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Résultats de recherche

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Adresse à la municipalité de Toulouse au Roi

Par Toulouse

Publié en 1791

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Le représentant du peuple délégué par la…
Convention nationale dans les départemens du Gers & de la Haute-Garonne, en séance à Toulouse

Par Mallarmé, François-René-Auguste (1755-1831)

Publié en 1794

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Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse en permanence, séance publique, concernant la fixation du maximum ou le plus haut prix respectif des salaires, gages, main-d'oeuvre & journées de travail dans toute l'étendue du gardiage de Toulouse, en exécution de l'article VIII de la loi du 29 septembre dernier. Du 6.e jour de la Ia I.re décade du 2.e mois de l'an second de la République française, une & indivisible

Par Toulouse

Publié en 1793

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Procès-verbal de la fête de la République,…
célébrée le premier vendémiaire par les autorités constituées de la commune de Toulouse.

Par Carré, Pierre-Laurent (1758-1825)

Publié en 1796

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Les administrateurs et procureur-général-syndic,…
composant le Conseil du département de Haute-Garonne, en permanence, aux citoyens composant la garde nationale du département. Du 5 février 1793, l'an deuxième de la République française

Par Haute-Garonne, Conseil général

Publié en 1793

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Délibération de l'administration municipale de…
Toulouse. Du 18 Nivôse, an 5 de la République française, une et indivisible.

Par Toulouse

Publié en 1797

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Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse, du 25 frimaire de l'an second de la République une & indivisible

Par Toulouse

Publié en 1793

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Arrest du conseil d'estat du Roy, qui permet à…
l'Hôpital General Saint Joseph de la Grave de Toulouse de faire une loterie de trois cens mille livres.

Par Louis XV, Louis-Bazile de (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1726

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Declaration du Roy, du six avril mil six cens…
quatre-vingt-un, portant reglement pour l'Hôpital General de Toulouse, registrée au Parlement le 7. mai 1681.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1681

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Arrest de la souveraine cour de parlement, du…
vingt-troisieme août mil sept cens soixante-trois, qui ordonne que les administrateurs de l'hôpital général Saint Joseph de la Grave continueront leur administration, & sans s'arrêter aux saisies faites à la requête des rentiers dudit hôpital, leur fait inhibition & défenses de se pourvoir ailleurs qu'en la our, en la Grand'Chambre, &tc.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Réfutation des instructions fournies à Messieurs…
les créanciers de l'Hôpital Général Saint Joseph de la Grave de la ville de Toulouse.

Publié en 1760

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Reiglement et ordre des affaires de la Maison de…
la Ville & Cité de Tolose.

Publié en 1558

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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui…
ordonne que les legs faits sans distinction aux pauvres de quelque paroisse de Toulouse, dans laquelle il y a des Soeurs de la charité établies, seront partagez par égales portions entre le syndic des pauvres & les Soeurs de la Charité de la même paroisse. Du 2. mai 1722. Extrait des registres de parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1722

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Edit du Roi, donné à Fontainebleau au moins de…
novembre 1765, concernant la liquidation des dettes de l'Hôpital de Saint Joseph de la Grave de la ville de Toulouse, avec l'arrêt de registre du 20 novembre 1765.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1765

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Extrait de la délibération prise par le bureau…
d'administration de l'hôpital genéral de la ville de Toulouse, le mardi 9 mai 1785.

Par Hôpital Saint-Joseph de la Grave Toulouse

Publié en 1785

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Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'occasion…
de la distribution des prix accordés aux différens quartiers de l'hôpital de la Grave, en vertu de la délibération du 10 mai 1785.

Par Hôpital Saint-Joseph de la Grave Toulouse

Publié en 1785

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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse.…
Portant reglement touchant ce qui doit être observé en arrêtant les vagabonds & gens sans aveu. Du 11 juin 1720. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1720

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Mémoire. Le syndic de l'Hôpital général de la…
Grave est forcé de demander à la Ville des secours, que le malheur des temps a rendus indispensables.

Par Laporte (directeur et syndic de l'hôpital général Saint Joseph de la Grave) – Rédacteur, rapporteur

Publié en 1765

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Instruction pour la fabrication du pain mélangé…
de pommes de terre

Par France, Convention nationale 1793-1795

Publié en 1795

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Le Porte-feuille de Monsieur L. D. F. **** :…
faussement attribué à Germain de Lafaille auteur des Annales de Toulouse

Par Desbarreaux-Bernard, Tibulle (1798-1880)

Publié en 1877

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Séance publique de l'Ecole centrale du…
département de la H.te-Garonne, pour la distribution solennelle des prix aux élèves. Du 15 fructidor, an VII...

Par Ecole centrale de la Haute-Garonne Toulouse

Publié en 1799

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Extrait des registres de l'administration…
centrale du département de la Haute-Garonne du 28 brumaire, an 7... Vu le programme général des matières...

Publié en 1798

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Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse

Par Toulouse

Publié en 1793

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Tableau du maximum des légumes secs et des vins,…
avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception , & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur

Par Haute-Garonne

Publié en 1794

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Tableau du maximum de la clincaillerie et…
mercerie avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur

Par Haute-Garonne

Publié en 1794

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Tableau du maximum des fers ouvrés et de la…
clincaillerie, avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur. District de Toulouse

Par Haute-Garonne

Publié en 1794

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Tableau du maximum des cuirs et peaux avec les…
prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur

Par Haute-Garonne

Publié en 1794

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Tableau supplémentaire du maximum des cuirs &…
peaux en poil, bamboches, fouets, ganterie, cardes, tonnellerie, coutellerie, chaudronnerie, poterie d'étain, fer blanc, (ouvrages en), plomb laminé, laines des districts voisins, laines qui se récoltent dans le district de Toulouse, fromage de Roquefort, bois à brûler, charbon, sarmens, fagots, &c. Marchandises qui se récoltent & fabriquent dans ce district, qui n'ont point été maximées par la Convention nationale, & que l'agent national près le district a maximées en exécution de la loi du 6 ventôse ; sauf les laines des districts voisins, & le fromage de Roquefort, qui avoient été omis à leur rang, & que l'on trouvera vers la fin du présent tableau. District de Toulouse

Par Haute-Garonne

Publié en 1794

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Tableau du maximum de la droguerie et épicerie…
avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur; District de Toulouse

Par Haute-Garonne

Publié en 1794

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Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des papiers qu'on consomme dans l'étendue du district de Toulouse

Par Haute-Garonne

Publié en 1793

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