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De la "Bonorum venditio" et de ses rapports avec…
quelques autres voies d'exécution : droit romain
Par Rous, Jean
Publié en 1885
De la locatio operarum et de la conductio operis…
: droit romain
Par Deffès, Paul. (18..-....)
Publié en 1888
De la prohibition testamentaire d'aliéner extra…
familiam : droit romain
Par Bressolles, Paul (1861-19..)
Publié en 1887
Étude sur l'adultère au point de vue pénal en…
droit romain et en droit français
Par Loustaunau, Joseph (18..-....)
Publié en 1889
De la loi Aquilia, en droit romain. Des médecins…
au point de vue du droit privé, en droit français
Par Gleizes, Émilien (18..-....)
Publié en 1884
De l'extinction des servitudes rurales : droit…
romain
Par Clos, Joseph (18..-....)
Publié en 1891
De l'objet des obligations en droit romain et en…
droit français
Par Abadie, Paul (juriste ; 18..?-....)
Publié en 1880
De la restitution in integrum : droit romain
Par Rouquerol, Jean (docteur en droit ; 18..-19..)
Publié en 1873
Recüeil des edits, declarations, arrêts du…
Conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]
Par France
Publié en 1756
Jean de Garlande, docteur-régent de grammaire à…
l'Université de Toulouse de 1229 à 1232 : 4è leçon du cours de philosophie à la Faculté des Lettres de Toulouse, faite le 9 janvier 1866
Par Gatien-Arnoult, Adolphe-Félix (1800-1886)
Publié en 1866
Rapport sur les travaux de l'Ecole préparatoire…
de Médecine et de Pharmacie de Toulouse pendant l'année scolaire 1851-1852 lu dans la séance solennelle de la rentrée des facultés le 15 novmebre 1853...
Par Dassier, Augustin (1805-1863) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1852
De recta juris docendi ratione, deque…
antecessorum delectu. Ad amplissimum senatum Tolosanum. Guillelmo Marano antecessore Tolosano auctore.
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619
"Cours de procedure civile et de législation par…
M.r Jouvent doyen de la faculté de droit de Toulouse. Années 1819 et 1820 capacité"
Par Jouvent, Barthélemy (1763-1831)
Publié en 1819-1820
Étude sur l'accusation publique dans les…
législations de l'Égypte, de la Grèce et de Rome et les cas de non culpabilité dans la législation pénale française
Par Brun, Henri (avocat ; 18..-19..)
Publié en 1884
Étude sur l'infamie à Rome, et les droits et les…
garanties de l'inculpé pendant l'instruction préparatoire : d'après la législation française, les législations étrangères et le projet de loi voté par le Sénat
Par Rabaud, Paul (18..-....)
Publié en 1884
De l'obligation contractée pour autrui : ses…
effets dans le mandat, la tutelle et la gestion d'affaires et à l'égard des personnes alieni juris
Par Marchal, Auguste (18..-....)
Publié en 1886
De l'"in diem addictio" (Digeste, lib. XVIII,…
tit. II) : droit romain
Par Ricard, Marie-Laurent-Joseph-Alcide-Louis
Publié en 1889
De la "cessio in jure" et de la "vente" de…
l'hérédité : en droit romain
Par Bezard-Falgas, Joseph (1866-....)
Publié en 1889
Recueil de toutes les pièces qui constatent ce…
qui s'est passé au parlement de Toulouse & dans les sénéchaussées, maîtrises & autres juridictions royales de son ressort, depuis le 3 mai, jusqu'au 20 octobre 1788, jour de la rentrée
Publié en 1788
Déclaration et manifeste de maistre Guillaume…
Maran docteur regent & doyen des facultez des droicts en l'université de Tolose , du cinquième may 1621. Sur l'impression faicte à son desceu du mois d'avril 1621 de deux siennes missives à feu monseigneur le cardinal de Joyeuse, & sur certains autres siens escrits touchant les RR. PP. Jésuistes
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
Secunda pars institutionum medicarum, Iatrica, ad…
usum alumnorum saluberrimae facultatis in alma academia tolosana
Par Gardeil, Jean-Baptiste (1726-1808)
Publié en 1775
Rapport sur le concours pour les prix fait au nom…
de la faculté de droit de Toulouse, dans la séance solennelle du 15 novembre 1849
Par Molinier, Victor (1799-1887) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1849
Arrest des juges en dernier ressort de la table…
de marbre du palais de Toulouse, portant reglement. Qui declare civilement responsable les maîtres de leurs domestiques pour le fait de chasse ; permet aux seigneurs qui à cause de leur état ne peuvent chasser, de commettre un chasseur tel qu'ils aviseront ; & enjoint aux substituts de Mr. le Procureur General de mettre au bas du cayer de leurs conclusions la taxe des epices, à peine de consussion. Donné à Toulouse le 20. août 1718.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
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