Resultats 31 - 60 sur 71 pour Histoire des comtes de Tolose

Résultats de recherche

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Des transactions : en droit romain & en droit…
français

Par Constans, Ernest (18..-....)

Publié en 1857

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Les Institutes de l'empereur Justinien conferées…
avec le droit françois, par noble François de Boutaric, professeur en droit françois dans l'université de Toulouse.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1740

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De la gestion d'affaires en droit romain et en…
droit français

Par Sourbets, Félix (avocat ; 18..-....)

Publié en 1867

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De la rescision de la vente pour lésion : droit…
romain, droit ancien & code civil

Par Sabaté, Louis (18..-....)

Publié en 1875

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De la constitution de dot par un ascendant, en…
droit romain et en droit français

Par Favenc, Bernard (18..-....)

Publié en 1890

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De l'accroissement en matière de legs en droit…
romain et en droit français

Par Combes, Charles

Publié en 1881

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De la procédure criminelle en droit romain et…
dans l'ancien droit

Par Estellé, Henri (18..-....)

Publié en 1876

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Du quasi-contrat de communauté relatif à un objet…
particulier

Par Pandellé, Hubert (18..-....)

Publié en 1876

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De la folie considérée dans ses rapports avec le…
droit civil et criminel en droit romain, droit coutumier, droit français

Par Lavalette, Roger de (18..-....)

Publié en 1875

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De l'appel en matière civile et criminelle en…
droit romain et en droit français

Par Bonnefont, A. (docteur en droit ; 18..-....)

Publié en 1880

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De la perte par cas fortuit & par force majeure…
dans les obligations en droit romain et en droit français

Par Mailhol, Jean-Marie-Louis (18..-....)

Publié en 1876

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De l'impôt foncier dans l'empire romain, dans…
l'ancienne France et dans la France moderne

Par Carrière-Montjosieu, Damien (18..-....)

Publié en 1876

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De la compensation en droit romain et en droit…
français

Par Ravel, Georges (18..-....)

Publié en 1876

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Du jeu et du pari et du prêt à la grosse aventure…
: en droit romain

Par Tourraton, Ernest

Publié en 1876

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Du paiement indu en droit romain et en droit…
français

Par Paget, Joseph (1837-1908)

Publié en 1867

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Étude sur les donations entre époux en droit…
romain et en droit français

Par Fermaud, Eugène (18..-....)

Publié en 1874

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Du droit d'alluvion en droit romain et en droit…
français

Par Ayral, Louis

Publié en 1880

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De la recherche de la paternité hors mariage : en…
droit romain et en droit français

Par Daste, Eugène

Publié en 1873

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De la restitution de la dot

Par Ané, Edmond

Publié en 1882

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De la patria potestas en droit romain

Par Ducastaing, Paul

Publié en 1876

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De la novation en droit romain & en droit…
français

Par Budisteanu, Nicolas (18..-....)

Publié en 1876

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Effets juridiques de la protection accordée aux…
mineurs dans les rapports de la vie civile par le droit romain, l'ancienne jurisprudence et le code Napoléon

Par Laborde, Adrien (avocat ; 18..-19..)

Publié en 1867

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De la "patria potestas" en droit romain

Par Mezamat de l'Isle, Gabriel de

Publié en 1879

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Étude sur les droits légaux de la veuve dans la…
législation romaine et la législation française

Par Estève, Henri (18..-....)

Publié en 1875

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Du Serment considéré comme mode de preuve en…
droit romain et en droit français

Par Briançon, H. de (juriste ; 18..-....)

Publié en 1872

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De la novation : suivant les principes du droit…
romain et du droit français

Par Albis de Gissac, Joseph d' (juriste ; 18..-....)

Publié en 1857

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Du droit de chasse en droit romain, en droit…
ancien et en droit français

Par Chapel d'Espinassoux, Gabriel de (18..-....)

Publié en 1876

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Du droit de rétention en droit romain et en droit…
français

Par Pillore, Vital (18..-....)

Publié en 1855

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De la prescription à l'effet d'acquérir en droit…
romain et en droit français

Par Dassieu, E. (18..-....)

Publié en 1858

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Théorie de la simulation dans les actes…
juridiques en droit romain et en droit français

Par Passama, Albert (18..-....)

Publié en 1877

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Tolosana Université de Toulouse