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Résultats de recherche
Des incapacités résultant des condamnations…
pénales en droit romain et en droit français
Par Marion, Auguste-Louis-Élie-Julien (avocat ; 18..-....)
Publié en 1863
Des caractères généraux des servitudes réelles :…
droit romain
Par Lartet, Edmond (18..-....)
Publié en 1858
Des fidéicommis en droit romain : et des…
substitutions fidéicommissaires en droit français
Par Siret, Paul-Félix-Auguste-Antonin (18..-....)
Publié en 1860
Faculté de Droit de Toulouse. Concours ouvert le…
15 Juin 1844. Positions de droit français : qui seront soutenues le Mardi 16 Juillet 1844, à huit heures du matin
Par Capmas, Charles (1818-1898)
Publié en 1844
Concours pour la chaire de Toulouse. Soutenance :…
De la preuve du mariage et des demandes en nullité du mariage
Par Fresquet, Raymond de (1820-1871)
Publié en 1844-1851
Discours prononcé en séance publique,…
spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans l'un des salles de la faculté des sciences, le jeudi 4 décembre 1817 ; En présence de M. Ferrand-Puginier, chevalier de St.-Louis, recteur de l'académie royale de Toulouse, et de M. Jamme, recteur honoraire et doyen de la faculté de droit. Par M. Cizos, avocat à la cour royale.
Par Cizos-Duplessis, François (1755-1828?)
Publié en 1817
Positions présentées au concours ouvert devant la…
faculté de droit de Toulouse
Par Bézy, Henri (18..-18..)
Publié en 1844
Concours devant la faculté de droit de Toulouse.…
Positions de droit français que soutiendra M. Gustave Bressolles. Des privilèges sur les immeubles
Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1844
Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit français : Des rapports
Par Ginoulhiac, Charles (1818-1895)
Publié en 1844
De negotiis gestis. ff. Lib. 3, Tit. 5. : Has…
theses publicis competitorum disputationibus subjectas... Die vigesima tertia Junii
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1838
[Lettre circulaire de M. le doyen de la faculté…
de Droit de Toulouse aux parents des étudiants datée du 22 mars 1845]
Par Laurens, Auguste (juriste ; 1792.?-1863)
Publié en 1845
[Lettre circulaire de M. le doyen de la faculté…
de Droit de Toulouse aux parents des étudiants, datée du 26 mars 1845]
Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1845
[Lettre circulaire de M. le doyen de la faculté…
de Droit de Toulouse aux parents des étudiants, du 31 mars 1845]
Par Laurens, Auguste (juriste ; 1792.?-1863)
Publié en 1845
Journal de Toulouse politique et littéraire :…
Numéro 258, vendredi 15 novembre 1844
Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1844
"Second cayer du droit français. Suitte du titre…
deux. des actes de l'état civil. Code. Toulouse le 10 janvier 1823".
Par Delpech, Edouard (1790-1870) – Auteur supposé
Publié en 1823
Concours pour une chaire de professeur supléant.…
Thèse sur la prescription. D'après le Code civil et les lois romaines. Juges du concours. M. le doyen de Bastoulh...
Par Deloume, Jean-Baptiste (juriste ; 1786-1841)
Publié en 1825
Des comices dans un gouvernement direct : droit…
romain
Par Campagnole, Édouard (1860-19..)
Publié en 1885
"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de Noel 1653 jusques aux comptes de Pasques de lan 1664"
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1653-1664
"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de Noel 1638..."
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1639-1653
"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de St Jean 1664..."
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1664-1673
"Regestrum licenciatorum et doctorum utriusque…
facultatis et artis universitatis Tholosanae, inceptum per me Joannem Assolent, predicte universitatis secretarium et bidellum, sub anno a nativitate Christi Millesimo quingentesimo sexagesimo primo, mensis januarii"
Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit
Publié en 1561-1576
De l'origine, de la nature et des sources de…
l'hypothèque en droit romain
Par Gairal, Georges (18..-....)
Publié en 1870
Graduations de bacheliers en droit 1769-1793
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1769-1793
"Inscriptions pour la 3e année du 29 Brumaire an…
XIV (1805) au 30 juin 1807". Ecole de droit de Toulouse. 1805-1807
Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1805-1807
"Bacheliers en droit. Commen[cé] en juillet 1681…
et finissant en juillet 1727."
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1681-1727
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur général des études pour les écoles de droit... relativement à deux chaires de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers.
Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)
Publié en 1822
"Bacheliers en civil et canon depuis le 25 juin…
1664 jusques au 28.7. bre 1673". "Bacheliers en médecine et en théologie depuis le 23 juin 1664 jusq'au 28 7.bre 1673"
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1664-1673
De la propriété des mines et de leur exploitation…
: droit romain
Par Boudet, Georges (18..-....)
Publié en 1889
Des tabellions à Rome et de la force probante de…
leurs actes
Par Bounaix, François (18..-....)
Publié en 1884
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