Resultats 31 - 60 sur 394 pour Muséum d'histoire naturelle de Toulouse

Résultats de recherche

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Réflexions sur la question d'état, pour…
Antoinette chardot. Contre Jérome Boussac.

Publié en 1794-1795

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Des sociétés civiles. Positions [présentées au…
concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse]

Par Gadrat, Jean Paul Vincent (1813-1887)

Publié en 1844

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"Explication de l'ordonnance ou edit du mois de…
mars 1673 servant de reglement pour le commerce des marchands negotians tant en gros qu'en détail par M. de Boutaric professeur de droit françois dans l'université de Toulouse. L'année 1728."

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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"Cayer de droit françois, appartenant à moi…
Joseph Lacroix étudiant en droit sous Mrs Gouazé et Delort l'an 1790-1791"

Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793)

Publié en 1790-1791

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"Livre de l'ordonnance des donnations et des…
testamens apartenant a Marie Joseph Espigat. 1741".

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1741

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"Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc…
professeur de droit françois en l'université de Toulouze ou Explication de la nouvelle ordonnance de 1735. Aoust 1735 enregistrée 23 fév. 1737. Fait à Toulouze le vingtième du mois de juillet, l'an .MDCCXXXIX."

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1739

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"Des biens. N°1. Analyse du cours de M. Le doyen…
Malpel sur cette matière"

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1836

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De la restitution de la dot en droit romain et de…
la séparation de biens judiciaire en droit français

Par Magnes, Gabriel (18..-....)

Publié en 1879

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De l'origine, de la nature et des sources de…
l'hypothèque en droit romain

Par Gairal, Georges (18..-....)

Publié en 1870

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Du droit de tester de la légitime & de la…
réserve

Par Moulonguet, Georges (18..-....)

Publié en 1877

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De l'Influence de la convention sur le transport…
du droit de propriété, en droit romain et en droit français

Par Daguilhon-Pujol, Georges (18..-....)

Publié en 1879

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De la légitime à Rome, de la réserve dans notre…
ancien droit, de la réserve dans le Code civil

Par Viven, Émile-Joseph (18..-....)

Publié en 1875

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De la "cessio in jure" et de la "vente" de…
l'hérédité : en droit romain

Par Bezard-Falgas, Joseph (1866-....)

Publié en 1889

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Acte public pour le doctorat : De la société en…
matière civile et commerciale. De l'enquête...

Par Chauveau, Adolphe (1802-1868)

Publié en 1839

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De la distinction des faits juridiques et des…
faits matériels et de ses applications principalement en matière de preuve en droit romain et en droit français

Par Costes, Léon (18..-....)

Publié en 1887

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De l'objet de l'hypothèque et spécialement du…
pignus nominis et du pignus pignoris : en droit romain

Par Cabantous, G. (juriste ; 18..-19..?)

Publié en 1880

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De l'in jure cessio d'une hérédité, de la vente…
d'hérédité : droit romain

Par Rouquayrol, A. (18..-....)

Publié en 1884

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De la restitution de la dot : droit romain

Par Rigaud, Henri de (18..-....)

Publié en 1874

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De la "Bonorum venditio" et de ses rapports avec…
quelques autres voies d'exécution : droit romain

Par Rous, Jean

Publié en 1885

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De l'action en restitution de la dot : sous la…
législation romaine

Par Auzolle, Jean-Louis

Publié en 1854

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De la garantie contre l'éviction en matière de…
vente

Par Dugros, Euzèbe (18..-....)

Publié en 1870

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Notion et rôle de la cause dans le transfert…
conventionnel de la propriété

Par Bergis, Gustave (18..-....)

Publié en 1886

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De l'envoi en possession et de la vente des biens…
des débiteurs : en droit romain

Par Mougenc de Saint-Avid, Antoine-Camille

Publié en 1880

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De la situation juridique et des droits de…
l'enfant conçu

Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....)

Publié en 1876

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De la vente de la chose d'autrui

Par Roussannes, P.

Publié en 1863

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De la rescision de la vente pour lésion : droit…
romain, droit ancien & code civil

Par Sabaté, Louis (18..-....)

Publié en 1875

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Du legs et de la vente de la chose d'autrui

Par Bonafos-Lazerme, Henri

Publié en 1853

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De l'erreur et de ses effets dans les contrats et…
quelques autres rapports juridiques

Par Vézinhet, Auguste (18..-....)

Publié en 1875

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De la restitution de la dot

Par Ané, Edmond

Publié en 1882

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De la constitution de dot par un ascendant, en…
droit romain et en droit français

Par Favenc, Bernard (18..-....)

Publié en 1890

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