- Parlement de Toulouse (arrêts)
- Français
- 18ème
- Juges seigneuriaux (privilèges)
- Histoire locale (Caignac, Haute-Garonne)
- Liste des Résultats
Resultats 1 - 1 sur 1
Résultats de recherche
+
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse,…
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse,…
portant reglement sur les droits honorifiques dûs au seigneur, sur les pâturages &c. Du 16. avril 1742.
portant reglement sur les droits honorifiques dûs au seigneur, sur les pâturages &c. Du 16. avril 1742.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1742
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
- (-) Remove 18ème filter 18ème
Langues
- (-) Remove Français filter Français
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
Sujet
- (-) Remove Histoire locale (Caignac, Haute-Garonne) filter Histoire locale (Caignac, Haute-Garonne)
- (-) Remove Juges seigneuriaux (privilèges) filter Juges seigneuriaux (privilèges)
- (-) Remove Parlement de Toulouse (arrêts) filter Parlement de Toulouse (arrêts)
