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Résultats de recherche

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Qui potiores in pignore en droit romain

Par Ségur, Émile (18..-....)

Publié en 1876

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De l'accession des possessions en droit romain et…
en droit français

Par Vincent, Louis (juriste ; 18..-....)

Publié en 1876

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Des différences entre les legs & les obligations…
à terme ou sous condition en droit romain

Par Malla, Jean D. (18..-....)

Publié en 1876

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne…
l'execution de l'arrêt du Conseil du 5. août 1698. concernant la visite des étoffes qui se fabriquent à Toulouse, appellées grisettes, mignonettes, burats & autres de pareille qualité ; & le payement d'un sol par piece pour lesdites étoffes. Du 24 mai 1723. Extrait des registres du Conseil d'Estat

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1723

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9.…
juillet 1734. Portant reglement pour le recurement des fossez des terres voisines des grands chemins ou des chemins de traverse du diocèse de Toulouse

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1734

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Délibération des Etats de la province de…
Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse. Du mercredi 29. du mois de janvier 1744. président monseigneur l'archevêque de Toulouse

Par France, États provinciaux du Languedoc 1303-1789

Publié en 1744

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De l'appel en matière civile et criminelle en…
droit romain et en droit français

Par Bonnefont, A. (docteur en droit ; 18..-....)

Publié en 1880

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Du rôle des fictions dans le droit, en droit…
romain et en droit français

Par Casteran, Gaston de (18..-....)

Publié en 1883

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Des effets de l'obligation solidaire

Par Gary, Ferdinand

Publié en 1884

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Arrest de la cour de parlement de Toulouse qui…
ordonne que du savon entréposé dans le lieu de Castanet, venant de Provence, sera arrêté dans ledit lieu, pour y faire quarantaine, & être transporté dans la presente ville ; & fait défenses à toutes personnes de transporter du tabac hors de ladite ville. Du 26. septembre 1720. Extrait des registres de parlement

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1720

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[Notes manuscrites de Fernand Pifteau sur le…
grand bailliage de Toulouse]

Par Pifteau, Fernand (1865-1942)

Publié en 18-19XX

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Acte public pour le doctorat

Par Dayrem, Louis (18..-18..)

Publié en 1846

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Reglement au sujet de l'entretien des fossez et…
de la largeur des chemins dans l'étenduë de la sénéchaussée de Toulouse, du dix-huitième decembre mil sept cens quarante-quatre

Par France, Sénéchaussée Toulouse

Publié en 1744

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Des donations entre époux en droit romain

Par Pélissié de Castro, Gabriel

Publié en 1884

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De l'action en partage d'hérédité : droit…
romain

Par Bourier, Maurice

Publié en 1883

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De la loi Aquilia, en droit romain

Par Gleizes, Émilien (18..-....)

Publié en 1884

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De l'in jure cessio d'une hérédité, de la vente…
d'hérédité : droit romain

Par Rouquayrol, A. (18..-....)

Publié en 1884

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Étude sur l'accusation publique dans les…
législations de l'Égypte, de la Grèce et de Rome et les cas de non culpabilité dans la législation pénale française

Par Brun, Henri (avocat ; 18..-19..)

Publié en 1884

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De l'interdit uti possidetis en droit romain

Par Dougados, Henri (18..-....)

Publié en 1884

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Étude sur les innovations introduites dans la…
législation romaine par Antonin le Pieux en droit romain

Par Rives, Paul (docteur en droit ; 18..-19..)

Publié en 1884

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Des tabellions à Rome et de la force probante de…
leurs actes

Par Bounaix, François (18..-....)

Publié en 1884

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Thèse pour le doctorat

Par Benoist d'Etiveaud, Pierre-Henri-Bernard (18..-18..)

Publié en 1845

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Acte public pour le doctorat

Par Adrian, Guillaume

Publié en 1844

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Essai critique sur la notion de la personnalité…
des sociétés en droit romain

Par Lasbordes, Henri (18..-....)

Publié en 1884

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Étude sur l'infamie à Rome, et les droits et les…
garanties de l'inculpé pendant l'instruction préparatoire : d'après la législation française, les législations étrangères et le projet de loi voté par le Sénat

Par Rabaud, Paul (18..-....)

Publié en 1884

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Principes généraux du droit romain sur la…
possession

Par Huc, Théophile (juriste ; 1829-1906)

Publié en 1853

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Aperçu du système hypothécaire : Droit romain

Par Lahont, Hippolyte

Publié en 1853

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Arrest du Parlement, du onziéme Janvier mil sept…
cens cinquante-quatre, qui supprime une édition de prétendus Statuts synodaux du diocèse de Comenges, imprimés à Toulouse chés N. Caranove, en l'année 1752. Extrait des Registres du Parlement

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1754

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Mémoire pour M. M. les actionnaires du moulin du…
château narbonnais de Toulouse

Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1779

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De la novation : droit romain

Par Affre de Saint-Rome, Henry (1829-1857)

Publié en 1854

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Tolosana Université de Toulouse