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Des legs relatifs aux créances en droit romain et…
en droit français
Par Fournes, Louis (18..-....)
Publié en 1877
Détermination du véritable caractère juridique…
des hypothèses d'accession en droit romain
Par Guilhaume, Germain (18..-....)
Publié en 1867
Des vices du consentement dans les contrats ou…
considérations philosophiques et juridiques sur le dol, la violence et l'erreur : droit romain
Par Degeilh, Marie-Etienne-Albert
Publié en 1856
Des substitutions fidéicommissaires en droit…
romain et dans notre ancien droit
Par Maribail, Henri de (18..-....)
Publié en 1881
Des donations entre époux (pendant le mariage) en…
droit romain et en droit français
Par Malavialle, Gustave (18..-....)
Publié en 1861
Des preuves en matière criminelle en droit romain…
et en droit français
Par Folie-Desjardins, Noel
Publié en 1879
Du transport des créances : en droit romain et en…
droit français
Par Cros-Mayrevieille, Antonin
Publié en 1880
Étude sur les substitutions, en droit romain et…
les droits des enfants naturels sur les biens de leur père et mère décédés (art. 756 à 761), en droit français
Par Gillard, Étienne (18..-....)
Publié en 1875
Des risques et périls dans toutes les obligations…
en droit romain et en droit français
Par Lacroix, Jean-Pierre-Léonard (18..-....)
Publié en 1876
La cession des créances en droit romain et en…
droit français
Par Peux, Charles (18..-....)
Publié en 1875
Des formes et conditions requises pour la…
validité du mariage en droit romain
Par Bois, Maurice (18..-....)
Publié en 1876
Du rôle des fictions dans le droit, en droit…
romain et en droit français
Par Casteran, Gaston de (18..-....)
Publié en 1883
Étude sur la cession des créances en droit romain…
et en droit coutumier et sur les titres au porteur
Par Correch, Albert (18..-....)
Publié en 1873
Des droits successoraux "ab intestat" du conjoint…
survivant, en droit romain et en droit français
Par Caumont, Joseph (18..-....)
Publié en 1883
Des secondes noces : en droit romain et en droit…
français
Par Bruguière, Ludovic (18..-....)
Publié en 1877
Des transactions : en droit romain & en droit…
français
Par Constans, Ernest (18..-....)
Publié en 1857
Programme d'un cours de droit romain : Première…
partie contenant le résumé historique des principales règles de droit romain... Précédée de quelques réflexions sur l'ensignement du droit en général... et d'une histoire abrégée du droit romain. Deuxième édition entièrement revue et considérablement augmentée
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1836
Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit…
de la ville de Toulouse, rétablie par la loi du 22 ventôse an 12 et par le décret impérial du 4e. jour complémentaire suivant.
Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)
Publié en 1805
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9…
avril 1773, portant reglement pour les etudes faites dans les facultés de Théologie & de Droit canonique de l'université de Toulouse. Avec l'arrêt du registre du 23 avril 1773.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1773
"Obligations. N°3. Analyse du cours de M. Le…
doyen Malpel sur cette matière"
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
"Obligations. N°4. Analyse du cours de M. Le…
doyen Malpel sur cette matière"
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
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