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Resultats 391 - 420 sur 615 pour muséum de toulouse
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1828
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1828
Publié en 1828
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome vingt-et-unième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1830
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome vingt-et-unième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1830
Publié en 1830
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome douzième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1826.
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome douzième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1826.
Publié en 1826
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-huitième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1829
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-huitième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1829
Publié en 1829
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L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737.…
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737.…
Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle, par questions analogues à cette matière; avec les formalités prescrites par cette ordonnance, & les formules des actes qui concernent cette procédure, & qui sont propres à chacun des titres qu'elle contient, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.
Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle, par questions analogues à cette matière; avec les formalités prescrites par cette ordonnance, & les formules des actes qui concernent cette procédure, & qui sont propres à chacun des titres qu'elle contient, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1780
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Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.
Publié en 173
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Treize livres des parlemens de France. Esquels…
Treize livres des parlemens de France. Esquels…
est amplement traicté de leur origine et institution, et des presidents, conseilliers, gens du roy, greffiers, secretaires, huissiers & autres officiers; & de leur charge, devoir, & jurisdiction: ensemble de leurs rangs, seances, gages, privileges, reglements, & mercurialles. Par M. Bernard de La Roche Flavin, sieur dudit lieu, conseiller du Roy en ses conseils d'estats & privé ; & cy devant conseiller au Parlement de Paris : & puis trante six ans, premier president en la chambre des requestes du parlement de Tholose. Oeuvre tres-utile non seulement a tous officiers des parlemens: mais à tous autres magistrats de France
est amplement traicté de leur origine et institution, et des presidents, conseilliers, gens du roy, greffiers, secretaires, huissiers & autres officiers; & de leur charge, devoir, & jurisdiction: ensemble de leurs rangs, seances, gages, privileges, reglements, & mercurialles. Par M. Bernard de La Roche Flavin, sieur dudit lieu, conseiller du Roy en ses conseils d'estats & privé ; & cy devant conseiller au Parlement de Paris : & puis trante six ans, premier president en la chambre des requestes du parlement de Tholose. Oeuvre tres-utile non seulement a tous officiers des parlemens: mais à tous autres magistrats de France
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1621
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Le Franc-alleu de la province de Languedoc,…
Le Franc-alleu de la province de Languedoc,…
establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et augmentée d'un second livre, & d'un grand nombre de remarques. A laquelle a esté de plus adjouté un traicté de l'origine, de l'antiquité, & des privilèges des Estats genéraux de la mesme province. Ensemble un recueil des chartes de ses principaux privilèges, libertez & franchises.
establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et augmentée d'un second livre, & d'un grand nombre de remarques. A laquelle a esté de plus adjouté un traicté de l'origine, de l'antiquité, & des privilèges des Estats genéraux de la mesme province. Ensemble un recueil des chartes de ses principaux privilèges, libertez & franchises.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1645
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Treze livres des parlemens de France. Esquels est…
Treze livres des parlemens de France. Esquels est…
amplement traicté de leur origine et institution et des présidens, conseilliers, gens du Roy, greffiers, secretaires, huissiers & autres officiers ; & de leur charge, devoir & jurisdiction : ensemble de leurs rangs, seances, gages, privileges, reglements, & mercurialles. Par M. Bernard de La Roche Flavin, sieur dudict lieu, conseillier du Roy en ses conseils d'Estat & privé ; & cy-devant conseillier au parlement de Paris : & puis trente six ans, premier president en la chambre des requestes du parlement de Tholose. Oeuvre tres-utile non seulement a tous officiers des parlemens : mais à tous autres magistrats de France.
amplement traicté de leur origine et institution et des présidens, conseilliers, gens du Roy, greffiers, secretaires, huissiers & autres officiers ; & de leur charge, devoir & jurisdiction : ensemble de leurs rangs, seances, gages, privileges, reglements, & mercurialles. Par M. Bernard de La Roche Flavin, sieur dudict lieu, conseillier du Roy en ses conseils d'Estat & privé ; & cy-devant conseillier au parlement de Paris : & puis trente six ans, premier president en la chambre des requestes du parlement de Tholose. Oeuvre tres-utile non seulement a tous officiers des parlemens : mais à tous autres magistrats de France.
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1617
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Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église…
Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église…
cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour François Liquier, son fermier demandeur. Contre les consuls du lieu des plans, Barthelemy Hugonenc & autres deffendeurs.
cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour François Liquier, son fermier demandeur. Contre les consuls du lieu des plans, Barthelemy Hugonenc & autres deffendeurs.
Par Pages (procureur ; 16..-17..?)
Publié en 1670
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Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les…
Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les…
substitutions du mois d'Août 1747
substitutions du mois d'Août 1747
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Thèse publique pour le doctorat
Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1838
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In quatuor libros Institutionum Justinianearum…
In quatuor libros Institutionum Justinianearum…
commentarius academicus
commentarius academicus
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1832
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A juger pour le syndic des dames religieuses…
A juger pour le syndic des dames religieuses…
Feuillantines. Contre le sieur comte de Berat. En préférence de messieurs de Larroquan & Montgazin, & de M. le procureur général, prenant la cause de son substitut à la maîtrise de l'Isle
Feuillantines. Contre le sieur comte de Berat. En préférence de messieurs de Larroquan & Montgazin, & de M. le procureur général, prenant la cause de son substitut à la maîtrise de l'Isle
Par Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1713
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Mémoire de Donat Callas [sic] Pour son père, sa…
Mémoire de Donat Callas [sic] Pour son père, sa…
mère et son frère.
mère et son frère.
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1762
Histoire d'Elisabeth Canning, et de Jean Calas.
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1762
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Observations sur un mémoire, qui paroit sous le…
Observations sur un mémoire, qui paroit sous le…
nom de Paul Rabaut, intitulé la calomnie confondue.
nom de Paul Rabaut, intitulé la calomnie confondue.
Par Contezat (abbé de ; 17..-17..)
Publié en 1762
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Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de…
Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de…
cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son épouse;& le sieur Jean-Pierre Calas un de leurs enfans.
cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son épouse;& le sieur Jean-Pierre Calas un de leurs enfans.
Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 176X
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Mémoire pour le principal du collège royal de…
Mémoire pour le principal du collège royal de…
cette ville, contre M. le procureur-général, prenant la cause de l’hôpital de Muret. En présence du sieur Bonhomme.
cette ville, contre M. le procureur-général, prenant la cause de l’hôpital de Muret. En présence du sieur Bonhomme.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1777
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Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour,…
Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour,…
pour le sieur François-Alexandre-Gaubert Lavaysse, son troisieme fils
pour le sieur François-Alexandre-Gaubert Lavaysse, son troisieme fils
Par Lavaysse, David (1695-17..)
Publié en 1761-1762
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Mémoire à consulter, et consultation pour les…
Mémoire à consulter, et consultation pour les…
enfans de défunt Jean Calas, marchand à Toulouse.
enfans de défunt Jean Calas, marchand à Toulouse.
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
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Pièces originales concernant la mort des Srs…
Pièces originales concernant la mort des Srs…
Calas, et le jugement rendu a Toulouse.
Calas, et le jugement rendu a Toulouse.
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1762
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Observations pour la dame veuve Calas & sa…
Observations pour la dame veuve Calas & sa…
famille.
famille.
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1764
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Recueil des titres et arrests du conseil privé du…
Recueil des titres et arrests du conseil privé du…
Roy, concernans le privilège de la ville & bougeoisie de Tolose, tant en l'election de ses Capitouls, que autres affaires. Imprimé par l'ordre & soing de Maistres Jean Bach, advocat en la cour chef de consistoire, Jean Virazel, bourgeois, ancien Capitoul & conseigneur de plaisance, Jean Bergeron, escuyer, Paul André, escuyer sieur de la Geyre, Jean Ponsan, bourgeois, George de Turle, advocat en la cour, Jacques Belot, bourgeois, Jean de Roquette, Advocat en la cour et seigneur Damades, Capitouls de Tolose l'année 1662
Roy, concernans le privilège de la ville & bougeoisie de Tolose, tant en l'election de ses Capitouls, que autres affaires. Imprimé par l'ordre & soing de Maistres Jean Bach, advocat en la cour chef de consistoire, Jean Virazel, bourgeois, ancien Capitoul & conseigneur de plaisance, Jean Bergeron, escuyer, Paul André, escuyer sieur de la Geyre, Jean Ponsan, bourgeois, George de Turle, advocat en la cour, Jacques Belot, bourgeois, Jean de Roquette, Advocat en la cour et seigneur Damades, Capitouls de Tolose l'année 1662
Publié en 1663
Mémoire pour la veuve Calas et sa famille
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
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Mémoire pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du…
Mémoire pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du…
Sieur Jean Calas, marchand à Toulouse ; Louis & Louis-Donat Calas leurs fils ; & Anne-Rose & Anne Calas, leurs filles, demandeurs en cassation d'un arrêt du parlement de Toulouse du 9 Mars 1762
Sieur Jean Calas, marchand à Toulouse ; Louis & Louis-Donat Calas leurs fils ; & Anne-Rose & Anne Calas, leurs filles, demandeurs en cassation d'un arrêt du parlement de Toulouse du 9 Mars 1762
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
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Reflexions pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du…
Reflexions pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du…
Sr Jean Calas, marchand à Toulouse, Louis & Louis Donat Calas, leurs fils ; & Anne & Anne-Rose Calas, leurs filles, demandeurs en cassation d'un arrêt du parlement de Toulouse, du 9 mars 1762
Sr Jean Calas, marchand à Toulouse, Louis & Louis Donat Calas, leurs fils ; & Anne & Anne-Rose Calas, leurs filles, demandeurs en cassation d'un arrêt du parlement de Toulouse, du 9 mars 1762
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 1762
Traité sur la tolérance
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1763
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Mémoire à consulter, et consultation pour la dame…
Mémoire à consulter, et consultation pour la dame…
Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, & pour ses enfans
Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, & pour ses enfans
Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1762
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