- muséum de toulouse
- Droit et sciences juridiques (Toulouse)
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1811... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1810
Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1813... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1812
Calendrier du ressort de la cour royale séant à…
Toulouse pour l'année 1815... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1814
Continuation du Mémoire concernant la suppression…
du Viguier de Toulouse & la réünion de la juridiction de la Viguerie à celle du Sénéchal & présidial de lad. Ville.
Publié en 17
Observations pour la communauté de…
Vieille-Toulouse. Contre M. l'archevêque.
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?)
Publié en 1750
Réplique à un écrit des juges jureurs des…
tribunaux de Toulouse, ayant pour titre : Réponse aux écrits peu charitables de quelques Toulousains, se disant royalistes.
Publié en 1815
Mémoire pour les bayles du corps des maîtres…
fourniers de Toulouse, intimés & défendeurs. Contre les bayles du corps des maîtres boulangers de la même ville, appellans.
Par Robert, Jean-Pierre (imprimeur ; 1702?-1758) – Imprimeur-libraire
Publié en 1756
Précis pour les bailes du corps des maîtres…
frippiers de Toulouse. Contre les jurés-gardes du corps des maîtres tailleurs-chaussetiers de la même ville.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Declaration du Roy, concernant la Mairie de…
Toulouse. Donnée à Versailles le septième avril 1693. Registrée en Parlement le 27 avril.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1693
Plaidoyer prononcé devant la cour royale de…
Toulouse, le 1er mai 1826, pour le sieur Noel Bilas, propriétaire, héritier sous bénéfice d'inventaire de feu Jean Michel aîné, habitant de Toulouse ; contre les sieurs Michel frères, banquiers, habitans de Paris ; contre la dame Michel, veuve du sieur Casse-Barthe, habitante de Labastide de Sérou ; et contre les sieurs et dames Casse, freres et soeurs, enfans de feue Jeanne-Marie Michel, épouse du sieur Jean-François CAsse, habitans de Labastide de Serou, Sainte-Croix et Pamiers.
Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Tableau des avocats à la cour d'appel de Toulouse…
pour l'année judiciaire 1850-1851
Par Anonyme
Publié en 1850
Direction de Toulouse. Instruction pour les…
employés des fermes du roi.
Par Ferme générale
Publié en 1782
Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié…
dans le synode général tenu le 25 octobre 1836
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1837
Réplique prononcée devant la cour royale de…
Toulouse, le 3 mai 1826, pour le sieur Bilas, propriétaire ; contre les sieurs Michel frères et autres.
Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Memorabilium senatusconsultorum summae apud…
Tolosates curiae ac sententiarum, tum scholasticarum, tum forensium. Centuria, Joanne Corasio, jurisconsulto clarissimo, regioque senatore Tolosano auctore
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1600
Observations pour le sieur Cassaing, négociant,…
domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la Ville de Toulouse
Par Desclaux (17..?-18..)
Publié en 1841
Registre de délibérations de la faculté de droit…
de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1698-1743
Registre de délibérations de la faculté de droit…
de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1744-1752
Registre de délibérations de la faculté de droit…
de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1752-1761
"Registre des délibérations des membres de la…
faculté de droit de Toulouse d'[...] suite à celui terminé le 24 juillet 1809."
Par Faculté de droit Toulouse ; 1808-1896
Publié en 1809-1830
Registre des licenciés et docteurs de la faculté…
de droit et de celle des arts de l'université de Toulouse (1577-1586)
Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit
Publié en 1577-1581
Registre des diplômes délivrés par la faculté de…
droit de l'université de Toulouse de 1825 à 1843
Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1825-1843
Registre des bacheliers en théologie et médecine…
de l'université de Toulouse (27 déc. 1622-23 juin 1664) et des bacheliers en droit civil et canon (22 juin 1624-22 juin 1664)
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1622-1664
"Registre des délibérations de la faculté de…
droit. "Commancé le 24 du mois d'aoust 1761 finissant le 27 février 1789. Toulouse"
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1761-1789
Registre des bacheliers en théologie et médecine…
de l'université de Toulouse (15 nov. 1674-10 juil 1724) et des bacheliers en droit (1674-1679)
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1674-1724
Graduations de bacheliers en droit 1769-1793
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1769-1793
"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de Noel 1653 jusques aux comptes de Pasques de lan 1664"
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1653-1664
"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de Noel 1638..."
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1639-1653
"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de St Jean 1664..."
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1664-1673
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
Auteurs
Sujet
Corpus
- (-) Remove Droit et sciences juridiques (Toulouse) filter Droit et sciences juridiques (Toulouse)
