Résultats de recherche
Arret de la cour de parlement, qui ordonne, sous le bon plaisir du roi, la prorogation de sa
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1789
Résumés des mémoires du parlement de Toulouse, concernant la jurisdiction contentieuse du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1761
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours
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Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)
Publié en 1777
Mémoire à consulter, consultation, et compte rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet,
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Par Gleises, L. (Fils cadet ; 17..-17..?), Roucoules, Pierre B. de (avocat ; 1752-1829)
Publié en 1789
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année Mil sept cens trente-neuf [1739]. A l'usage
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Publié en 1738 ou 1739
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des
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Publié en 1739 ou 1740
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année Mil sept cent cinquante trois [1753]. A
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Publié en 1753
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1766
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile Mil sept cens quarante cinq.
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Publié en 1744 ou 1745
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1774
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1777
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1779
Déclaration du Roi, portant règlement sur les fonctions du parlement de Toulouse, de la cour
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1757
Couplets sur la rentrée du parlement, air des amours d'été : Guillot, Guillot, que ce nom
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Publié en 1788
Suite de mémoire &' réponse, pour les notaires de Toulouse. Contre les procureurs au parlement
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Publié en 1730
Mémoire pour les procureurs au Parlement de Toulouse, demandeurs à ce que les notaires soient
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Par Graviere (Avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1730
Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne
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Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?), Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Lettre de M. le marquis de ***à M. de *** président, au parlement de Paris. A Toulouse ce 3
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Publié en 1763
Complainte du sieur Senovert, par M. Carles-Lancelot, officier du grand bailliage
Publié en 1788
La première audience du grand bailliage de Toulouse. Tenue le 3e juin 1788
Publié en 1788
Billet d'invitation pour l'enterrement du grand bailliage
Publié en 1788
Extrait des registres des délibérations du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Délibération prise par l'ordre des avocats du parlement de Toulouse.
Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Déclarations et protestations du parquet du parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du parlement de Toulouse, au roi, au sujet de M. de Catellan, avocat général; du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Très-humbles et très-respectueuses représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs
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Par Toulouse
Publié en 17
La Naissance, la vie et la mort du grand bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
Publié en 1788
A MM. les Officiers du grand bailliage de Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon
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Publié en 1788
