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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome vingt-et-unième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1830
Publié en 1830
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome douzième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1826.
Publié en 1826
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-huitième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1829
Publié en 1829
Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28…
août 1703]
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1703
Traité des droits et des obligations des…
chapitres des eglises cathedrales. Tant pendant que le siege episcopal est rempli, que durant la vacance du siege. Divisé en deux parties. Par M. Ducasse, prêtre, docteur en théologie, chanoine, vicaire general & official du diocèse de Condom
Par Ducassé, François (163X-1706)
Publié en 1706
Rapport fait par Saladin, au nom d'une commission…
spéciale, composée des représentans Rouzet, Bornes, André (de la Lozère), Capblat & Saladin, sur les élections communales faites à Toulouse, en brumaire an 4, & en germinal an 5.
Par France, Conseil des Cinq-Cents
Publié en 1797
A nosseigneurs des Etats, assemblée le 28…
novembre 1776.
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1776
Traité du contrat de mariage et des droits…
respectifs des époux relativement à leurs biens : ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1847
Treze livres des parlemens de France. Esquels est…
amplement traicté de leur origine et institution et des présidens, conseilliers, gens du Roy, greffiers, secretaires, huissiers & autres officiers ; & de leur charge, devoir & jurisdiction : ensemble de leurs rangs, seances, gages, privileges, reglements, & mercurialles. Par M. Bernard de La Roche Flavin, sieur dudict lieu, conseillier du Roy en ses conseils d'Estat & privé ; & cy-devant conseillier au parlement de Paris : & puis trente six ans, premier president en la chambre des requestes du parlement de Tholose. Oeuvre tres-utile non seulement a tous officiers des parlemens : mais à tous autres magistrats de France.
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1617
Traités du mariage, de la puissance paternelle,…
des usucapions et des prescriptions, suivant l'usage du droit romain et du droit françois. Par noble Louis Astruc, professeur en doit français de l'université de Toulouse
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1755
Du Conseil des empereurs romains depuis Auguste…
jusqu'à Justinien, en droit romain
Par Marty, Joseph (auteur d'une thèse de droit ; 18..-....)
Publié en 1890
Réglemens faits par messieurs les Capitouls,…
concernant les prix des armes.
Par Anonyme
Publié en 1783
Rétablissement des pères capucins à Toulouse
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1857
Relation veritable de ce qui s'est passé à…
Montpellier au sujet des multiplians, des anabaptistes, & des trembleurs qui ont été pris & menez dans la prison de la citadelle de Montpellier
Publié en 1723
Résultats de l'entreprise des traités-religieux…
commencée à Montpellier en 1815
Par Société des Traités religieux Montpellier – Libraire
Publié en 1819
Marie ou Les mystères de sa vie. Sermons composez…
par le R. P. Augustin de Narbonne, predicateur capucin. Seconde edition.
Par Augustin de Narbonne (16..-1706)
Publié en 1694
Essai sur les ulcères des jambes ; présenté et…
soutenu aux écoles de la Société de médecine, chirurgie et pharmacie de Toulouse, pour le concours des prix du cours de chirurgie théorique et pratique, fait par le citoyen Tarbés, ancien prévôt et professeur du ci-devant collège de chirurgie de Toulouse... par le citoyen Jean-Baptiste-Anne-Bernard Rigolaine, de Blajan, département de la Haute-Garonne, le lundi 12 fructidor an X (1802)
Par Rigolaine, Jean-Baptise-Anne-Bernard (17..-18..)
Publié en 1802
Rapport sur l'établissement des écoles…
d'enseignement mutuel, dans le dép.t de la Charente-inférieure, par Paul-Emile Frossard, ministre de l'Eglise évangélique, l'un des fondateurs du nouveau système d'enseignement en France, membre honoraire de la Société des écoles britanniques et étrangères de Londres, correspondant des sociétés établies à Paris et en Suisse pour la propagation de l'instruction élémentaire.
Par Frossard, Paul-Emile (pasteur ; 17..-18..)
Publié en 1818
Declaration du Roy : concernant les legs des…
religionnaires du ressort du Parlement de Toulouse. Avec l'arrest de registre du 29. decembre 1682.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1682
Exposition des Beaux-Arts ouverte à Toulouse le…
30 avril 1862
Par Union artistique
Publié en 1862-1864
"Pensements des playes darmes a feu par le…
citoÿen Viguerie chirurgien major de Lhotel Dieu St Jaques a Toulouse lan 1798" [suivi de] "Des playes darmes a feu"
Par Viguerie, Jean (1746-1802)
Publié en 1798
Lettre manuscrite envoyée par le Palais des…
archives de Moscou, à Emile Cartailhac, Moscou (Russie).
Auteur Palais des Archives de Moscou,
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 13/07/1890
Lettre manuscrite envoyée par Frédéric Christol,…
de la Société des missions évangéliques, à Emile Cartailhac, Paris (France).
Auteur Christol, Frédéric, membre de la société des missions évangéliques
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 11/02/1911
Lettre manuscrite envoyée par Arthur-Alexandre…
Bordier, docteur en médecine, membre de l'association française pour l'avancement des sciences, à Emile Cartailhac, Grenoble (Isère).
Auteur Bordier, Arthur-Alexandre, docteur en médecine, membre de l'association française pour l'avancement des sciences
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 06/05/1904
Lettre manuscrite envoyée par Frédéric Christol,…
de la Société des missions évangéliques, à Emile Cartailhac, Paris (France).
Auteur Christol, Frédéric, membre de la société des missions évangéliques
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 12/01/1911
Carte postale avec mentions manuscrites envoyée…
J. A. Bersgstedt, bibliothécaire de l'Académie Royale Suédoise des Sciences, à Emile Cartailhac, Stockholm (Suède).
Auteur Bergstedt, J. A., bibliothécaire de l'Académie Royale Suédoise des Sciences
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 01/08/1911
Lettre manuscrite envoyée par M. Beligon,…
président du Cercle des Aveyronnais de Marseille, à Emile Cartailhac, Marseille (Bouches-du-Rhône).
Auteur Beligon, président du Cercle des Aveyronnais de Marseille
Destinataire Cartailhac, Emile
Date ??/02/1891
Lettre manuscrite envoyée par Paul Cazalis de…
Fondouce, ingénieur des arts et manufacture, préhistorien, à Emile Cartailhac, Le Vigan (Gard).
Auteur Cazalis de Fondouce, Paul, ingénieur des arts et manufactures
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 27/06/1870
Lettre manuscrite envoyée par Paul Cazalis de…
Fondouce, ingénieur des arts et manufacture, préhistorien, à Emile Cartailhac, Montpellier (Hérault).
Auteur Cazalis de Fondouce, Paul, ingénieur des arts et manufactures
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 02/02/1904
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