Resultats 1 - 7 sur 7

Résultats de recherche

2 Tomes
...
+

Des justices de paix et des tribunaux civils de…
1ère instance, d'après les lois des 11 avril et 25 mai 1838 ; publié sous les auspices de M. Amilhau, premier président de la cour royale de Pau, ...rapporteur des deux projets... par M. Benech, avocat à la cour royale de Toulouse, professeur à la faculté de droit de la même ville.

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1838

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...

Consultation pour la citoyenne Fourquevaux

Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)

Publié en 1796

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Consultation en réponse au rapport fait au nom de…
la commission, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux

Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)

Publié en 1796

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Sentiment d'un homme de loi, sur l'affaire de la…
citoyenne Fourquevaux

Publié en 1796

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...

Précis de l'affaire de la citoyenne Fourquevaux

Publié en 1796

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne…
lexécution de l'arrêt de ladite cour, du 3 février 1662. & de la délibération ... de l'université de Toulouse, du 24. octobre 1660. laquelle assujetit les professeurs conventuels... à quitter de huit en huit année... du 20. juillet 1736.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1736

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Arrest de la cour de Parlement, du vingtième…
juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I° l'exécution de la délibération de l'université du 24. octobre 1660... par laquelle le terme des professeurs conventuels ....

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1754

Télécharger Feuilleter
Notice complète
NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse