Résultats de recherche
Thèse pour le doctorat
Par Cruchon, Victor-Bertrand (18..-18..)
Publié en 1847
Traité des elections d'heritier contractuelles et testamentaires, par Monsieur Vulson,
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Par Vulson (conseiller au parlement de Grenoble)
Publié en 1753
Recueil de plusieurs arrests du conseil, portant cassation des arrests du parlement de Tolose,
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Publié en 1652
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année Mil sept cens trente-neuf [1739]. A l'usage
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Publié en 1738 ou 1739
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des
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Publié en 1739 ou 1740
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année Mil sept cent cinquante trois [1753]. A
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Publié en 1753
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1766
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile Mil sept cens quarante cinq.
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Publié en 1744 ou 1745
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1774
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1777
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1779
Déclaration du Roi, portant règlement sur les fonctions du parlement de Toulouse, de la cour
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1757
Couplets sur la rentrée du parlement, air des amours d'été : Guillot, Guillot, que ce nom
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Publié en 1788
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1752-1761
'Registre des délibérations de la faculté de droit. 'Commancé le 24 du mois d'aoust 1761
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Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1761-1789
'Registre des délibérations des membres de la faculté de droit de Toulouse d'[...] suite à
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Par Faculté de droit Toulouse ; 1808-1896
Publié en 1809-1830
Solennis ac perutilis Repetitio c. Raynutius. extra de testa. (utpoteque de testamentis:
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Par Benoît, Guillaume (1455-1514)
Publié en 1522
A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement la communauté des procureurs au sénéchal &'
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Par Communauté des procureurs au sénéchal et présidial de Toulouse
Publié en 1783
Declaration du Roy, portant reglement que les procedures qui seront faites dans le ressort du
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1681
Recueil des edicts de pacification, ordonnances &' declarations faites par les rois de France.
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Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574), France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1599
4.me lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
2.e lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
Compte rendu des constitutions de la société dite des jésuites, par monsieur le Procureur
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Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1762
Cour royale de Toulouse. Audience solennelle de rentrée du 6 novembre 1844. Discours de M.
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Par Lafiteau (avocat ; 17..?-18..)
Publié en 1844
Poursuites disciplinaires contre M. Lafiteau, avocat au Barreau de Toulouse, à l'occasion d'un
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Par Darmaing, Achille (1794-1836)
Publié en 1830
Observations du Barreau de Toulouse sur la question de la patente
Par Ordre des avocats à la Cour d'appel de Toulouse
Publié en 1850
Registre des licenciés et docteurs de la faculté de droit et de celle des arts de l'université
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Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit, Université de Toulouse (1229-1794). Faculté des arts
Publié en 1577-1581
'Licentiés et docteurs en toutes facultés passés despuis les comptes de Noel 1638...'
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1639-1653
'Licentiés et docteurs en toutes facultés passés despuis les comptes de Noel 1653 jusques aux
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Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1653-1664
Registre des bacheliers en théologie et médecine de l'université de Toulouse (27 déc. 1622-23
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Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1622-1664
