auteur Cazac, H.-P., proviseur au lycée de Bayonne, membre de la Société des sciences lettres et arts de Bayonne
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 07/03/1911
Lettre manuscrite envoyée par Charles Drouault, à…
Emile Cartailhac, Paris (France).
Auteur Drouault, Charles, militaire, secrétaire particulier de Broca, agent de la Société d'Anthropologie de Paris,
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 20/08/1885
Styles de la Cour de Parlement, chambre des…
requestes, seneschal & autres juges royaux subalternes & politiques du ressort de Tolose... Le tout divisé en cinq livres, enrichis de plusieurs choses mamorables en cette seconde edition : avec deux tables... Par Gabriel Cayron, advocat en parlement, & secretaire ordinaire de la Chambre du Roy.
Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1630
Lettre manuscrite envoyée par Charles-Marie…
Gariel à Emile Cartailhac.
Auteur Gariel, Charles-Marie, délégué principal pour les congrès, Exposition universelle de 1900
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 11/06/1900
Lettre manuscrite envoyée par Arturo Bofill y…
Poch, à Emile Cartailhac, Barcelone (Espagne).
Auteur Bofill I Poch, Arturo, géologue, macologue, secrétaire perpétuel de la Real Academia des Ciencias y Artes de Barcelona
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 16/05/1896
Edit de creation de l'office de second advocat…
general de Sa Maiesté au parlement de Tolose, contenant les attributs des charges d'avocats generaux.
Publié en 1602
Lettre de M. le marquis de ***à M. de ***…
président, au parlement de Paris. A Toulouse ce 3 octobre 1763
Publié en 1763
Extrait des registres des délibérations du…
Conseil municipal avec acceptation de la collection donnée par Cartailhac
Auteur Mairie de Toulouse
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 24 avril 1872
Notes manuscrites : liste d'objets préhistoriques…
et ethnographiques avec croquis
Auteur Cartailhac, Emile
Date s. d.
Lettre manuscrite envoyée par Gustave Saige, à…
Emile Cartailhac, s. l.
Auteur Saige, Gustave, archiviste-paléographe, conservateur des archives et de la bibliothèque du palais de Monaco
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 16/01/1903
Lettre manuscrite envoyée par Henry Du Boucher, à…
Emile Cartailhac, Dax (Landes).
Auteur Du Boucher, Henry, militaire, fondateur et président de la Société de Borda
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 06/07/1877
Lettre manuscrite envoyée par Henry Du Boucher, à…
Emile Cartailhac, Dax (Landes).
Auteur Du Boucher, Henry, militaire, fondateur et président de la Société de Borda
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 10/02/1880
Lettre manuscrite envoyée par Henry Du Boucher, à…
Emile Cartailhac, Dax (Landes).
Auteur Du Boucher, Henry, militaire, fondateur et président de la Société de Borda
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 13/07/1877
Lettre manuscrite envoyée par Jean-Marie…
Letourneau, à Emile Cartailhac, Paris (France).
Auteur Letourneau, Jean-Marie, médecin, anthropologue, secrétaire général de la Société d'Anthropologie de Paris
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 13/12/1888
Lettre manuscrite envoyée par L. Didelot, à Emile…
Cartailhac, Lyon (Rhône).
Auteur Didelot, L. médecin, maître de conférence, vice-président Société d'anthropologie de Lyon
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 18/03/1894
Lettre manuscrite envoyée par la comtesse…
Praskovia Sergueïevna Ouvrova, à Emile Cartailhac, Moscou (Russie).
Auteur Ouvarova, Comtesse Praskovia Sergueïevna, présidente de la Société archéologique de Moscou
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 20/10/1889
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