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Résultats de recherche
Positions présentées au concours ouvert devant la…
faculté de droit de Toulouse
Par Bézy, Henri (18..-18..)
Publié en 1844
Réflexions sur la question d'état, pour…
Antoinette chardot. Contre Jérome Boussac.
Publié en 1794-1795
Des sociétés civiles. Positions [présentées au…
concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse]
Par Gadrat, Jean Paul Vincent (1813-1887)
Publié en 1844
"Explication de l'ordonnance ou edit du mois de…
mars 1673 servant de reglement pour le commerce des marchands negotians tant en gros qu'en détail par M. de Boutaric professeur de droit françois dans l'université de Toulouse. L'année 1728."
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
"Cayer de droit françois, appartenant à moi…
Joseph Lacroix étudiant en droit sous Mrs Gouazé et Delort l'an 1790-1791"
Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793)
Publié en 1790-1791
"Livre de l'ordonnance des donnations et des…
testamens apartenant a Marie Joseph Espigat. 1741".
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
"Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc…
professeur de droit françois en l'université de Toulouze ou Explication de la nouvelle ordonnance de 1735. Aoust 1735 enregistrée 23 fév. 1737. Fait à Toulouze le vingtième du mois de juillet, l'an .MDCCXXXIX."
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
"Des biens. N°1. Analyse du cours de M. Le doyen…
Malpel sur cette matière"
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1836
De la restitution de la dot en droit romain et de…
la séparation de biens judiciaire en droit français
Par Magnes, Gabriel (18..-....)
Publié en 1879
De l'origine, de la nature et des sources de…
l'hypothèque en droit romain
Par Gairal, Georges (18..-....)
Publié en 1870
Du droit de tester de la légitime & de la…
réserve
Par Moulonguet, Georges (18..-....)
Publié en 1877
De l'Influence de la convention sur le transport…
du droit de propriété, en droit romain et en droit français
Par Daguilhon-Pujol, Georges (18..-....)
Publié en 1879
De la légitime à Rome, de la réserve dans notre…
ancien droit, de la réserve dans le Code civil
Par Viven, Émile-Joseph (18..-....)
Publié en 1875
De la "cessio in jure" et de la "vente" de…
l'hérédité : en droit romain
Par Bezard-Falgas, Joseph (1866-....)
Publié en 1889
Theses de re judicata, de effectu sententiarum,…
de interlocutionibus : quas competitorum disputationibus subjiciet, et tueri conabitur, deo favente et auspice deipara, pro cathedra juris actionum in consultissima jurium facultate Tolosana vacante
Par Dufour, François-Constantin (1805-1882)
Publié en 1838
Acte public pour le doctorat : De la société en…
matière civile et commerciale. De l'enquête...
Par Chauveau, Adolphe (1802-1868)
Publié en 1839
Du fait de l'acquisition de l'hérédité civile et…
prétorienne chez les Romains
Par Gervais, Joseph
Publié en 1880
De la distinction des faits juridiques et des…
faits matériels et de ses applications principalement en matière de preuve en droit romain et en droit français
Par Costes, Léon (18..-....)
Publié en 1887
De l'objet de l'hypothèque et spécialement du…
pignus nominis et du pignus pignoris : en droit romain
Par Cabantous, G. (juriste ; 18..-19..?)
Publié en 1880
De l'in jure cessio d'une hérédité, de la vente…
d'hérédité : droit romain
Par Rouquayrol, A. (18..-....)
Publié en 1884
De la "Bonorum venditio" et de ses rapports avec…
quelques autres voies d'exécution : droit romain
Par Rous, Jean
Publié en 1885
De l'action en restitution de la dot : sous la…
législation romaine
Par Auzolle, Jean-Louis
Publié en 1854
De la garantie contre l'éviction en matière de…
vente
Par Dugros, Euzèbe (18..-....)
Publié en 1870
Notion et rôle de la cause dans le transfert…
conventionnel de la propriété
Par Bergis, Gustave (18..-....)
Publié en 1886
De l'envoi en possession et de la vente des biens…
des débiteurs : en droit romain
Par Mougenc de Saint-Avid, Antoine-Camille
Publié en 1880
Étude comparée de la dot profectice et de la…
donation propter nuptias : droit romain
Par Deniau, Pierre (18..-....)
Publié en 1891
De la situation juridique et des droits de…
l'enfant conçu
Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
De la société en commandite par actions et de la…
société à responsabilité limitée
Par Prestat, Georges (18..-....)
Publié en 1864
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