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Les us et coutumes de la ville de Toulouse, avec…

des instructions pour connoître les materiaux, et generalement tout ce qui concerne la bâtisse. Par feu M. Lebrun, ingénieur & directeur des travaux publics de la même ville. Où l'on a ajoûté plusieurs règlemens relatifs ausdites coûtumes.

Par Lebrun (ingénieur ; 16..?-175.)

Publié en 1753

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Villicus expilator. Libellus illustrissimo…

Tolosanae provinciae viceregi dictus. Stephano Forcatulo jurisconsulto autore.

Par Forcadel, Étienne (1519-1578)

Publié en 1563

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Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…

de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur général des études pour les écoles de droit... relativement à deux chaires de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers.

Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)

Publié en 1822

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Arrêtés et objets de remontrances du parlement de…

Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Arrêtés et remontrances du parlement séant à…

Toulouse, des 19. juillet & 9. août 1760. [Au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon]

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Arrêté du Parlement de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1787

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Extrait des registres des délibérations du…

parlement de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai…

1788.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21…

avril 1788, concernant les lettres de cachet: et la détention de M. de Catellan, avocat général, au château de Lourde

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Cujas et Toulouse : ou Documents nouveaux…

constatant que Cujas n'a jamais échoué dans la dispute d'une régence de droit civil à l'Université de Toulouse ; accompagnés d'aperçus historiques sur cette université.

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1842

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Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour obtenir…

le grade de licencié, soutenue le 4 août 1842

Par Pauzier, Oscar (18..-18..)

Publié en 1842

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Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…

licence, soutenu le 4 août 1829 par M. Gardes (Octave) de Nissan (Hérault)

Par Gardes, Jean-Pierre-Victor-Amédée-Ferdinand-Octave (18..-18..)

Publié en 1829

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Thèse pour le doctorat : devant la faculté de…

droit de Toulouse

Par Borderie, Jean-Baptiste (18..-18..)

Publié en 1847

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Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…

licence...

Par Dupin, Felix (18..-18..)

Publié en 1846

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Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…

licence, soutenu par M. Gardes (Jean Pierre Victor Amédée), de Nissan (Hérault)le 1er août 1828

Par Gardes, Jean Pierre Victor Amédée (18..?-18..)

Publié en 1828

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Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…

licence...

Par Coussieres, Jules (18..-18..)

Publié en 1842

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Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…

licence...,

Par Céren, Marcel (1818-1882)

Publié en 1842

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2 Tomes

Arrêts inédits du Parlement de Toulouse

Par Lapomarède de Laviguerie, Jean-Baptiste (1737-1829)

Publié en 1831

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Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit…

de la ville de Toulouse, rétablie par la loi du 22 ventôse an 12 et par le décret impérial du 4e. jour complémentaire suivant.

Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)

Publié en 1805

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Arrests de la cour du Parlement de Toulouse,…

recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur & avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée & augmentée

Par Albert, Jean (1609-168. ?)

Publié en 1731

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Arrests de la cour du parlement de Toulouse,…

recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.

Par Albert, Jean (1609-168. ?)

Publié en 1686

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Observations sur les arrêts remarquables du…

parlement de Toulouse, recueïllis par Messire Jean de Catellan,Conseiller au même Parlement. Enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, Ecuyer, Docteur, & Avocat au Parlement de Toulouse.Tome premier [-second]

Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)

Publié en 1733

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Recueil de reglemens pour la seneschaussee et…

siege presidial de Toulouse

Publié en 1682

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2 Tomes

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Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…

qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; Neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit-neveu. Tome premier [-second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1756

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Arrests remarquables du parlement de Toulouse...…

recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; son neveu. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome second.

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1730

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2 Tomes

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Observations sur les arrêts remarquables du…

parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean de Catellan, conseiller au même parlement. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, ecuyer, docteur, & avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue & corrigée & considérablement augmentée. Tome premier [- second]

Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)

Publié en 1758

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Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez…

& prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feodales. Recueillis des Memoires & observations forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, sieur dudit lieu, conseiller au privé conseil du Roy, & premier president en la chambre des requestes du parlement de Toulouse. Nouvelle édition. Augmentée des Observations de Me François Graverol, advocat de la ville de Nimes. Où l'on voit quelle est la nouvelle jurisprudence du Palais

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)

Publié en 1682

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2 Tomes

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Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…

qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1723

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Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui…

contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuei͏̈llis par messire Jean de Catellan, seigneur de La Masquere, conseiller au Parlement. Et donnez au public par les soins de messire François de Catellan, seigneur de la Masquere, président de la permière chambre des enquêtes, son neveu. Tome premier [- Tome second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1705

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Hommage au parlement de Toulouse.

Publié en 1788

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