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Résultats de recherche
Notion et rôle de la cause dans le transfert…
conventionnel de la propriété
Par Bergis, Gustave (18..-....)
Publié en 1886
De la propriété des mines et de leur exploitation…
: droit romain
Par Boudet, Georges (18..-....)
Publié en 1889
De la filiation naturelle étudiée dans ses…
sources et ses moyens de preuves : en droit romain
Par Coulomb, Georges
Publié en 1880
De l'envoi en possession et de la vente des biens…
des débiteurs : en droit romain
Par Mougenc de Saint-Avid, Antoine-Camille
Publié en 1880
De la situation juridique et des droits de…
l'enfant conçu
Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
De la recherche de la paternité hors mariage : en…
droit romain et en droit français
Par Daste, Eugène
Publié en 1873
Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par…
feu M. P. de Beloy conseiller & advocat general du Roy au parlement de Tolose. Avec les arrests de la meme Cour intervenus sur iceux. Suivis de L'interprétation des causes de l'Edict & Declaration du Roy Henry le Grand, sur l'union & incorporation de son ancien patrimoine mouvant de la Couronne de France, au domaine d'icelle, par le mesme autheur.
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1613-----
De la rescision de la vente pour lésion : droit…
romain, droit ancien & code civil
Par Sabaté, Louis (18..-....)
Publié en 1875
De la cession d'actions nécessaire en droit…
romain et de la subrogation légale en droit français
Par Lebbé, Raymond (18..-....)
Publié en 1876
De l'erreur et de ses effets dans les contrats et…
quelques autres rapports juridiques
Par Vézinhet, Auguste (18..-....)
Publié en 1875
De la constitution de dot par un ascendant, en…
droit romain et en droit français
Par Favenc, Bernard (18..-....)
Publié en 1890
De l'accroissement en matière de legs en droit…
romain et en droit français
Par Combes, Charles
Publié en 1881
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1776
Questions notables du droit, decidées par divers…
arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et recueillies par Me Simon d'Olive, sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Seconde Edition reveue et corrigee de plusieurs fautes qui s'estoient glissees en la premiere
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1646
Étude sur l'accusation publique dans les…
législations de l'Égypte, de la Grèce et de Rome et les cas de non culpabilité dans la législation pénale française
Par Brun, Henri (avocat ; 18..-19..)
Publié en 1884
La sépulture au point de vue du droit et de la…
loi
Par André, Maurice (Avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
Arrest de la Cour de Parlement, du 17 juin 1758.…
Qui fait défenses aux juges royaux & à ceux des seigneurs de prendre pour opinans des curés, vicaires ou prêtres, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
Arrest de la Cour de Parlement, du 13 mars 1772,…
concernant la vente des pailles. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1772
Factum, pour messires Henry et Charles de…
Seneterres, seigneurs de la Ferté & Chasteauneuf, & dame Jeanne de la Chastre, dame de Lignerac, appellans comme d'abus, & inthimez. Contre messire Claude Pot seigneur de Rhodes, damoiselle Louyse Elizabeth Pot, & dame Louyse Elisabeth Destampes, Vallançay, vefue à messire Louys de la Chastre marechal de France, & Consorts aussi appellans, impettrans, inthimez & defendeurs.
Publié en 1634
Arrest de la souveraine Cour de Parlement,…
portant reglement pour le partage des dîmes entre les co-décimateurs, & ordonne que les grosses pailles seront vendües par les fermiers sur les lieux, & que les paroissiens, chacun dans sa paroisse, seront préferez aux etrangers. Du vingtiéme mai mil sept cens trente-trois.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Arrest du Parlement, du 30. août 1752, qui met…
hors de Cour & de procès les Frères Chaudy, David & Besson, Cordéliers, & renouvelle de plus fort les inhibitions & défenses faites par ses arrêts du 30. juin & 17. juillet derniers, au sujet de la cinquième position de la thèse soûtenuë au chapitre des Cordéliers tenu à Pézénas. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
Questions notables du droit ; decidées par divers…
arrests de la Cour de parlement de Toulouse. Recueillies par feu Monsieur Maistre Simon d'Olive, Sr. du Mesnil, conseiller du Roy audit Parlement. Nouvelle edition. Reveue, corrigée et augmentée de plus d'un tiers par l'autheur avant son decez
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1682
Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première[-quatrième] livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
Arrest de la souveraine Cour du Parlement, rendu…
sur la requête de M. le procureur general, conernant les droits des greffes des senéchaussées, & qui regle le tems pendant lequel les greffiers & leurs commis doivent se trouver ausdits greffes pour y délivrer les expeditions aux parties. Du 6. avril 1743. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1743
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