Résultats de recherche
Plaidoyer devant la cour royale de Toulouse, séance de police correctionnelle, pour le Sieur
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Publié en 1839
Réponse a l'instruction signifiée le 7 août dernier pour le syndic des prêtres de la Table du
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Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 177
Arrêt rendu par la cour d'assises du département de la Haute Garonne, du 17 mars 1828, qui
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Publié en 1828
Requête pour Me. Louis Gaye, prêtre, licencié ez droits, habitant à Bazus, diocèse de Toulouse
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Par Resplandy (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1766
Sentence, rendue le 14 mai 1766.
Par Chalvet-Rochemonteix, Henri-Auguste de (17..?17..)
Publié en 1766
Mémoire
Par Saint Blancard de Saint-Victor (Timoléon de ; 18..-18..)
Publié en 1839
Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani, continens historiam (in casu matrimoniali)
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1588
Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la cour royale, agissant en qualité de syndic des pariers
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Par Mazoyer, Henri (17..-18..), Astre (Avoué ; 17..-18..)
Publié en 1833
Courtes observations pour le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1835
Mémoire contenant réponse pour M. le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (avoué ; 1794-1858)
Publié en 1834
Affaire Cécile. Viol et assassinat d'une jeune fille de 14 ans et demi.
Publié en 1847
Cécile, ou la Vierge martyre
Par Micouleau, J (18..?-18..)
Publié en 1847
Histoire du procès du frère Léotade, : d'après la procédure authentique et les débats publics,
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Par Amilhau, A. (18..?-18..), Léotade (frère des écoles chrétiennes ; 1812-1850)
Publié en 1850
Procès intenté à l'éditeur responsable et à l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant
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Par Delquié, Auguste (1795-1858), France, Cour d'appel Toulouse
Publié en 1826
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun contre messire
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Publié en 1761
Mémoire à consulter, et consultation pour la dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, &' pour ses
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Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1762
Mémoire pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sieur Jean Calas, marchand à Toulouse ; Louis &'
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
Pièces originales concernant la mort des Srs Calas, et le jugement rendu a Toulouse.
Par Voltaire (1694-1778), Calas, Anne-Rose (17..-1792)
Publié en 1762
Mémoire de Donat Callas [sic] Pour son père, sa mère et son frère.
Par Voltaire (1694-1778), Calas, Donat (17..-17..)
Publié en 1762
Histoire d'Elisabeth Canning, et de Jean Calas.
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1762
Observations sur un mémoire, qui paroit sous le nom de Paul Rabaut, intitulé la calomnie
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Par Contezat (abbé de ; 17..-17..)
Publié en 1762
Reflexions pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sr Jean Calas, marchand à Toulouse, Louis &'
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
Observations pour la dame veuve Calas &' sa famille.
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1764
Mémoire pour la veuve Calas et sa famille
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
Précis de l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Consultation pour la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne
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Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Sentiment d'un homme de loi, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Mémoire pour noble Philippe Picot, seigneur de Lapeirouse, baron de Bazus &'c., intimé. Contre
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Par Benaben (17..-17..?)
Publié en 1780
Observations de M. Boniface-Charles-Joseph de Castellane, sur le libelle intitulé, Mémoire
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Par Castellane, Boniface-Charles-Joseph de (17..-18..)
Publié en 1809
