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Résultats de recherche

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De l'appel en matière civile et criminelle en…
droit romain et en droit français

Par Bonnefont, A. (docteur en droit ; 18..-....)

Publié en 1880

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Du rôle des fictions dans le droit, en droit…
romain et en droit français

Par Casteran, Gaston de (18..-....)

Publié en 1883

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Des effets de l'obligation solidaire

Par Gary, Ferdinand

Publié en 1884

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Acte public pour le doctorat

Par Dayrem, Louis (18..-18..)

Publié en 1846

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Des donations entre époux en droit romain

Par Pélissié de Castro, Gabriel

Publié en 1884

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De l'action en partage d'hérédité : droit…
romain

Par Bourier, Maurice

Publié en 1883

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De l'in jure cessio d'une hérédité, de la vente…
d'hérédité : droit romain

Par Rouquayrol, A. (18..-....)

Publié en 1884

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Étude sur l'accusation publique dans les…
législations de l'Égypte, de la Grèce et de Rome et les cas de non culpabilité dans la législation pénale française

Par Brun, Henri (avocat ; 18..-19..)

Publié en 1884

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De l'interdit uti possidetis en droit romain

Par Dougados, Henri (18..-....)

Publié en 1884

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Étude sur les innovations introduites dans la…
législation romaine par Antonin le Pieux en droit romain

Par Rives, Paul (docteur en droit ; 18..-19..)

Publié en 1884

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Des tabellions à Rome et de la force probante de…
leurs actes

Par Bounaix, François (18..-....)

Publié en 1884

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Thèse pour le doctorat

Par Benoist d'Etiveaud, Pierre-Henri-Bernard (18..-18..)

Publié en 1845

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Acte public pour le doctorat

Par Adrian, Guillaume

Publié en 1844

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Essai critique sur la notion de la personnalité…
des sociétés en droit romain

Par Lasbordes, Henri (18..-....)

Publié en 1884

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Étude sur l'infamie à Rome, et les droits et les…
garanties de l'inculpé pendant l'instruction préparatoire : d'après la législation française, les législations étrangères et le projet de loi voté par le Sénat

Par Rabaud, Paul (18..-....)

Publié en 1884

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Principes généraux du droit romain sur la…
possession

Par Huc, Théophile (juriste ; 1829-1906)

Publié en 1853

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Aperçu du système hypothécaire : Droit romain

Par Lahont, Hippolyte

Publié en 1853

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De la novation : droit romain

Par Affre de Saint-Rome, Henry (1829-1857)

Publié en 1854

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De l'erreur et de ses effets dans les contrats et…
quelques autres rapports juridiques

Par Vézinhet, Auguste (18..-....)

Publié en 1875

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Essai de zoologie, soutenu dans la salle des…
exercices de l'Ecole centrale, le 17 fructidor an 10, par Pierre Raymond, de Toulouse, élève en chirurgie ; sous la présidence d'Izidore Picot-Lapeyrouse, professeur-adjoint d'histoire naturelle à l'Ecole centrale de la Haute-Garonne

Par Raymond, Pierre (17..-18..)

Publié en 1802

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Étude sur la bonorum venditio en droit romain

Par Bonnans, Georges (18..-....)

Publié en 1884

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Des incapacités résultant des condamnations…
pénales en droit romain et en droit français

Par Marion, Auguste-Louis-Élie-Julien (avocat ; 18..-....)

Publié en 1863

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De la vente de la chose d'autrui

Par Roussannes, P.

Publié en 1863

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De "fundo dotali"

Par Malric, Henri

Publié en 1866

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De la récidive

Par Boubée, Robert (18..-....)

Publié en 1864

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Étude sur les donations entre époux (pendant le…
mariage)

Par Vigneaux, Rémy (18..-....)

Publié en 1866

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Du droit de rétention en droit romain et en droit…
français

Par Pillore, Vital (18..-....)

Publié en 1855

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De l'action en restitution de la dot : sous la…
législation romaine

Par Auzolle, Jean-Louis

Publié en 1854

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De la quotité disponible

Par Bournonville, Félix de (18..-....)

Publié en 1858

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De l'action hypothécaire : droit romain

Par Labroquère, Armand (18..-....)

Publié en 1855

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Tolosana Université de Toulouse