Résultats de recherche
Clarissimi jureconsulti Dn.D. Mareti olim professoris Tolosani Tractatus quartarum,
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Par Maret, Antoine (15..-15..)
Publié en 1601-----
Supplément au traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour
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Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Essai sur la propriété littéraire, par M. Florentin Ducos, avocat
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
Rapport présenté par M. Caze, conseiller a la cour royale de Toulouse au nom de la commission
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Par Caze, Adolphe (17..-18..)
Publié en 1845
Joannis Corasii, jureconsulti clarissimi, senatorisque Regii Tolosae meritissimi, In legem
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1567
Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani, continens historiam (in casu matrimoniali)
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1588
Des mariages clandestinement, et irreverrement contractes par les enfans de famille, au deceu,
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1557
Du respect des Romains pour le droit de propriété
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Des élections romaines dans les conjonctures difficiles, des conséquences des mauvaises
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Plaidoyer prononcé par Me Cazeneuve, avocat à la Cour royale de Toulouse devant la Cour royale
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..), France, Cour d'appel Agen
Publié en 1844
Cupido jurisperitus. Stephano Forcatulo Bliterensi jurisconsulto autore. Ejusdem ad
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1553
Penus juris civilis, sive de alimentis tractatus. Item Aviarium juris civilis. Ad haec Ardua
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1550-----
Procès intenté à l'éditeur responsable et à l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant
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Par Delquié, Auguste (1795-1858), France, Cour d'appel Toulouse
Publié en 1826
Remarques du droict françois, confirmees par loix, ordonnances royaux, arrest des cours
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Publié en 1618
Dissertationum juris canonici, liber quintus et sextus. De parochiis, deque officio &'
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1654
Consultation pour la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne
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Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles
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Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1705
Histoire véritable de ce qui s'est passé à Tholose en la mort du président Duranti d'après
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Par Leblanc du Vernet, Frédéric (1824-1889)
Publié en 1861
