Résultats de recherche
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de
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Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)
Publié en 1822
Acte public pour le doctorat...
Par Gazel, Jules Edouard (1820-18..)
Publié en 1844
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence, soutenu par M. Gardes (Jean Pierre
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Par Gardes, Jean Pierre Victor Amédée (18..?-18..)
Publié en 1828
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence, soutenu le 4 août 1829 par M.
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Par Gardes, Jean-Pierre-Victor-Amédée-Ferdinand-Octave (18..-18..)
Publié en 1829
Jurisprudence inédite de la cour royale de Toulouse, depuis 1800 jusqu'à 1820, avec des notes
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Par Fons, Victor (1801-1882)
Publié en 1834
Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour obtenir le grade de licencié, soutenue le 4 août
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Par Pauzier, Oscar (18..-18..)
Publié en 1842
Plaidoyer de M. Tajan, avocat à la Cour royale de Toulouse, défenseur de M.e Didier Fualdès,
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Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Publié en 1818
Esprit et conférences des lois d'intérêt général qui ont été rendues depuis la Restauration ou
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Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845), Caze, Adolphe (17..-18..)
Publié en 1826-1827
Exposition raisonnée des lois de la compétence et de la procédure en matière civile
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1841-1842
Réplique à un écrit des juges jureurs des tribunaux de Toulouse, ayant pour titre : Réponse
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Publié en 1815
Arrêts inédits du Parlement de Toulouse
Par Lapomarède de Laviguerie, Jean-Baptiste (1737-1829), Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Publié en 1831
Affaire Cécile Combettes : accusation de viol et meurtre contre Louis Bonafous, en religion
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Publié en 1848
Thèse pour le doctorat : devant la faculté de droit de Toulouse
Par Borderie, Jean-Baptiste (18..-18..)
Publié en 1847
In quatuor libros Institutionum Justinianearum commentarius academicus
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1832
Relation historique de la procédure et des débats de la Cour d'assises de la Haute-Garonne,
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1848-1849
Programme de la seconde partie d'un cours de droit romain : première-quatrième livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens :
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Par Rodière, Aimé (1810-1874), Pont, Paul (1808-1888)
Publié en 1847
De l'emploi et du remploi de la dot sous le régime dotal
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Acte public pour le doctorat,
Par Raynal, Lucien
Publié en 1844
Études sur Horace appliquées au droit civil romain, : communiquées à l'Académie royale des
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1845
'Des biens. N°1. Analyse du cours de M. Le doyen Malpel sur cette matière'
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1836
'Des personnes. N°1. Analyse du cours de M. Le doyen Malpel sur cette matière'
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
'Obligations. N°3. Analyse du cours de M. Le doyen Malpel sur cette matière'
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
Institutionum Justinianearum analysim methodicam cupidae legum juventuti offert J.D.F.M.
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Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1805
Traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et
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Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Des justices de paix et des tribunaux civils de 1ère instance, d'après les lois des 11 avril
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1838
Thèse publique pour le doctorat
Par Peyruzat, Paul (18..-18..)
Publié en 1835
Thèse publique pour le doctorat
Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1838
