Résultats de recherche
Mémoire contenant réponse pour sieur Antoine Laville, bourgois du lieu de Seutre, appelant,
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Par Reboul, de (Avocat ; 17..-17..?), Reymondon (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Instruction, pour les consuls et communauté de Monlezun defendeurs supplians &' demandeurs.
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Par Labadens (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1725
Eloge de M. Romiguières, ancien avocat, procureur-général,... : prononcé le 19 février 1853, à
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Par Vaisse-Cibiel, Emile (1829-1884)
Publié en 1853
Les dernières années du parlement de Toulouse, de 1788 à 1794. : Esquisses historiques et
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Par Thomas-Latour, Amédée (17.. ?-1856)
Publié en 1851
Simple note sur le fonds judiciaire des archives départementales : Série B. - Parlement de
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Par Lapierre, Eugène (1834-1923)
Publié en 1868
Le parlement de Toulouse, son ressort, ses attributions et ses archives
Par Lapierre, Eugène (1834-1923)
Publié en 1869
La chambre de commerce de Toulouse au XVIIIe siècle. : Esquisse historique
Par Rozy, Henry
Publié en 1879
Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles
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Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1705
Traité des testamens, codiciles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1745-1748
Complainte du sieur Senovert, par M. Carles-Lancelot, officier du grand bailliage
Publié en 1788
La première audience du grand bailliage de Toulouse. Tenue le 3e juin 1788
Publié en 1788
Billet d'invitation pour l'enterrement du grand bailliage
Publié en 1788
Joannis Corasii Tolosatis, jurisconsulti clarissimi In universam sacerdotiorum materiam
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1548
Question
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1773
Instruction en réponse pour noble Joseph de Lapanouze, intimé. Contre noble Jean-Jacques de
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Par Brideau de Saint Julien (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 177
Réponse pour noble Joseph de Lapanouse, intimé &' appellant de son chef. Contre noble
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Par Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1775
Réplique pour le Sr. de Lapanouse. Contre le sieur de Guiraud, &' contre Jean-Pierre Tenegal,
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Par Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 177
Les Anciens statutz synodaux de la cité et diocèse de Tolose. Mis en françois du commandement
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Publié en 1597
Moyens d'abus, entreprises et nullitez, du rescrit et bulle du pape Sixte Ve. du nom, en date
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1586
Arrest memorable du parlement de Tolose : contenant, une histoire prodigieuse, de nostre
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1565
De pœnarum varietate commentariolus ex diversis jurisprudentium sanctionibus, &'
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Par Du Mas, Antoine (15..-15..)
Publié en 1561
Communes jurium sententiae. Quibus additae sunt contrariorum oppositiones &' solutiones. Per
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Par Bellon, Jean (15..-15..?), Ysnard, Jacques (15..-15..)
Publié en 1554
Villicus expilator. Libellus illustrissimo Tolosanae provinciae viceregi dictus. Stephano
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1563
Consuetudines Tolosae, cum declarationibus in quibus consuetudines. Ipsae a juris communis
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Par Casevieille, Jean de (1480-1545)
Publié en 1544
Ludovicus Canetus Grassenus legum professor Tholosanus, In .L. Centurio .ff. de vulg. &'
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Par Canet, Louis (15..-15..?)
Publié en 1545
Nova arboris utriusque tam civilis quam pontificii juris concinnatio. Beren. Fernandi jurium
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Par Fernand, Bérenger (15..-1567)
Publié en 1538
Blasii Aurioli generosi ac emine[n]tissimi florentissime academie Tholosane doctoris
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Par Auriol, Blaise d' (1470?-1540)
Publié en 1532
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633), Cambolas, François de (1593?-16..)
Publié en 1659
Berengarii Fernandi .I.U. doctoris eximii et in academia Tolosana regentis Lucubrationum.
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Par Fernand, Bérenger (15..-1567), Puymisson, Jacques de (1570-16..)
Publié en 1552
