Résultats de recherche
Observations sur les questions notables du droit, décidées par divers arrêts du Parlement de
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1784
Arrests remarquables du parlement de Toulouse... recueïllis par messire Jean de Catellan,
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Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1730
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1744
Notables et singulières questions de droit écrit, jugées au Parlement de Toulouse, conférées
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607), Lestang, Antoine de (1541-1617)
Publié en 1751
Nouvelle methode pour apprendre facilement, sans peine &' en peu de tems les Institutions
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Par Floreus, J. (16..-17..?)
Publié en 1698
L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut dispenser sur tous les empéchemens dirimens de
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Par Solier, Jean (16..-16..?)
Publié en 1691
Dissertation sur le prest et la vente du bled, gasailles et bladades, qui peut servir
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Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
Eclaircissement nouveau, sur le prét et les interéts. Seconde édition
Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
Lettre contenant l'exposition et refutation des erreurs remarquées au Traité des droits
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Publié en 1681
Traitté des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur
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Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
Histoire du droit canonique avec l'explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou
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Par Doujat, Jean (1609-1688)
Publié en 1680
Traité des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur les
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Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
Les Politiques de Vincent Cabot tolosain.
Par Cabot, Vincent (1560?-1620)
Publié en 1630
Ordonnance de messieurs les commissaires deputez pour la recherche des franc-fiefs &' nouveaux
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Publié en 1609
Actions forenses de Maistre Simon d'Olive du Mesnil, conseiller du Roy, et son premier advocat
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1626
Histoire tragique et arrests de la cour de parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus
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Par Segla, Guillaume de (1580?-1640), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613
Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au Parlement de Tolose.
Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)
Publié en 1612
Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose. Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de
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Par Lestang, Antoine de (1541-1617)
Publié en 1612
Arrests de la cour du parlement de Toulouse, recueillis par feu Me Jean Albert, docteur &'
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Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1686
Questions notables du droit ; decidées par divers arrests de la Cour de parlement de Toulouse.
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1682
Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez &' prononcez sur diverses matieres, civiles,
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1682
Tractatus de beneficiis et censuris ecclesiasticis, ad usum utriusque fori. Continens integram
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Par Pasteur, Melchior (16..-16..)
Publié en 1675
Institutiones juris canonici, quibus jus pontificium singulari methodo libris quatuor
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Par Lancelotti, Giovanni Paulo (1522-1590)
Publié en 1670
Brevis et enucleata expositio in Institutionum Justiniani libros quatuor. Autore Ant. Dadino
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1664
De fictionibus juris tractatus quinque. Quibus accessit solemnis praelectio ad 1. Cum
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1659
Les Questions notables du droict, de Me Simon d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1655
Questions notables du droit, decidées par divers arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1646
Le Parfait praticien françois, divisé en trois parties. En la I. il enseigne aux praticiens la
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Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1655
La Catelogne francoise ou il est traite des droits que le Roy a sur les comtez de Barcelonne,
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Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1644
De ducibus et comitibus provincialibus Galliae libri tres : in quibus eorum origines,
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1643
