- Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
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Résultats de recherche
De la filiation naturelle étudiée dans ses…
sources et ses moyens de preuves : en droit romain
Par Coulomb, Georges
Publié en 1880
Suite de mémoire pour le citoyen Jérome Boussac,…
habitant de Toulouse ; contre Antoinette Grenier, fille de Thérèse Cassaignard & Louis Grenier.
Publié en 1794-1795
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur général des études pour les écoles de droit... relativement à deux chaires de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers.
Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)
Publié en 1822
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur des écoles de droit... relativement aux deux places de professeur des codes de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à la faculté de droit de Toulouse, et l'autre à celle de Poitiers.
Par Carles, Auguste (1762-1837)
Publié en 1822
Des droits successifs réciproques des enfants et…
parents naturels
Par Cazaubon, Léonce (18..-....)
Publié en 1870
Jus romanum : de obligationis naturalis indole et…
ipsius effectibus
Par Gardes, Albert
Publié en 1879
De la recherche de la paternité hors mariage : en…
droit romain et en droit français
Par Daste, Eugène
Publié en 1873
Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit civil : Du paiement
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1844
Faculté de Droit de Toulouse. Concours ouvert le…
15 Juin 1844. Positions de droit français : qui seront soutenues le Mardi 16 Juillet 1844, à huit heures du matin
Par Capmas, Charles (1818-1898)
Publié en 1844
Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit français : Des rapports
Par Ginoulhiac, Charles (1818-1895)
Publié en 1844
Thèse pour le doctorat
Par Benoist d'Etiveaud, Pierre-Henri-Bernard (18..-18..)
Publié en 1845
Faculté de droit de Toulouse. Concours pour les…
deux chaires vacantes dans les facultés de Toulouse et de Poitiers. Thèse sur la vente du mobilier et celle des immeubles en matière civile, et sur la procédure devant la cour d'assises en matière criminelle, ... par Victor Bécane, avocat à la cour royale...
Par Bécane, Victor (1791-1854)
Publié en 1822
Réplique pour les Capitouls & sindic de la ville…
de Toulouse. Contre les Sieurs Monery, Cruchent, Gally, & tous leurs associés.
Par Vincens (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Mémoire pour noble Guillaume Fortic, curé de…
Saint Pierre de Toulouse, appellant. Contre les Srs. Joseph-Gabriël & Antoine Trubelle freres, habitans de la même ville, intimés.
Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..)
Publié en 1766
A vous messieurs les Capitouls de Toulouse.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Mémoire pour les bayles du corps des maîtres…
fourniers de Toulouse, intimés & défendeurs. Contre les bayles du corps des maîtres boulangers de la même ville, appellans.
Par Robert, Jean-Pierre (imprimeur ; 1702?-1758) – Imprimeur-libraire
Publié en 1756
Plaidoyer prononcé devant la cour royale de…
Toulouse, le 1er mai 1826, pour le sieur Noel Bilas, propriétaire, héritier sous bénéfice d'inventaire de feu Jean Michel aîné, habitant de Toulouse ; contre les sieurs Michel frères, banquiers, habitans de Paris ; contre la dame Michel, veuve du sieur Casse-Barthe, habitante de Labastide de Sérou ; et contre les sieurs et dames Casse, freres et soeurs, enfans de feue Jeanne-Marie Michel, épouse du sieur Jean-François CAsse, habitans de Labastide de Serou, Sainte-Croix et Pamiers.
Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Réplique prononcée devant la cour royale de…
Toulouse, le 3 mai 1826, pour le sieur Bilas, propriétaire ; contre les sieurs Michel frères et autres.
Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Précis pour le citoyen Guillaume Tremoulet,…
négociant, habitant de Toulouse ; contre Jeanne Boyer, mère et tutrice de Françoise prétendue fille naturelle de feu François Dastugue, soi-disant Arnaud Lamaure, habitant de Toulouse
Par Bergès, Jean-Joseph (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1798-1799
Consultation pour Mme Thouzac, Vve de St Germain,…
nièce et unique héritière légitime de M. Jean-Baptiste Justin Montaignac contre une fille naturelle se disant Janny Anaïs Mouchet, légataire instituée en l'universalité des biens de M. Montaignac laquelle est réellement en possession de la qualité de Melle Montaignac
Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1833
Traité élémentaire des successions ab intestat,…
par M. Malpel, avocat à la cour royale, et professeur à la faculté de Droit de Toulouse
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Observations chronologiques sur la navigation à…
Toulouse. Pour MM les actionnaires du moulin du Château narbonnais.
Par Anonyme
Publié en 1780
De la Séparation de corps et de ses effets quant…
aux personnes et quant aux biens
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1841
De l'emploi et du remploi de la dot sous le…
régime dotal
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
De la quotité disponible entre époux, d'après…
l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle explication de cet article, ...
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1841
Supplément au traité élémentaire des successions…
ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et professeur à la faculté de Droit de Toulouse
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Positions présentées au concours ouvert devant la…
faculté de droit de Toulouse
Par Bézy, Henri (18..-18..)
Publié en 1844
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