Résultats de recherche
Extrait du verbal de la traduction du tarif des droits de leude, péage et guidonage qui se
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Publié en 1761
Lettres patentes du Roi, données a Versailles le 14. septembre 1754. Portant confirmation des
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Publié en 1759
L'ordonnance de 1667 mise en pratique conformément à la jurisprudence et à l'usage du
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1759
Recueil general des Edits, declarations, lettres patentes du Roy, arrêts du conseil &' de la
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Publié en 1753
Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu noble François de Boutaric, professeur en droit
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
Theophilus renovatus, sive levis ac simplex via ad Institutiones juris civilis. Cum duplici
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Par Galtier, Daniel de (16..-17..)
Publié en 1726
Arrests remarquables du parlement de Toulouse... recueïllis par messire Jean de Catellan,
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Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1730
Compilation des anciens reglemens faits dans les assemblées generales de la direction de
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Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1723
Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
In quatuor libros Institutionum Justinianearum commentarius academicus
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1832
Traité des tutelles, divisé en quatre parties : Où les questions dont il se trouve composé
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Par Ferrière, Jean-Antoine (17..-17..)
Publié en 1766
Relation historique de la procédure et des débats de la Cour d'assises de la Haute-Garonne,
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1848-1849
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours
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Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)
Publié en 1777
Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas &' pour ses enfans
Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1765
Mémoire pour le sieur Pierre-Paul Sirven, feudiste, habitant de Castres, appelant. Contre les
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1770
Mémoire à consulter, et consultation pour les enfans de défunt Jean Calas, marchand à
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
Institutiones breves et novae rei beneficiariae ecclesiasticae, sive tractatus de beneficiis
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Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)
Publié en 1602
Petit discours des parties et office d'un bon et entier juge. De l'arrest memorable du
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Par Coras, Jean de (1515-1572), Pic de la Mirandole, Jean (1463-1494)
Publié en 1596-----
Traité des peines des secondes noces. Par feu noble Louis Astruc, professeur en droit français
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1752
Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'Août 1747
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Programme de la seconde partie d'un cours de droit romain : première-quatrième livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens :
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Par Rodière, Aimé (1810-1874), Pont, Paul (1808-1888)
Publié en 1847
De l'emploi et du remploi de la dot sous le régime dotal
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane, par Me. Jean-François de Boutaric, professeur
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1747
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1744
Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les differentes causes qui y ont
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1736
Les Institutes de l'empereur Justinien conferées avec le droit françois, par noble François de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1740
Decisiones capellae sedis archiepiscopalis Tolosae una cum additionibus additis per egregium
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Par Corsier, Jean (13..-14..)
Publié en 1512
Traité des servitudes des héritages rustiques et urbains ; de l'habitation ; de l'usage &' de
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1775
Joannis Corasii Tolosatis jurisconsulti, Miscellaneorum juris civilis, libri sex. Ad
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1549
