Résultats de recherche
Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne
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Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Sentiment d'un homme de loi, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Délibération de la première Légion de Saint-Barthelemi. [24 août 1790]
Par France, Armée 01
Publié en 1790
Délibération de la seconde Légion du capitoulat de Saint-Etienne [21 mars 1790]
Par France, Armée 02
Publié en 1790
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Perès, de la Haute-Garonne.
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Par Perès de Lagesse, Emmanuel (1733)
Publié en 1796
Précis historique des faits que l'administration municipale de la commune de Toulouse met sous
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Par Toulouse
Publié en 1795
Justification du citoyen George Loubet ci-devant notable de la commune de Toulouse, l'un de
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Par Loubet, Georges (17..-17..?)
Publié en 1793
Mémoire pour noble Philippe Picot, seigneur de Lapeirouse, baron de Bazus &'c., intimé. Contre
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Par Benaben (17..-17..?)
Publié en 1780
Catalogue des plantes potageres, pharmaceutiques, de grande culture, de prairies
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Par Goffres (17..-17..)
Publié en 1788
Catalogue des plantes potageres, pharmaceutiques, de grande culture, de prairies
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Par Goffres (17..-17..)
Publié en 178
Catalogue. Graines potagères [Prévost fils]
Par Prevost (fils ; 17..-18..?)
Publié en 179
Catalogue des arbres fruitiers, arbres d'alignement, arbrisseaux et arbustes de pleine terre,
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Par Ferriere, A. (17..-18..?)
Publié en 1791
Convention nationale. Rapport sur la conduite des autorités constituées de Toulouse, après les
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Par Baudot, Marc-Antoine (1765-1837), Chaudron-Rousseau, Georges (1752?-1820?)
Publié en 1793
Convention nationale. Pièces relatives au rapport fait à la Convention nationale, le 24 juin
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Par Baudot, Marc-Antoine (1765-1837)
Publié en 1793
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Bion. Séance du 20
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Par France, Conseil des Cinq-Cents
Publié en 1796
Pétition des citoyens de Toulouse au corps législatif. Toulouse le 3 pluviôse, an V de la
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Publié en 1797
Pétition des citoyens de Toulouse au corps législatif. Toulouse ce 4 ventose, an 5 de la
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Publié en 1797
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Porte, sur les opérations des assemblées
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Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)
Publié en 1797
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait au nom de la commission nommée pour
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Par France, Conseil des Cinq-Cents
Publié en 1796
Rapport fait par Saladin, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Rouzet,
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Par France, Conseil des Cinq-Cents
Publié en 1797
Au corps législatif. Pétitions et pièces relatives aux réclamations d'Emilie Prax, veuve de
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Par Prax, Emilie (Veuve de Charles Blanquet-Rouville ; 17..-18..?), Sacarau, Jean-Jacques (Habitant de Toulouse ; 17..-18..?)
Publié en 1797
A Toulouse, ce 6 ventose, 5e année de la République. Copie d'une lettre écrite par le citoyen
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Par Cabos, cadet (marchand, agent municipal de la commune de Baziéges ; 17..-17..)
Publié en 1797
Almanach historique et chronologique de Languedoc, et des provinces du ressort du Parlement de
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Par Forest, Jean (abbé ; 1721-1781)
Publié en 1751
Extrait des registres des délibérations du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Délibération prise par l'ordre des avocats du parlement de Toulouse.
Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Déclarations et protestations du parquet du parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du parlement de Toulouse, au roi, au sujet de M. de Catellan, avocat général; du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Très-humbles et très-respectueuses représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs
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Par Toulouse
Publié en 17
La Naissance, la vie et la mort du grand bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
Publié en 1788
