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pour Sujet:DroitX , Sujet:Histoire du droit (Toulouse)XRéinitialiser
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Très-humbles et très-respectueuses représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs ...

Par Toulouse

Publié en 17

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La Naissance, la vie et la mort du grand bailliage de Toulouse; poème en deux chants.

Publié en 1788

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Le Baillage. Chanson.

Publié en 1788

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A MM. les Officiers du grand bailliage de Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon ...

Publié en 1788

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Sur l'air : des Revenans.

Publié en 1788

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Sur l'air de la prise de tabac.

Publié en 1788

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Les Doléances du bailliage. Sur l'air : Eh! quoi tout sommeille.

Publié en 1788

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L' infamie, ou le grand-bailliage de Toulouse

Publié en 1788

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Premier dialoque entre Dom Bernard de Plume-Plates &' Bonaventure de Sauto-la-Piote, sur les ...

Publié en 1788

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Requête en plainte et en enquis. A messieurs les Capitouls de la ville de Toulouse.

Publié en 1788

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Requête en plainte du nommé Plume-Pattes, aux Capitouls de Toulouse; avec la lettre de M. ...

Publié en 1788

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Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17 septembre 1788.

Publié en 1788

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Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce ...

Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)

Publié en 1788

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Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un observateur, soi-disant impartial.

Publié en 1788

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Lettre de M. de Lamoignon , garde des sceaux, à MM. Frizac &' Mazars, médecins opérans &' ...

Publié en 1788

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Lettre d'un procureur au grand-bailliage de Carcassonne, à un procureur au parlement de ...

Publié en 1788

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Lettre d'une dévote de Gascogne, à madame Necker; suivie de La naissance, la vie &' la mort du ...

Publié en 1789

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Protestations faites à MM. les Capitouls.

Publié en 1788

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Procès-verbal de ce qui s'est passé au bureau des finances &' domaine de la généralité de ...

Par France, Bureau des finances Toulouse

Publié en 1788

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Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin 1788.

Par France, Grand Bailliage de Toulouse

Publié en 1788

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Relation des deux premières audiences du grand baillage de Toulouse. En juin 1788.

Publié en 1788

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Nous bâtonnier &' avocats au parlement de Toulouse...

Publié en 1788

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort. ...

Publié en 1768

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXXII. [1782]. A l'usage du ressort. ...

Publié en 1781

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort. ...

Publié en 1776

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Forteresse imprenable. Pour Me. Claude Pastourel, prêtre &' prieur de Saint-Privat de ...

Par Pouliez, Antoine-Claude (17?..-17..)

Publié en 1740

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Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &' Antoine-François Trubelle, freres, négocians de ...

Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)

Publié en 1766-----

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Sphaera legalis, Stephano Forcatulo autore. Ejusdem autoris versus aliquot

Par Forcadel, Étienne (1519-1578)

Publié en 1549

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Melchioris Pastoris juris canonici in alma Aqui-sextiensi academia professoris Opera omnia. ...

Par Pasteur, Melchior (16..-16..)

Publié en 1712

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Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse, sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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