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Résultats de recherche
"Explication de l'ordonnance de 1667"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1717-1718
Des droits successifs réciproques des enfants et…
parents naturels
Par Cazaubon, Léonce (18..-....)
Publié en 1870
Des comices dans un gouvernement direct : droit…
romain
Par Campagnole, Édouard (1860-19..)
Publié en 1885
De l'origine, de la nature et des sources de…
l'hypothèque en droit romain
Par Gairal, Georges (18..-....)
Publié en 1870
De l'exercice de la médecine et de la pharmacie à…
Rome : droit romain
Par Duserm, Paul
Publié en 1891
Du droit de tester de la légitime & de la…
réserve
Par Moulonguet, Georges (18..-....)
Publié en 1877
De la condition civile de l'étranger dans…
l'Antiquité et de la personnalité des lois dans les Temps modernes
Par Desarnauts, Paul (1856-1922)
Publié en 1879
De l'Influence de la convention sur le transport…
du droit de propriété, en droit romain et en droit français
Par Daguilhon-Pujol, Georges (18..-....)
Publié en 1879
De la légitime à Rome, de la réserve dans notre…
ancien droit, de la réserve dans le Code civil
Par Viven, Émile-Joseph (18..-....)
Publié en 1875
De la "cessio in jure" et de la "vente" de…
l'hérédité : en droit romain
Par Bezard-Falgas, Joseph (1866-....)
Publié en 1889
Theses de re judicata, de effectu sententiarum,…
de interlocutionibus : quas competitorum disputationibus subjiciet, et tueri conabitur, deo favente et auspice deipara, pro cathedra juris actionum in consultissima jurium facultate Tolosana vacante
Par Dufour, François-Constantin (1805-1882)
Publié en 1838
Acte public pour le doctorat : De la société en…
matière civile et commerciale. De l'enquête...
Par Chauveau, Adolphe (1802-1868)
Publié en 1839
Institutionum Justinianearum analysim methodicam…
cupidae legum juventuti offert J.D.F.M. Ruffat in academia Tolosana juris romani antecessor.
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1805
Recuëil des edits et declarations du roi, arrests…
de son conseil et de sa cour de parlement de Toulouse, concernant l'université de ladite ville & celles de Montpellier & de Caors; avec quelques reglemens & déliberations de l'Université de Toulouse.
Publié en 1722
A juger, pour monsieur Pierre-Martin Saint…
Romain, chanoine du chapitre de Montauban, mense Saint-Etienne, professeur en philosophie, agrégé à l'université de Toulouse. Contre le syndic des chanoines de la même mense, demandeur en opposition
Par Monier, Jean-Florent-Nicolas (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Séance publique de la faculté de théologie de…
Montauban. Imprimé par ordre du consistoire au profit des pauvres
Par Anonyme
Publié en 1817
Rapport de la commission consistoriale de…
Montauban, relative à la faculté de théologie, a messieurs le président et les pasteurs et anciens de chaque église consistoriale
Par Commission consistoriale de Montauban
Publié en 1818
Second rapport de la commission consistoriale de…
Montauban, relative a la faculté de théologie : à Messieurs le président, et les pasteurs et anciens de chaque église consistoriale
Par Commission consistoriale de Montauban
Publié en 1820
De l'obligation alimentaire "ex lege", de ses…
caractères et principalement de son incessibilité et de son insaisissabilité
Par Gony, Étienne (18..-19..)
Publié en 1889
Des tabellions à Rome et de la force probante de…
leurs actes
Par Bounaix, François (18..-....)
Publié en 1884
De la distinction des faits juridiques et des…
faits matériels et de ses applications principalement en matière de preuve en droit romain et en droit français
Par Costes, Léon (18..-....)
Publié en 1887
De l'objet de l'hypothèque et spécialement du…
pignus nominis et du pignus pignoris : en droit romain
Par Cabantous, G. (juriste ; 18..-19..?)
Publié en 1880
De l'in jure cessio d'une hérédité, de la vente…
d'hérédité : droit romain
Par Rouquayrol, A. (18..-....)
Publié en 1884
Notice sur la vie et les écrits de Daniel…
Encontre professeur de dogme à la faculté de théologie protestante de Montauban et doyen de cette faculté ; par H.F. Juillerat- Chasseur, ministre du St.-Evangile, et l'un des Pasteurs de l'Eglise Chrétienne Réformée de Paris.
Par Juillerat-Chasseur, Henri François (1781-1867)
Publié en 1821
De la "Bonorum venditio" et de ses rapports avec…
quelques autres voies d'exécution : droit romain
Par Rous, Jean
Publié en 1885
De la locatio operarum et de la conductio operis…
: droit romain
Par Deffès, Paul. (18..-....)
Publié en 1888
De l'action en restitution de la dot : sous la…
législation romaine
Par Auzolle, Jean-Louis
Publié en 1854
De la garantie contre l'éviction en matière de…
vente
Par Dugros, Euzèbe (18..-....)
Publié en 1870
Notion et rôle de la cause dans le transfert…
conventionnel de la propriété
Par Bergis, Gustave (18..-....)
Publié en 1886
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