Liste Alphabétique

A | B | C | D | E | F | G | H | I | J | L | M | N | O | P | Q | R | S | T | U | V | X | Z | TOUT

Demande d'admission de Paul Sabatier au baccalauréat ès lettres devant la faculté de Toulouse

Demande d'admission de Paul Sabatier au baccalauréat ès lettres devant la faculté de Toulouse

Par Sabatier, Paul (1854-1941)

Pas d'image

Demande de pièces administratives pour l'attribution de la Légion d'Honneur

Destinataire Cartailhac, Emile

Démonstration de l'innocence de Louis Bonafous, frère Léotade, des écoles chrétiennes de Toulouse, condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combettes, aux travux forcés à perpétuité...faisant suite à la Relation et à l'Abrégé historique de la procédure et des débats, aux fins d'une demande en réhabilitation de sa mémoire

Démonstration de l'innocence de Louis Bonafous, frère Léotade, des écoles chrétiennes de Toulouse, condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combettes, aux travux forcés à perpétuité...faisant suite à la Relation et à l'Abrégé historique de la procédure et des débats, aux fins d'une demande en réhabilitation de sa mémoire

Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)

Denkmäler der Provenzalischen Litteratur

Denkmäler der Provenzalischen Litteratur

Par

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des boissons & alimens qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des boissons & alimens qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des chapeaux qui se consomment dans la ville de Toulouse, compris dans les tableaux envoyés par la Convention nationale

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des chapeaux qui se consomment dans la ville de Toulouse, compris dans les tableaux envoyés par la Convention nationale

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des divers bois de construction qui se consomment ordinairement dans le district de Toulouse, avec le prix en 1790, augmenté d'un tiers. Lequel maximum augmenté des frais de transport, expédition, réception & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur.

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des divers bois de construction qui se consomment ordinairement dans le district de Toulouse, avec le prix en 1790, augmenté d'un tiers. Lequel maximum augmenté des frais de transport, expédition, réception & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur.

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des draperies fines & communes, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des draperies fines & communes, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des étoffes en coton

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des étoffes en coton

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Bas et bonnets

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Bas et bonnets

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Cotonades, toiles de coton et mouchoirs

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Cotonades, toiles de coton et mouchoirs

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Toilerie

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Toilerie

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des papiers qu'on consomme dans l'étendue du district de Toulouse

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des papiers qu'on consomme dans l'étendue du district de Toulouse

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des teintures & apprêts des draperies, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des teintures & apprêts des draperies, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale

Par Haute-Garonne

Département de l'Ariège... Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811... [Texte manuscrit]

Département de l'Ariège... Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811... [Texte manuscrit]

Par Ariège

Département de la Haute-Garonne : Arrondissement de Muret

Département de la Haute-Garonne : Arrondissement de Muret

Par

Département de la Haute-Garonne. Budgets et comptes des recettes et dépenses de l'instruction primaire et du cadastre, pour les exercices 1844 et 1846.

Département de la Haute-Garonne. Budgets et comptes des recettes et dépenses de l'instruction primaire et du cadastre, pour les exercices 1844 et 1846.

Par Haute-Garonne

Département de la Haute-Garonne. Compte des dépenses départementales de l'exercice 1844.

Département de la Haute-Garonne. Compte des dépenses départementales de l'exercice 1844.

Par Haute-Garonne

Département de la Haute-Garonne. Comptes des dépenses départementales de l'exercice 1828, et Budgets des mêmes dépenses pour l'exercice 1830. Exécution de l'article 6 de la loi de finances du 17 août 1828.

Département de la Haute-Garonne. Comptes des dépenses départementales de l'exercice 1828, et Budgets des mêmes dépenses pour l'exercice 1830. Exécution de l'article 6 de la loi de finances du 17 août 1828.

Par Haute-Garonne

Département de la Haute-Garonne. Supplément au budget départemental de l'exercice 1846, ou Report de 1845 sur 1856.

Département de la Haute-Garonne. Supplément au budget départemental de l'exercice 1846, ou Report de 1845 sur 1856.

Par Haute-Garonne

Département de la Haute-Garonne.Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département de la Haute-Garonne aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811.

Département de la Haute-Garonne.Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département de la Haute-Garonne aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811.

Par Haute-Garonne

Département de Tarn et Garonne.[Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département du Tarn aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811. ][Texte manuscrit]

Département de Tarn et Garonne.[Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département du Tarn aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811. ][Texte manuscrit]

Par Tarn-et-Garonne

Département par trimestre de MM. les régens et officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année 1826.

Département par trimestre de MM. les régens et officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année 1826.

Par Société civile du Moulin du Bazacle (Toulouse)

Dernières observations pour M. le maire de Pamiers, contre le sieur de Tersac.

Dernières observations pour M. le maire de Pamiers, contre le sieur de Tersac.

Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864), Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)

Des actions possessoires

Des actions possessoires

Par Dubuc, Prudence (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Des aliénés et de leur capacité civile

Des aliénés et de leur capacité civile

Par Anglade, Amédée (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Des argentarii : droit romain

Des argentarii : droit romain

Par Le Secq Destournelles, G. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Des caractères généraux des servitudes réelles : droit romain

Des caractères généraux des servitudes réelles : droit romain

Par Lartet, Edmond (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Des chemins publics en droit romain

Des chemins publics en droit romain

Par Prat de Lestang, Eugène de, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Des citoyens de Toulouse, au Corps législatif.

Des citoyens de Toulouse, au Corps législatif.

Par