Résultats de recherche
Plaidoyer devant la cour royale de Toulouse, séance de police correctionnelle, pour le Sieur
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Publié en 1839
Réponse a l'instruction signifiée le 7 août dernier pour le syndic des prêtres de la Table du
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Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 177
Arrêt rendu par la cour d'assises du département de la Haute Garonne, du 17 mars 1828, qui
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Publié en 1828
Requête pour Me. Louis Gaye, prêtre, licencié ez droits, habitant à Bazus, diocèse de Toulouse
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Par Resplandy (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1766
Sentence, rendue le 14 mai 1766.
Par Chalvet-Rochemonteix, Henri-Auguste de (17..?17..)
Publié en 1766
Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la cour royale, agissant en qualité de syndic des pariers
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Par Mazoyer, Henri (17..-18..), Astre (Avoué ; 17..-18..)
Publié en 1833
Courtes observations pour le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1835
Mémoire contenant réponse pour M. le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (avoué ; 1794-1858)
Publié en 1834
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun contre messire
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Publié en 1761
Mémoire à consulter, et consultation pour la dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, &' pour ses
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Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1762
Mémoire pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sieur Jean Calas, marchand à Toulouse ; Louis &'
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
Pièces originales concernant la mort des Srs Calas, et le jugement rendu a Toulouse.
Par Voltaire (1694-1778), Calas, Anne-Rose (17..-1792)
Publié en 1762
Mémoire de Donat Callas [sic] Pour son père, sa mère et son frère.
Par Voltaire (1694-1778), Calas, Donat (17..-17..)
Publié en 1762
Histoire d'Elisabeth Canning, et de Jean Calas.
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1762
Observations sur un mémoire, qui paroit sous le nom de Paul Rabaut, intitulé la calomnie
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Par Contezat (abbé de ; 17..-17..)
Publié en 1762
Reflexions pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sr Jean Calas, marchand à Toulouse, Louis &'
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
Observations pour la dame veuve Calas &' sa famille.
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1764
Mémoire pour la veuve Calas et sa famille
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne
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Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Observations de M. Boniface-Charles-Joseph de Castellane, sur le libelle intitulé, Mémoire
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Par Castellane, Boniface-Charles-Joseph de (17..-18..)
Publié en 1809
Forteresse imprenable. Pour Me. Claude Pastourel, prêtre &' prieur de Saint-Privat de
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Par Pouliez, Antoine-Claude (17?..-17..)
Publié en 1740
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &' Antoine-François Trubelle, freres, négocians de
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Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766-----
Grief d'appel pour noble de Bernard contre le sieur Maffre, seigneur de Lastens, appelant.
Par Bernard (noble de ; 17..-17..), Martin, Pierre E. (procureur ; 17..-17.. ?)
Publié en 1768
Continuation d'observations pour noble de Bernard, intimé. Contre le sieur Maffre, seigneur de
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Par Bernard (noble de ; 17..-17..), Martin, E. (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1769
Arrêt de la Cour royale de Toulouse, Chambre des mises en accusation
Publié en 1824
Ma réponse aux cris de M.r le Vicomte de Panat
Par Corbiere, Charles-Philippe-Auguste (baron ; 1759-18..)
Publié en 1832
Requête à l'appui du pouvoir en cassation formé par Barthélemi Ané, artiste vétérinaire,
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Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1832
Consultation pour l'abbé Vézia, supérieur de Polignan (diocèse de Toulouse) et Messieurs Carme
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Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1837
Consultation pour Mme Thouzac, Vve de St Germain, nièce et unique héritière légitime de M.
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Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1833
Quelques mots à propos du factum signé baron Corbière et portant pour titre Ma réponse aux
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Par Hocquart, Mathieu-Louis (1760-1843)
Publié en 1832
