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Du jeu et du pari et du prêt à la grosse aventure…
: en droit romain
Par Tourraton, Ernest
Publié en 1876
Réponse sur soit-montré pour le syndic des…
officiers de la sénéchaussée de Toulouse. Contre Mes. Demont & Montané, lieutenans-particuliers du même siege
Par Foulquier, Louis-Antoine (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1785
Arrest de la cour de Parlement, du vingtième…
juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I° l'exécution de la délibération de l'université du 24. octobre 1660... par laquelle le terme des professeurs conventuels ....
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Avis à MM. les étudians en droit [du 16 mars…
1945]
Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1845
Procès-verbal de la rentrée des facultés de…
droit, des sciences, des lettres et de l'école de médecine [de Toulouse].
Par France, Académie Toulouse
Publié en 1854
Procès-verbal de la séance solennelle des…
facultés de droit, des sciences, et lettres et de l'école de Médecine [de Toulouse]...17 novembre 1856
Par France, Académie Toulouse
Publié en 1856
Procès-verbal de la séance solennelle des…
facultés de droit, des sciences, des lettres et de l'école de médecine [de Toulouse]... 16 novembre 1857
Par France, Académie Toulouse
Publié en 1857
Procès-verbal de la séance solennelle des…
facultés de droit, des sciences, des lettres et de l'école de médecine [de Toulouse]... 1er décembre 1855
Par France, Académie Toulouse
Publié en 1855
Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &…
prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feudales. Recueillis des Memoires & observations forenses, de Mre Bernard de La Roche-Flavin... Avec une table generale des titres
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1617
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Publié en 1768
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1776
Lex Romana, Antonii Dadini Alteserrae
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1641
Thèse pour le doctorat
Par Poutingon, Jean-François-Xavier-Jules
Publié en 1845
Thèse pour le doctorat
Par Diffre, Claude-Léon (1825-1902)
Publié en 1847
Des formes et conditions requises pour la…
validité du mariage en droit romain
Par Bois, Maurice (18..-....)
Publié en 1876
La sépulture au point de vue du droit et de la…
loi
Par André, Maurice (Avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
Du droit de chasse en droit romain, en droit…
ancien et en droit français
Par Chapel d'Espinassoux, Gabriel de (18..-....)
Publié en 1876
De l'in jure cessio d'une hérédité, de la vente…
d'hérédité : droit romain
Par Rouquayrol, A. (18..-....)
Publié en 1884
Des substitutions fidéicommissaires prohibées par…
l'article 896 du code civil : étude précédée de l'exposé de la législation romaine sur les fidéicommis et de l'historique de l'institution jusqu'à nos jours
Par Vignerte, Théobald (18..-....)
Publié en 1871
Des droits successoraux "ab intestat" du conjoint…
survivant, en droit romain et en droit français
Par Caumont, Joseph (18..-....)
Publié en 1883
Du prêt d'argent avec stipulation d'intérêt en…
droit romain
Par Guilhem, Henri (18..-....)
Publié en 1887
In quatuor libros Institutionum Justinianearum…
commentarius academicus
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1832
De la représentation des personnes capables en…
matière extra-judiciaire : droit romain
Par Babuel-Peyrissac, Paul (18..-....)
Publié en 1885
De la "Bonorum venditio" et de ses rapports avec…
quelques autres voies d'exécution : droit romain
Par Rous, Jean
Publié en 1885
De la locatio operarum et de la conductio operis…
: droit romain
Par Deffès, Paul. (18..-....)
Publié en 1888
De la prohibition testamentaire d'aliéner extra…
familiam : droit romain
Par Bressolles, Paul (1861-19..)
Publié en 1887
Étude sur l'adultère au point de vue pénal en…
droit romain et en droit français
Par Loustaunau, Joseph (18..-....)
Publié en 1889
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