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Résultats 91 - 120 sur 1544 resultats
pour Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
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Affaire Cécile. Viol et assassinat d'une jeune fille de 14 ans et demi.

Publié en 1847

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Cécile, ou la Vierge martyre

Par Micouleau, J (18..?-18..)

Publié en 1847

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Histoire du procès du frère Léotade, : d'après la procédure authentique et les débats publics, ...

Par Amilhau, A. (18..?-18..), Léotade (frère des écoles chrétiennes ; 1812-1850)

Publié en 1850

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Cupido jurisperitus. Stephano Forcatulo Bliterensi jurisconsulto autore. Ejusdem ad ...

Par Forcadel, Étienne (1519-1578)

Publié en 1553

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Observations pour le sieur Cassaing, négociant, domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la ...

Par Desclaux (17..?-18..)

Publié en 1841

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Notes en réponse à celles de M. Cassaing pour M. le maire de Toulouse

Par Gasc, Jean (1794-1875)

Publié en 1841

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Penus juris civilis, sive de alimentis tractatus. Item Aviarium juris civilis. Ad haec Ardua ...

Par Forcadel, Étienne (1519-1578)

Publié en 1550-----

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Réponse à l'auteur de la délibération de messieurs les clercs du palais au sujet de l'élection ...

Publié en 17

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Arrêtés et objets de remontrances du parlement de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Arrêtés et objets de remontrances de la cour des comptes, aydes et finances de Montpellier

Par France, Chambre des comptes de Montpellier

Publié en 1760

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Objets de remontrances arrêtés par le parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées, ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Très-humbles et tres-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré &' ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Lettres d'un avocat au Parlement de Toulouse, a un avocat en la Cour des aydes de Montpelier ; ...

Publié en 1760

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Arrêtés et remontrances du parlement séant à Toulouse, des 19. juillet &' 9. août 1760. [Au ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Extrait des registres du parlement du mercredi 28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Procès intenté à l'éditeur responsable et à l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant ...

Par Delquié, Auguste (1795-1858), France, Cour d'appel Toulouse

Publié en 1826

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Discours prononcé en séance publique, spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans ...

Par Cizos-Duplessis, François (1755-1828?)

Publié en 1817

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Sur le retablissement du parlement, ode qui a obtenu l'accessit, au jugement de l'Académie des ...

Par Villar (Père ; 17..-17..?)

Publié en 1774

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Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit de la ville de Toulouse, rétablie par la loi ...

Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818), Toulouse

Publié en 1805

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Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun contre messire ...

Publié en 1761

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Statuts pour les jeux floraux de Toulouse

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1695

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Remarques du droict françois, confirmees par loix, ordonnances royaux, arrest des cours ...

Publié en 1618

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Mémoire à consulter, et consultation pour la dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, &' pour ses ...

Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)

Publié en 1762

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Mémoire pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sieur Jean Calas, marchand à Toulouse ; Louis &' ...

Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)

Publié en 1762

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Pièces originales concernant la mort des Srs Calas, et le jugement rendu a Toulouse.

Par Voltaire (1694-1778), Calas, Anne-Rose (17..-1792)

Publié en 1762

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Mémoire de Donat Callas [sic] Pour son père, sa mère et son frère.

Par Voltaire (1694-1778), Calas, Donat (17..-17..)

Publié en 1762

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Histoire d'Elisabeth Canning, et de Jean Calas.

Par Voltaire (1694-1778)

Publié en 1762

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Observations sur un mémoire, qui paroit sous le nom de Paul Rabaut, intitulé la calomnie ...

Par Contezat (abbé de ; 17..-17..)

Publié en 1762

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Reflexions pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sr Jean Calas, marchand à Toulouse, Louis &' ...

Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)

Publié en 1762

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Observations pour la dame veuve Calas &' sa famille.

Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)

Publié en 1764

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