Resultats 121 - 150 sur 718 pour guide toulouse

Résultats de recherche

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"Explication de l'ordonnance de l'année mil six…
cent soixante sept donnée par Monsieur de Boutaric professeur de droit françois de l'université de Toulouse" [suite]

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1716

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"Explication de l’ordonance de l’annee mil six…
cens septante trois, servant de reglement pour le commerce des negocians en gros et en detail, donnee par Mr. Boutaric professeur du droit françois en l'université de Toulouse"

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1728

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"Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc…
professeur de droit françois en l'université de Toulouze ou Explication de la nouvelle ordonnance de 1735. Aoust 1735 enregistrée 23 fév. 1737. Fait à Toulouze le vingtième du mois de juillet, l'an .MDCCXXXIX."

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1739

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"Explication du Concordat passé a Boulogne entre…
le pape Leon X et François Ier, roy de France en l'année 1515 dictée par Monsieur de Boutaric proffesseur du droit français." [suivi de] " Institutions du droit canonique françois"

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1717-1718

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Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat en matière contentieuse, ainsi que ceux sur la grande voiirie, la police de roulage, les élections..., etc. Tome quarantième-troisième contenant les livraisons des mois de juillet... décembre...1841

Publié en 1841

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"Juris civilis institutiones, quas audivi in…
u[nive]rsitate Tholosana, sub doctiss. DD. Du Barclay, juris profess., quae fuerunt II.a novemb. die, anno 1619, inceptae [suivi de] Juris canonici institu[ti]o[n]es II° novemn. die anno 1619 incepta quas audivi in u[nive]rsitate Tholosana, sub doctiss. D. D. Debigorre juris que profess."

Par Barclay, Thomas (15..-16..)

Publié en 1619

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Des promesses de contrats

Par Gauzy, Florence

Publié en 1853

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Des enfants naturels

Par Salis, Jacques (18..-....)

Publié en 1871

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Thèse pour le doctorat...

Par Bourson, Julien

Publié en 1845

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Thèse publique pour le doctorat

Par Peyruzat, Paul (18..-18..)

Publié en 1835

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Thèse pour le doctorat ...

Par Smolenski, Hippolyte (18..-18..)

Publié en 1838

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Du gage en droit romain

Par Serville, Raymond (18..-....)

Publié en 1877

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Jus romanum : de obligationis naturalis indole et…
ipsius effectibus

Par Gardes, Albert

Publié en 1879

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Acte public pour le doctorat

Par Adrian, Guillaume

Publié en 1844

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Des sociétés civiles. Positions [présentées au…
concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse]

Par Gadrat, Jean Paul Vincent (1813-1887)

Publié en 1844

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De la patria potestas en droit romain

Par Ducastaing, Paul

Publié en 1876

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Des fidéicommis d'hérédité en droit romain

Par Thoulouse, Émile (18..-....)

Publié en 1886

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[Copie conforme manuscrite de l'arrêté du 28 mars…
1845 du recteur de l'académie de Toulouse]

Par France, Académie Toulouse

Publié en 1845

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Supplément au traité élémentaire des successions…
ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et professeur à la faculté de Droit de Toulouse

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1824

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Acte public pour le doctorat...

Par Manau, Jean-Pierre (1822-1908)

Publié en 1845

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De la légitime à Rome, de la réserve dans notre…
ancien droit, de la réserve dans le Code civil

Par Viven, Émile-Joseph (18..-....)

Publié en 1875

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La cession des créances en droit romain et en…
droit français

Par Peux, Charles (18..-....)

Publié en 1875

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Des faux et des quasi-faux en droit romain

Par Malafosse, Gaston de (18..-....)

Publié en 1875

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Étude sur les droits légaux de la veuve dans la…
législation romaine et la législation française

Par Estève, Henri (18..-....)

Publié en 1875

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Étude sur la rente viagère en droit romain et en…
droit français

Par Tilloy, René (18..-....)

Publié en 1875

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Des risques et périls dans toutes les obligations…
en droit romain et en droit français

Par Lacroix, Jean-Pierre-Léonard (18..-....)

Publié en 1876

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Des collèges et sodalités en droit romain et des…
associations religieuses en droit français

Par Dienne, Édouard de (1848-1920)

Publié en 1875

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De l'impôt foncier dans l'empire romain, dans…
l'ancienne France et dans la France moderne

Par Carrière-Montjosieu, Damien (18..-....)

Publié en 1876

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Des dispositions gratuites d'usufruit en droit…
romain et en droit français

Par Bressolles, Joseph (1853-1918)

Publié en 1876

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De la situation juridique et des droits de…
l'enfant conçu

Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....)

Publié en 1876

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