Resultats 1 - 8 sur 8 pour Histoire des comtes de Tolose

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 7.…
juillet 1738. en execution de l'arrêt du conseil du 9. octobre 1737. qui ordonne la démolition des moulins situez sur la rivière de Lers

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1738

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9.…
juillet 1734. Portant reglement pour le recurement des fossez des terres voisines des grands chemins ou des chemins de traverse du diocèse de Toulouse

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1734

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou.

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1728

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1728

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 8.…
decembre 1732. Louis-Basile de Bernage, chevalier, seigneur de Saint Maurice, Vaux, Chassy & autres lieux, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, grand'croix de l'ordre royal & militaire de Saint Loüis, intendant de justice, police & finances en la province de Languedoc

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1736

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De par le Roi. Ordonnance du 26 mars 1734.…
Portant que dans toutes les villes et communautez de cette province, il sera sursis à l'election consulaire. Louis-Basile de Bernage,...

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1734

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 5. mai…
1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1739

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 20.…
février 1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1739

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Tolosana Université de Toulouse