Resultats 61 - 90 sur 403 pour Histoire des comtes de Tolose

Résultats de recherche

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"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de Noel 1638..."

Par Université de Toulouse 1229-1793

Publié en 1639-1653

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"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de St Jean 1664..."

Par Université de Toulouse 1229-1793

Publié en 1664-1673

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De l'origine, de la nature et des sources de…
l'hypothèque en droit romain

Par Gairal, Georges (18..-....)

Publié en 1870

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"Regestrum licenciatorum et doctorum utriusque…
facultatis et artis universitatis Tholosanae, inceptum per me Joannem Assolent, predicte universitatis secretarium et bidellum, sub anno a nativitate Christi Millesimo quingentesimo sexagesimo primo, mensis januarii"

Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit

Publié en 1561-1576

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Graduations de bacheliers en droit 1769-1793

Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit

Publié en 1769-1793

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"Inscriptions pour la 3e année du 29 Brumaire an…
XIV (1805) au 30 juin 1807". Ecole de droit de Toulouse. 1805-1807

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896

Publié en 1805-1807

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"Bacheliers en droit. Commen[cé] en juillet 1681…
et finissant en juillet 1727."

Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit

Publié en 1681-1727

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Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur général des études pour les écoles de droit... relativement à deux chaires de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers.

Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)

Publié en 1822

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"Bacheliers en civil et canon depuis le 25 juin…
1664 jusques au 28.7. bre 1673". "Bacheliers en médecine et en théologie depuis le 23 juin 1664 jusq'au 28 7.bre 1673"

Par Université de Toulouse 1229-1793

Publié en 1664-1673

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De la propriété des mines et de leur exploitation…
: droit romain

Par Boudet, Georges (18..-....)

Publié en 1889

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Des tabellions à Rome et de la force probante de…
leurs actes

Par Bounaix, François (18..-....)

Publié en 1884

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Des édiles et de leurs attributions en matière de…
police : droit romain

Par Creissels, Léon (avocat ; 18..-19..)

Publié en 1892

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De la situation juridique et des droits de…
l'enfant conçu

Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....)

Publié en 1876

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Des droits de succession ab intestat et…
testamentaire de la veuve : en droit romain et en droit français

Par Teullé, Roger (18..-....)

Publié en 1879

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"Recueil de différentes questions de droit…
arrangées selon l'ordre des Institutes de Justinien qui ont fait la matiere des conférences de plusieurs jeunes avocats à Toulouse l'an 1781"

Publié en 1781

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Des promesses de contrats

Par Gauzy, Florence

Publié en 1853

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Du principe de la non-rétroactivité des lois :…
son influence sur la prescription

Par Lacroix, Alphonse de (18..-....)

Publié en 1875

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Essai critique sur la notion de la personnalité…
des sociétés en droit romain

Par Lasbordes, Henri (18..-....)

Publié en 1884

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De l'extinction des servitudes en droit romain

Par Sentein, Paul-Louis (1849-1931)

Publié en 1874

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Des restrictions apportées au droit de tester par…
la législation postérieure à la loi des XII tables : droit romain

Par Aldebert, Ariste

Publié en 1854

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De la séparation des patrimoines : en droit…
romain et en droit français

Par Barthés, Philibert (18..-....)

Publié en 1879

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Commentaire du titre de furtis au Digeste et des…
articles 379 et suivants du code pénal

Par Cadot de Villemonble, Marie-Emmanuel (18..-....)

Publié en 1874

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De la séparation des patrimoines : droit…
français

Par Mage, Émile (avocat)

Publié en 1854

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De la procuratio in rem suam appliquée à la…
cession des créances : droit romain

Par Martel, Ch. (18..-....)

Publié en 1878

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Des conditions et de la forme du mariage en droit…
romain

Par Du Trévou de Breffeillac, Emmanuel

Publié en 1880

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De l'extinction des servitudes rurales : droit…
romain

Par Clos, Joseph (18..-....)

Publié en 1891

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Des conventions relatives à la restitution de la…
dot : droit romain

Par Dalquié, Alfred (18..-....)

Publié en 1889

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De la possession des servitudes en droit romain &…
en droit français

Par Martin, Joseph (18..-....)

Publié en 1876

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Des stipulations faites en vue de la mort en…
droit romain

Par Caizergues, Henri (18..-....)

Publié en 1874

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Du transport-cession des créances & de ses effets…
en droit romain et en droit français

Par Saint-Pierre, Ivan de (18..-....)

Publié en 1861

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