Résultats de recherche
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année Mil sept cent cinquante trois [1753]. A
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Publié en 1753
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1766
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile Mil sept cens quarante cinq.
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Publié en 1744 ou 1745
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1774
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1777
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1779
Déclaration du Roi, portant règlement sur les fonctions du parlement de Toulouse, de la cour
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1757
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1752-1761
'Registre des délibérations de la faculté de droit. 'Commancé le 24 du mois d'aoust 1761
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Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1761-1789
'Registre des délibérations des membres de la faculté de droit de Toulouse d'[...] suite à
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Par Faculté de droit Toulouse ; 1808-1896
Publié en 1809-1830
Solennis ac perutilis Repetitio c. Raynutius. extra de testa. (utpoteque de testamentis:
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Par Benoît, Guillaume (1455-1514)
Publié en 1522
A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement la communauté des procureurs au sénéchal &'
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Par Communauté des procureurs au sénéchal et présidial de Toulouse
Publié en 1783
Cour royale de Toulouse. Audience solennelle de rentrée du 6 novembre 1844. Discours de M.
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Par Lafiteau (avocat ; 17..?-18..)
Publié en 1844
S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil
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Publié en 1728
Arrest du conseil d'estat du Roy, qui permet à l'Hôpital General Saint Joseph de la Grave de
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1726
Arrest de la souveraine cour de parlement, du vingt-troisieme août mil sept cens
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Berengarii Fernandi, j.u. doctoris et in academia Tolosana antecessoris celeberrimi Universa
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Par Fernand, Bérenger (15..-1567)
Publié en 1728
Notables et singulières questions de droit écrit, jugées au Parlement de Toulouse, conférées
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607), Lestang, Antoine de (1541-1617)
Publié en 1751
L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut dispenser sur tous les empéchemens dirimens de
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Par Solier, Jean (16..-16..?)
Publié en 1691
Dissertation sur le prest et la vente du bled, gasailles et bladades, qui peut servir
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Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
Eclaircissement nouveau, sur le prét et les interéts. Seconde édition
Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
Recueil de reglemens pour la seneschaussee et siege presidial de Toulouse
Publié en 1682
Lettre contenant l'exposition et refutation des erreurs remarquées au Traité des droits
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Publié en 1681
Traitté des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur
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Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
Histoire du droit canonique avec l'explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou
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Par Doujat, Jean (1609-1688)
Publié en 1680
Traité des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur les
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Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
Statuts des maistres chandeliers de la ville &' cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1669
Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in unum congestum &' à quam plurimis, quibus antea
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Publié en 1669
Eminentissimi cardinalis Francisci a Joyosa, archiepiscopi tolosani. Decreta ad Fori
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Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1665
Recueil des questions de jurisprudence, proposées par M. d'Aguesseau, chancellier de France a
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Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
