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Instruction de M. Mailhe,…
Instruction de M. Mailhe,…
procureur-général-syndic, aux citoyens du Département de Haute-Garonne, relativement aux assemblées primaires.
procureur-général-syndic, aux citoyens du Département de Haute-Garonne, relativement aux assemblées primaires.
Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
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Adresse du Directoire du département de la…
Adresse du Directoire du département de la…
Haute-Garonne, à tous les citoyens actifs de ce département
Haute-Garonne, à tous les citoyens actifs de ce département
Par Anonyme
Publié en 1791
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Ordonnances synodales de Monseigneur…
Ordonnances synodales de Monseigneur…
l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons de Crillon, archevêque de Toulouse. Publiées dans le synode, le trentième mars mil sept cens vingt-neuf
l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons de Crillon, archevêque de Toulouse. Publiées dans le synode, le trentième mars mil sept cens vingt-neuf
Par Anonyme
Publié en 1729
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Listes des notables communaux du département de…
Listes des notables communaux du département de…
la Haute-Garonne.
la Haute-Garonne.
Publié en 1801-1802
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Canal de Lalande compagnie anonyme : Statuts…
Canal de Lalande compagnie anonyme : Statuts…
déposés en l'étude de Me Garreta, notaire a Toulouse
déposés en l'étude de Me Garreta, notaire a Toulouse
Par Société anonyme du canal de Lalande
Publié en 1750
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Heures a l'usage de l'ancienne et dévote…
Heures a l'usage de l'ancienne et dévote…
confrairie de messieurs les penitens blancs de la ville de Grenade, sous l'invocation du trés-saint nom de Jésus, contenant l'Office du Très-saint nom de Jésus, avec les commémoraisons propres du saint qui concourra avec le jour qu'on est dans l'usage de le réciter dans la chapelle. De plus les hymnes, cantiques, litanies, & autres prieres que les confreres chantent aux bénédictions, aux processions ou aux stations, en communauté ou en particulier.
confrairie de messieurs les penitens blancs de la ville de Grenade, sous l'invocation du trés-saint nom de Jésus, contenant l'Office du Très-saint nom de Jésus, avec les commémoraisons propres du saint qui concourra avec le jour qu'on est dans l'usage de le réciter dans la chapelle. De plus les hymnes, cantiques, litanies, & autres prieres que les confreres chantent aux bénédictions, aux processions ou aux stations, en communauté ou en particulier.
Publié en 1761
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Extrait des registres des délibérations & arrêtés…
Extrait des registres des délibérations & arrêtés…
du Conseil général du Département de la Haute-Garonne, du 10 novembre 1790, séance de relevée
du Conseil général du Département de la Haute-Garonne, du 10 novembre 1790, séance de relevée
Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1790
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Statuts de la confrerie des cinq playes de…
Statuts de la confrerie des cinq playes de…
Nostre-Seigneur Jesus-Christ, établie dans l'Eglise collegiale & paroissiale de la ville de Saint Gaudens
Nostre-Seigneur Jesus-Christ, établie dans l'Eglise collegiale & paroissiale de la ville de Saint Gaudens
Publié en 1737
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Adresse de monsieur le procureur-général-syndic à…
Adresse de monsieur le procureur-général-syndic à…
messieurs les curés, vicaires, desservans, & au bon peuple du département de Haute-Garonne, sur la constitution du Clergé
messieurs les curés, vicaires, desservans, & au bon peuple du département de Haute-Garonne, sur la constitution du Clergé
Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
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Le rétablissement de la chapelle de Notre-Dame de…
Le rétablissement de la chapelle de Notre-Dame de…
Clari. Dioceze de Toulouse. Par M. Laurens Saint Martin, ancien curé de Cessales, & chapellain de Clari
Clari. Dioceze de Toulouse. Par M. Laurens Saint Martin, ancien curé de Cessales, & chapellain de Clari
Par Saint-Martin, Laurent (16..-17..)
Publié en 1730
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Mémoire au roi présenté pour Jean-François-Luc…
Mémoire au roi présenté pour Jean-François-Luc…
d'Hérisson, et dame Susanne-Joséphine de Polaron, son épouse ; pour Henri-François Joseph d'Hérisson, leur fils, capitanie de la garde nationale au canton de Rieumes, et dame Hélène de Tournon, son épouse ; pour Gilbert-François-Gabriel et Casimir-Pierre-Adrien d'Hérisson, le premier, chef d'escadron, et le second, capitaine au régiment des dragons de l'Hérault ; et pour D.elle Marie-Adélaïde d'Hérisson leurs autres enfans
d'Hérisson, et dame Susanne-Joséphine de Polaron, son épouse ; pour Henri-François Joseph d'Hérisson, leur fils, capitanie de la garde nationale au canton de Rieumes, et dame Hélène de Tournon, son épouse ; pour Gilbert-François-Gabriel et Casimir-Pierre-Adrien d'Hérisson, le premier, chef d'escadron, et le second, capitaine au régiment des dragons de l'Hérault ; et pour D.elle Marie-Adélaïde d'Hérisson leurs autres enfans
Par Hérisson, Jean-François-Luc d' (17..-18..)
Publié en 1816
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Département de la Haute-Garonne.Tableau des…
Département de la Haute-Garonne.Tableau des…
distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département de la Haute-Garonne aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811.
distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département de la Haute-Garonne aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811.
Par Haute-Garonne
Publié en 1819
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Discours prounounçat dabant la legiou de…
Discours prounounçat dabant la legiou de…
Sant-Ginest, pel R.P. Sermet, exproubincial des Carmés Descaussés, prédicairé ourdinari del Rey, &. A l'ouccasiou de la Federatiou generalo
Sant-Ginest, pel R.P. Sermet, exproubincial des Carmés Descaussés, prédicairé ourdinari del Rey, &. A l'ouccasiou de la Federatiou generalo
Par Sermet, Antoine-Pascal-Hyacinthe (1732-1808)
Publié en 1790
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Département de la Haute-Garonne. Comptes des…
Département de la Haute-Garonne. Comptes des…
dépenses départementales de l'exercice 1828, et Budgets des mêmes dépenses pour l'exercice 1830. Exécution de l'article 6 de la loi de finances du 17 août 1828.
dépenses départementales de l'exercice 1828, et Budgets des mêmes dépenses pour l'exercice 1830. Exécution de l'article 6 de la loi de finances du 17 août 1828.
Par Haute-Garonne
Publié en 1830
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Arrêté de l'Administration centrale du…
Arrêté de l'Administration centrale du…
département de la Haute-Garonne relatif à la fixation de la valeur d'opinion du papier-monnaie dans ce département, à compter du 1er janvier 1791 jusqu'au 10 thermidor an IV. Séance du 25 thermidor an V de la République
département de la Haute-Garonne relatif à la fixation de la valeur d'opinion du papier-monnaie dans ce département, à compter du 1er janvier 1791 jusqu'au 10 thermidor an IV. Séance du 25 thermidor an V de la République
Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800
Publié en 1797
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Noms de messieurs les électeurs formant…
Noms de messieurs les électeurs formant…
l'Assemblée générale du département de la Haute-Garonne. Août 1790.
l'Assemblée générale du département de la Haute-Garonne. Août 1790.
Publié en 1790
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Tables de comparaison entre les mesures anciennes…
Tables de comparaison entre les mesures anciennes…
et celles qui les remplacent dans le nouveau système métrique, avec leur explication et leur usage, pour le département de la Haute-Garonne, rendues conformes à la détermination définitive du mètre et du kilogramme, et à la nomenclature fixée par l'arrêté des Consuls du 13 brumaire an 9 ; publiées par ordre du préfet.
et celles qui les remplacent dans le nouveau système métrique, avec leur explication et leur usage, pour le département de la Haute-Garonne, rendues conformes à la détermination définitive du mètre et du kilogramme, et à la nomenclature fixée par l'arrêté des Consuls du 13 brumaire an 9 ; publiées par ordre du préfet.
Par Anonyme
Publié en 1801-1802
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Arrest du Parlement de Toulouse, qui maintient le…
Arrest du Parlement de Toulouse, qui maintient le…
seigneur haut-justicier & son juge au droit de choisir les consuls & de recevoir leur serment. Fait deffenses aux consuls de prendre d'autre assesseur que le juge dudit seigneur, ny de tenir aucune deliberation qu'après avoir averti le juge pour y présider & communiquer les points un jour à l'avance. Regle que quoique les habitans ayent le droit de conspacuité en temps non prohibé, ils ne peuvent tenir des bestiaux chacun que selon son alivrement.
seigneur haut-justicier & son juge au droit de choisir les consuls & de recevoir leur serment. Fait deffenses aux consuls de prendre d'autre assesseur que le juge dudit seigneur, ny de tenir aucune deliberation qu'après avoir averti le juge pour y présider & communiquer les points un jour à l'avance. Regle que quoique les habitans ayent le droit de conspacuité en temps non prohibé, ils ne peuvent tenir des bestiaux chacun que selon son alivrement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
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Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du septieme mai mil sept cens trente-huit.
reglement general pour les pâturages. Du septieme mai mil sept cens trente-huit.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
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Diocese de Toulouse. Rapport ou compte rendu des…
Diocese de Toulouse. Rapport ou compte rendu des…
impositions de toute nature que ce diocese supporte ; de leur cause & de leur emploi; ensemble des emprunts faits pour les travaux publics, & de l'état de ses dettes actuelles ; le tout dressé, d'après les départemens, comptes & états, faits & arrêtés pour l'année 1788; & en conséquence de la délibération prise, le 7 février 1789, par les Etats du Languedoc, sur la classification des impositions supportées par le général de cette Province.
impositions de toute nature que ce diocese supporte ; de leur cause & de leur emploi; ensemble des emprunts faits pour les travaux publics, & de l'état de ses dettes actuelles ; le tout dressé, d'après les départemens, comptes & états, faits & arrêtés pour l'année 1788; & en conséquence de la délibération prise, le 7 février 1789, par les Etats du Languedoc, sur la classification des impositions supportées par le général de cette Province.
Par Église catholique, Diocèse Toulouse
Publié en 1789
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Notes sur les avantages que notre agriculture…
Notes sur les avantages que notre agriculture…
trouverait dans l'établissement de canaux d'arrosage entre Saint-Martory et Grenade.
trouverait dans l'établissement de canaux d'arrosage entre Saint-Martory et Grenade.
Publié en 1840
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Arrêté de l'administration centrale du…
Arrêté de l'administration centrale du…
département de la Haute-Garonne, relatif aux passeports. Du 15 nivôse, an sept de la République française une et indivisible
département de la Haute-Garonne, relatif aux passeports. Du 15 nivôse, an sept de la République française une et indivisible
Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800
Publié en 1799
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Lettre adressée à l'administration centrale du…
Lettre adressée à l'administration centrale du…
département de la Hte Garonne, par le citoyen Porte
département de la Hte Garonne, par le citoyen Porte
Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)
Publié en 1799
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La vie de Germaine Cousin, bergère, morte en…
La vie de Germaine Cousin, bergère, morte en…
odeur de sainteté dans la paroisse de Pibrac, au diocèse de Toulouse
odeur de sainteté dans la paroisse de Pibrac, au diocèse de Toulouse
Par Francès, Jacques (1738-1801)
Publié en 1795
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Arrest du Parlement de Toulouse. Qui declare les…
Arrest du Parlement de Toulouse. Qui declare les…
arrests de reglement rendus en fait de pâturages communs avec les Srs. Parlongue & de Thouron ; et en consequence fait inhibitions & défenses à tous les particuliers desdits lieux de Lavalette, Laguitardie, Salvaignac le blanc, Salvaignac le noir, Paulet, que de tous les autres lieux circonvoisins ; et aux communautez religieuses, de mener ni faire dépaître & paccager aucun bêtail gros ni menu de quelle qualité qu'il soit, en aucune saison de l'année, sans une permission par écrit desdits sieurs Parlongue & Thouron, &c. Du 31. juillet 1720. Extrait des registres de Parlement.
arrests de reglement rendus en fait de pâturages communs avec les Srs. Parlongue & de Thouron ; et en consequence fait inhibitions & défenses à tous les particuliers desdits lieux de Lavalette, Laguitardie, Salvaignac le blanc, Salvaignac le noir, Paulet, que de tous les autres lieux circonvoisins ; et aux communautez religieuses, de mener ni faire dépaître & paccager aucun bêtail gros ni menu de quelle qualité qu'il soit, en aucune saison de l'année, sans une permission par écrit desdits sieurs Parlongue & Thouron, &c. Du 31. juillet 1720. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1720
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La seigneurie de Saint-Léon et Caussidières…
La seigneurie de Saint-Léon et Caussidières…
(1030-1793)
(1030-1793)
Par Aragon, Henri (1843-1927)
Publié en 1895
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Tableau des foires et marchés dans tout le…
Tableau des foires et marchés dans tout le…
département de la Haute-Garonne
département de la Haute-Garonne
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
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Dartigoeyte, représentant du peuple dans les…
Dartigoeyte, représentant du peuple dans les…
départemens du Gers & Haute-Garonne
départemens du Gers & Haute-Garonne
Par Dartigoeyte, Pierre-Arnaud (1763-1812)
Publié en 1794
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Département de la Haute-Garonne. Budgets et…
Département de la Haute-Garonne. Budgets et…
comptes des recettes et dépenses de l'instruction primaire et du cadastre, pour les exercices 1844 et 1846.
comptes des recettes et dépenses de l'instruction primaire et du cadastre, pour les exercices 1844 et 1846.
Par Haute-Garonne
Publié en 1846
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