Résultats de recherche
Des formes et conditions requises pour la validité du mariage en droit romain
Par Bois, Maurice (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
La sépulture au point de vue du droit et de la loi
Par André, Maurice (Avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
De la folie considérée dans ses rapports avec le droit civil et criminel en droit romain,
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Par Lavalette, Roger de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
Du quasi-contrat de communauté relatif à un objet particulier
Par Pandellé, Hubert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De la situation juridique et des droits de l'enfant conçu
Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De la possession des servitudes en droit romain &' en droit français
Par Martin, Joseph (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
Du droit de chasse en droit romain, en droit ancien et en droit français
Par Chapel d'Espinassoux, Gabriel de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De la procédure criminelle en droit romain et dans l'ancien droit
Par Estellé, Henri (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De la novation en droit romain &' en droit français
Par Budisteanu, Nicolas (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De la patria potestas en droit romain
Par Ducastaing, Paul, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
Les cérémonies du mariage et le divorce en droit romain
Par Simionescu, Jean-F., Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
Qui potiores in pignore en droit romain
Par Ségur, Émile (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De l'accession des possessions en droit romain et en droit français
Par Vincent, Louis (juriste ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
Des différences entre les legs &' les obligations à terme ou sous condition en droit romain
Par Malla, Jean D. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'execution de l'arrêt du Conseil du 5. août
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Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1723
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9. juillet 1734. Portant reglement pour le
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
De l'appel en matière civile et criminelle en droit romain et en droit français
Par Bonnefont, A. (docteur en droit ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Du rôle des fictions dans le droit, en droit romain et en droit français
Par Casteran, Gaston de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1883
Des effets de l'obligation solidaire
Par Gary, Ferdinand, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des
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Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Publié en 1744
Arrest de la cour de parlement de Toulouse qui ordonne que du savon entréposé dans le lieu de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Des donations entre époux en droit romain
Par Pélissié de Castro, Gabriel, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la
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Par France, Sénéchaussée (Toulouse)
Publié en 1744
De la loi Aquilia, en droit romain
Par Gleizes, Émilien (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
De l'in jure cessio d'une hérédité, de la vente d'hérédité : droit romain
Par Rouquayrol, A. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
De l'action en partage d'hérédité : droit romain
Par Bourier, Maurice, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1883
Étude sur l'accusation publique dans les législations de l'Égypte, de la Grèce et de Rome et
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Par Brun, Henri (avocat ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
De l'interdit uti possidetis en droit romain
Par Dougados, Henri (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Étude sur les innovations introduites dans la législation romaine par Antonin le Pieux en
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Par Rives, Paul (docteur en droit ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Des tabellions à Rome et de la force probante de leurs actes
Par Bounaix, François (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
