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Liste Alphabétique
Décoration de chevalier de Saint Stanislas.
Destinataire Cartailhac, Emile
Découverte de deux centres dolméniques sur les bords de la laguna de La Janda (Cadix)
Par Breuil, Henri (1877-1961), Verner, William Willoughby (1852-1922)
Décret concernant la décoration de Chevalier de 2e classe de l'ordre de Saint Stanislas.
Destinataire Cartailhac, Emile
Décret de promotion au grade de Chevalier de la Légion d'Honneur
Destinataire Cartailhac, Emile
Deditio Realmontii.
Par Solargues, Michel de (15..-16..)
Defense de la religion de Jésus-Christ, injustement accusée de nouveauté, d'hérésie et de schisme : sermon pour la decision de toutes les controverses, prononcé à Marennes, le jeudy onzième d'octobre 1674, en présence du Synode de la Province par Benjamin de Daillon
Par Daillon, Benjamin de (16..-1709)
Délibération de l'assemblée générale de messieurs les pariers du moulin du Bazacle
Par Société civile du Moulin du Bazacle (Toulouse)
Délibération de la Communauté des perruquiers de Toulouse, contenant réglement & ordonnance de MM. les Capitouls qui l'homologue
Par Communauté des perruquiers de Toulouse
Délibération de la Faculté de théologie de l'université de Toulouse, concernant l'érection des nouvelles chaires de théologie que demandent les RR. PP. dominicains
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de théologie
Delibération de la légion du fauxbourg St - Etienne, du 26 mai 1790
Par France, Armée 01
Délibération de la première Légion de Saint-Barthelemi. [24 août 1790]
Par France, Armée 01
Délibération de la seconde Légion de Saint-Barthelemi. [17 août 1790]
Par France, Armée 02
Délibération de la seconde Légion du capitoulat de Saint-Etienne [21 mars 1790]
Par France, Armée 02
Délibération des décrotteurs de la ville de Toulouse
Par Communauté des décrotteurs de Toulouse
Délibération du commerce de Toulouse, du 9 janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en la forme ordinaire par l'Huissier du Corps
Par Bourse commune des marchands Toulouse
Délibération prise par l'ordre des avocats du parlement de Toulouse.
Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse
Délibérations du corps de ville. Du 28 juin 1771
Par Toulouse
Délimitation légale du droit de propriété à Rome
Par Audran, Paul-Emile, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
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