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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1833

Publié en 1833

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Institutiones juris canonici, quibus jus…
pontificium singulari methodo libris quatuor comprehenditur. A Joanne Paulo Lancelotto perusino conscriptae, et in Aula Romana mandato Pii V Pontificis maximi, ab illustribus viris olim recognitae. Cum interpretationibus, quas glosas vocant, quibus loca omnia, unde contextus de sumptus est, indicatur, plaeraque declarantur, non nulla per Sacrosanctum Concilium hodie immutata adnotantur. Et his accesserunt casuum, ut appellant, positiones, adnotationesque non nullae, quae ad hujus juris scientiam expeditiorem studiosis praebent aditum, Joannis Baptistae Bartolini Perusini,... Necnon annotationes paucae, quibus non nulla ad sensum theologorum exactius explicantur Antonii Timothei Perusini,...Item commentariolum, quo inscripsi operis & ratio, & historia quaedam continetur. Acessit etiam ipsius Lancelotti opusculum De comparatione utriusque juris. Novaeque additiones & adnotationes reverendissimi D. Joannis Aloysii Riccii... Et tandem huic editione supervener notae Joannis Solier, causarum patroni & banchari Tolosani asterico insignos, quibus mores Gallorum circa jus canoni pro subjecta materia cum in textu tum in scholiis indicantur ...

Par Lancelotti, Giovanni Paulo (1522-1590)

Publié en 1670

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-huitième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1829

Publié en 1829

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1838

Publié en 1838

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus remarquables. Par M. Tajan, avocat. Tome dixième, contenant les livraisons des mois de janvier,... juin 1825

Publié en 1825

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Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat en matière contentieuse, ainsi que ceux sur la grande voirie, la police de roulage, les élections..., etc. Tome quarantième [i.e. quarante-unième] contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1840

Publié en 1840

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Juris Tractatus varii Jacobi Ferrerii, jurium…
doctoris et in senatu Tolosano patroni celeberrimi, Annaei Ferrerii patroni et ejusdem filii cura & industria in lucem editi.

Par Ferrières, Jacques de (15..-1651)

Publié en 1652

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Déclaration et manifeste de maistre Guillaume…
Maran docteur regent & doyen des facultez des droicts en l'université de Tolose , du cinquième may 1621. Sur l'impression faicte à son desceu du mois d'avril 1621 de deux siennes missives à feu monseigneur le cardinal de Joyeuse, & sur certains autres siens escrits touchant les RR. PP. Jésuistes

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1621

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Plan sur la demande en délaissement du domaine de…
Lancire. Pour Me. Jean-Baptiste Furgole avocat en la Cour. Contre les sieurs Bruguiere pere, fils & petit fils.

Par Devezy, Antoine (17..-17..?)

Publié en 1753

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Traité des droits seigneuriaux, avec les…
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques, & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Maître Jean Geraud, avocat au parlement de Toulouse

Par Géraud, Jean (16..-17..?)

Publié en 1680

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De aequitate sive justitia commentarii duo.…
Adversus nugamenta & offucias anti-triboniani personati. Authore Guilielmo Marano Antecessore Tolosano. Opus ad nativam jusrisprudentiam in schola & foro restituendam non modo civile sed & apprime necessarium.

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1622

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Blasii Aurioli generosi ac emine[n]tissimi…
florentissime academie Tholosane doctoris rege[n]tis. In c. ea[m] te. de rescrip. in antiq. que ad hec usq[ue] t[em]p[or]a inter latebras juris jacuerat subtilis et verissima interpretatio.

Par Auriol, Blaise d' (1470?-1540)

Publié en 1532

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Eclaircissement nouveau, sur le prét et les…
interéts. Seconde édition

Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)

Publié en 1687

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De ducibus et comitibus provincialibus Galliae…
libri tres : in quibus eorum origines, incrementa & cum his Regalium usurpatio & casus illustrantur. Accessit de origine & statu feudorum, pro moribus Galliae Liber singularis. Autore Ant. Dadino Alteserra.

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1643

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Innocentii Cironii Opera in jus canonicum quorum…
elenchus sequens pagina exhibet

Par Honorius III (pape ; 1160?-1227)

Publié en 1645

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Coutumes de la ville, gardiage et viguerie de…
Toulouse, en latin et en français. Avec des observations sur les changemens & interprétations que ces coutumes ont reçu, tant par les nouvelles ordonnances, que par la jurisprudence du Parlement de Toulouse & le droit commun du royaume pour toutes les matières qui y sont traitées. Les Edits & déclarations du roi, qui ont confirmé les privileges & exemptions dont jouissent les habitans de cette ville & les ordonnances & autres reglemens qui concernent la police & voyrie, qui s'exercent dans la dite ville. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat en parlement

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1770

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Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois…
d'avril 1667, relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée

Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)

Publié en 1777

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Consuetudines Tolosae, cum declarationibus in…
quibus consuetudines. Ipsae a juris communis dispositione discrepare seu differre videa[n]tur... remissive Magistri Joan. de Casaveteri, in legibus licentiati civis Tolosae.

Par Casevieille, Jean de (1480-1545)

Publié en 1544

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De solutione canonis emphyteuticarii tractatus et…
in legem Paulus I. ff. de solut. & liberat. differendi exercitatio: qua ejusdem legis genuina interpretatio demonstratur & de numi vel pecuniae institutione, proprietate, visive natura atque energia, totaque ipsus ratione, usu fine &c. Adjunctis ac consequentibus non minus luculenter, quàm copiosè disputatur : tum etiam exemploru[m] varietas, & maxima controversiaru[m] restibilitas discutitur : ac tandem nostrae tempestatis in quacumque solutione, & praesertim census tributíve jus summum, atque ex hisce omnibus monetarum abusus (Regiae Majestati absistentes) cum eos emendandi modo patefacti proponuntur. B. Symphreno Bressollo jurium doctore, ac in Lorigenensi praefectura regio consiliario auctore. Ex secunda editione

Par Bressollus, Bernardus Symphrenus (15..-15..)

Publié en 1580

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Villicus expilator. Libellus illustrissimo…
Tolosanae provinciae viceregi dictus. Stephano Forcatulo jurisconsulto autore.

Par Forcadel, Étienne (1519-1578)

Publié en 1563

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Altercacion en forme de dialogue, de l'empereur…
Adrian, & du philosophe Epictète, contenant soixante et treze quéstions, & autant de réponses. rendu de latin en françois, par monsieur maître Jean de Coras, docteur és droits, & conseiller du roi, au parlement de Tolose, aveq la paraphrase du même autheur

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1558

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Berengarii Fernandi .I.U. doctoris eximii et in…
academia Tolosana regentis Lucubrationum. Libri quinque antehac in lucem editi : recens vero ab eodemendati et multo locupletiores redditi : Quibus sextum de futura conventionali successione pacta complexum adjuxit, opera crede, jurisprudentiae studiosis cum utilia, tum maximè jucunda

Par Fernand, Bérenger (15..-1567)

Publié en 1552

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Style universel de toutes les cours et…
jurisdictions du royaume, concernant les saisies et exécutions tant des meubles que des immeubles. Avec les formules desdites saisies & de la procédure qui doit être pratiquée pour parvenir aux baux judiciaires, & aux adjudications par décret; le tout conformément aux nouvelles ordonnances, & à la jurisprudence des cours souveraines. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée. Par Me J. A. Soulatges, avocat au parlement de Toulouse. Tome premier [-second]

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1776

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La Catelogne francoise ou il est traite des…
droits que le Roy a sur les comtez de Barcelonne, & de Roussillon ; & sur les autres terres de la principauté de Catelogne.

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1644

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Traité des hypothèques. Donné pour supplémént au…
Stile universel concernant les saisies & exécutions, tant des meubles que des immeubles, contenant la manière en laquelle on acquiert les hypotéques sur les meubles, & sur les immeubles, la subrogation aux hypotéques des créanciers, & par quels moyens les hypotéques sont éteintes. Avec des nouvelles observations sur la matière des saisies & exécutions, le tout conformément aux ordonnances royaux, & à la jurisprudence des arrêts. Par Me. J. A. Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1761

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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de…
France et de Navarre. Sur les matières criminelles, par feu noble François de Boutaric, professeur du droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits, déclarations & arrêts donnez en interprétation des ordonnances & de plusieurs reglemens du Conseil. Tome second.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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Les Politiques de Vincent Cabot tolosain.

Par Cabot, Vincent (1560?-1620)

Publié en 1630

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Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose.…
Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de Lestang, chevalier, conselier du Roy an ses conseils d'etat & privé, & presidant an ladite cour de parlemant

Par Lestang, Antoine de (1541-1617)

Publié en 1612

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Joannis Corasii Tolosatis, jurisconsulti…
clarissimi, In universam sacerdotiorum materiam erudita sanè, ac luculenta paraphrasis. Cum notis Joannis Solier in Senatu Tolosano patroni, ac veterani expeditionum Romanae Curiae Bancharii.

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1687

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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de…
France et de Navarre sur les matieres civiles ; par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits déclarations & arrêts donnez en interprêtation de cette ordonnance.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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