Résultats de recherche
Observations sur les arrêts remarquables du parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean
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Par Vedel, Gabriel de (16..-17..), Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1758
Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier de France. Prononcé à l'audience présidiale
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Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)
Publié en 1760
Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles
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Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1756
Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles
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Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1723
Observations sur les arrêts remarquables du parlement de Toulouse, recueïllis par Messire Jean
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Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)
Publié en 1733
Recüeil des edits, declarations, arrêts du Conseil &' du parlement de Toulouse, depuis l'année
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Par France, France, Parlement de Toulouse
Publié en 1756
Les us et coutumes de la ville de Toulouse, avec des instructions pour connoître les
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Par Lebrun (ingénieur ; 16..?-175.)
Publié en 1753
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
Procès verbal de l'administration municipale de la ville de Toulouse, pour l'année
Publié en 1786
Reponse au memoire publié par messire Guillaume de Juliard prevôt de l'Eglise metropolitaine
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Par Reboulet, Simon (1687-1752), Sabazan, Abbé de (16..-17..)
Publié en 1737
Précis sur soi-montré, pour les sieurs Pelleport &' Beyfete, négocians. Contre le sieur
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Par Loubet (avocat ; 17..-18..?), Souchon (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1789
Suite d’observations. Pour le Sr. Viguier contre le Sr. Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Réponse pour le Sr. Louis Viguier, habitant de la ville de Fanjeaux, pere, &' légitime
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Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue, supérieur général de la congrégation de S.-Maur ;
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1765
Mémoire à consulter, consultation, et compte rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet,
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Par Gleises, L. (Fils cadet ; 17..-17..?), Roucoules, Pierre B. de (avocat ; 1752-1829)
Publié en 1789
Traité des elections d'heritier contractuelles et testamentaires, par Monsieur Vulson,
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Par Vulson (conseiller au parlement de Grenoble)
Publié en 1753
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année Mil sept cens trente-neuf [1739]. A l'usage
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Publié en 1738 ou 1739
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des
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Publié en 1739 ou 1740
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année Mil sept cent cinquante trois [1753]. A
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Publié en 1753
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1766
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile Mil sept cens quarante cinq.
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Publié en 1744 ou 1745
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1774
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1777
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1779
Déclaration du Roi, portant règlement sur les fonctions du parlement de Toulouse, de la cour
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1757
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1752-1761
'Registre des délibérations de la faculté de droit. 'Commancé le 24 du mois d'aoust 1761
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Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1761-1789
A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement la communauté des procureurs au sénéchal &'
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Par Communauté des procureurs au sénéchal et présidial de Toulouse
Publié en 1783
S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil
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Publié en 1728
Arrest du conseil d'estat du Roy, qui permet à l'Hôpital General Saint Joseph de la Grave de
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1726
